JORF n°0120 du 26 mai 2009

Les membres des comités des usagers des aéroports Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle sont convoqués respectivement aux dates suivantes :
Paris-Orly : le 3 juin 2009, à partir de 9 heures, en salle 5224, à Orly Sud ;
Paris - Charles-de-Gaulle : le 5 juin 2009, de 9 heures à 16 heures, en salle 6G089, située au niveau technique, niveau 6, du terminal 1.
L'ordre du jour de ces comités des usagers est le suivant :
― présentation du décret relatif aux comités des usagers des services d'assistance en escale institués sur certains aéroports (DGAC) ;
― élection du président du comité ;
― présentation et vote du projet de règlement intérieur du comité des usagers (président du comité) ;
― élection du bureau du comité ;
― présentation de l'analyse des candidatures déposées dans le cadre de la consultation DGAC visant à sélectionner les prestataires autorisés à réaliser des services soumis à limitation sur l'aéroport en question (DGAC) ;
― votes du comité des usagers sur la désignation des prestataires.
En cas d'absence du quorum requis, une deuxième réunion sera convoquée sur la base du même ordre du jour sans qu'aucun quorum ne soit exigé.


Historique des versions

Version 1

Les membres des comités des usagers des aéroports Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle sont convoqués respectivement aux dates suivantes :

Paris-Orly : le 3 juin 2009, à partir de 9 heures, en salle 5224, à Orly Sud ;

Paris - Charles-de-Gaulle : le 5 juin 2009, de 9 heures à 16 heures, en salle 6G089, située au niveau technique, niveau 6, du terminal 1.

L'ordre du jour de ces comités des usagers est le suivant :

― présentation du décret relatif aux comités des usagers des services d'assistance en escale institués sur certains aéroports (DGAC) ;

― élection du président du comité ;

― présentation et vote du projet de règlement intérieur du comité des usagers (président du comité) ;

― élection du bureau du comité ;

― présentation de l'analyse des candidatures déposées dans le cadre de la consultation DGAC visant à sélectionner les prestataires autorisés à réaliser des services soumis à limitation sur l'aéroport en question (DGAC) ;

― votes du comité des usagers sur la désignation des prestataires.

En cas d'absence du quorum requis, une deuxième réunion sera convoquée sur la base du même ordre du jour sans qu'aucun quorum ne soit exigé.