Article précédent

Article suivant

Avis du

I. - En application des conventions signées entre le comité économique des produits de santé et chacun pour ce qui le concerne, le syndicat national des associations d'assistance à domicile (SNADOM), le syndicat français des aliments de l'enfance et de la nutrition clinique (SFAENC), le syndicat national des services et technologies de santé au domicile (SYNALAM), l'union nationale des prestataires de dispositifs médicaux (UNPDM) et l'union des syndicats et pharmaciens d'officine (USPO), les tarifs, les prix limites de vente au public (PLV) et le cas échéant les prix de vente maximum hors taxes au distributeur revendant directement aux assurés sociaux (dénommé ci-après prix de cession HT) des produits de nutrition orale et entérale destinés aux enfants inscrits à la sous-section 2, section 5, chapitre 1er, titre Ier sont fixés comme suit :
Pour les formes poudre, le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte.
CODE LIBELLÉ PRIX DE CESSION
(en euros HT)
TARIF
(en euros TTC)
PLV
(en euros TTC)
1116058 Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¸un an, 200 ml 1,31 1,75 1,75
1157465 Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¸un an, 250 ml 1,64 2,19 2,19
1121898 Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¸un an, 500 ml 3,27 4,39 4,39
1190570 Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, un an à 3 ans, 200 ml 1,31 1,75 1,75
1185332 Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, un an à 3 ans, 250 ml 1,64 2,19 2,19
1190020 Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, un an à 3 ans, 500 ml 3,27 4,39 4,39
1108142 Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¹3 ans, 500 ml 3,27 4,39 4,39
1116325 Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¹3 ans, 1000 ml 6,54 8,77 8,77
1125086 Nutrition orale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 200 ml 1,68 2,18
1194839 Nutrition orale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 250 ml 2,10 2,60
1105215 Nutrition orale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 500 ml 4,20 5,20
1110162 Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 200 ml 1,60 2,16 2,16
1167251 Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 250 ml 2,01 2,70 2,70
1189815 Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 500 ml 4,01 5,41 5,41
1106976 Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, un an à 3 ans, 200 ml 1,60 2,16 2,16
1130348 Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, un an à 3 ans, 250 ml 2,01 2,70 2,70
1141814 Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, un an à 3 ans, 500 ml 4,01 5,41 5,41
1129724 Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¹3 ans, 500 ml 4,01 5,41 5,41
1169149 Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¹ 3 ans, 1000 ml 8,02 10,81 10,81
1129428 Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¸un an, 200 ml 2,09 2,82 2,82
1169184 Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¸un an, 250 ml 2,61 3,52 3,52
1189301 Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¸un an, 500 ml 5,22 7,04 7,04
1199788 Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¹un an, 500 ml 5,22 7,04 7,04
1136256 Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¹un an, 1000 ml 10,44 14,08 14,08
1101795 Nut. orale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 13 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte.
11,96 18,46
1162510 Nut. orale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 15 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
13,80 21,30
1120947 Nut. orale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 17 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
15,64 24,14
1175233 Nut. orale, hydrolysat prot+TCM, enfant, 200 ml 0,92 1,42
1109101 Nut. entérale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 13 rations de 200 ml 9,05 12,20 12,20
1125420 Nut. entérale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 15 rations de 200 ml 10,44 14,08 14,08
1105008 Nut. entérale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 17 rations de 200 ml 11,83 15,95 15,95
1177775 Nut. entérale, hydrolysat prot+TCM, enfant, 200 ml 0,70 0,94 0,94
1179159 Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, poudre, 13 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
11,96 18,46
1168049 Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, poudre, 15 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
13,80 21,30
1115219 Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, poudre, 17 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
15,64 24,14
1141790 Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, 200 ml 0,92 1,42
1138657 Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, 250 ml 1,15 1,65
1171287 Nut.orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, 500 ml 2,30 3,30
II. ― En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et la société SHS International, les tarifs et les prix limites de vente (PLV) en euros TTC des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :
CODE LIBELLÉ TARIF
(en euros TTC)
PLV
(en euros TTC)
1114237 Nut orale, enfant de moins de 1 an, SHS, NEOCATE, bte 400 g. 42,70 50,70
1134984 Nut orale, enfant de 1 à 10 ans, SHS, NEOCATE ADVANCE, B/10 105,00 125,00
1197430 Nut orale, enfant de 1 à 10 ans, SHS, NEOCATE ADVANCE AROM., B/15. 80,00 95,00

Historique des versions