JORF n°0252 du 30 octobre 2009

En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et la société Cochlear France SAS, les tarifs et les prix limites de vente (PLV) en € TTC des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :

| CODE | DÉSIGNATION |TARIF
(en euros TTC)|PLV
(en euros TTC)| |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------|------------------------| |2340208|Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, processeur.
Le bandeau et/ou le serre-tête sont fournis avec le processeur.| 900,00 | ― | |2331043| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, entretien et réparations, forfait annuel. | 36,59 | ― | |3109246| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, fixture. | 428,33 | 428,33 | |3142114| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, fixture avec pilier. | 917,85 | 917,85 | |3135404| Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, pilier. | 489,52 | 489,52 |


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Version 1

En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et la société Cochlear France SAS, les tarifs et les prix limites de vente (PLV) en € TTC des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :

CODE

DÉSIGNATION

TARIF

(en euros TTC)

PLV

(en euros TTC)

2340208

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, processeur.

Le bandeau et/ou le serre-tête sont fournis avec le processeur.

900,00

2331043

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, entretien et réparations, forfait annuel.

36,59

3109246

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, fixture.

428,33

428,33

3142114

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, fixture avec pilier.

917,85

917,85

3135404

Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, pilier.

489,52

489,52