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Avis du

JORF n°0117 du 21 mai 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090429 du 29 avril 2009, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 29 mai 2009, des dix-neuf normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 13834+A1. ― Articles culinaires. ― Articles culinaires à usage domestique conçus pour la cuisson au four traditionnel (indice de classement : D 21-311).

CONSTRUCTION

NF EN 14279+A1. ― Lamibois (LVL). ― Définitions, classification et spécifications (indice de classement : B54-190).
NF EN 15368. ― Liant hydraulique pour applications non structurelles. ― Définition, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P15-340).

SANTÉ

NF ISO 14242-3. ― Implants chirurgicaux. ― Usure des prothèses totales de l'articulation de la hanche. ― Partie 3 : paramètres de charge et de déplacement pour machines d'essai d'usure du type orbital de maintien et conditions environnementales correspondantes d'essai (indice de classement : S94-173-3).
NF EN 794-1+A2. ― Ventilateurs pulmonaires. ― Partie 1 : prescriptions particulières des ventilateurs pour soins critiques (indice de classement : S95-118).
NF S98-136. ― Stérilisation des dispositifs médicaux. ― Gestion des risques liés à la préparation des dispositifs médicaux stériles dans les établissements de santé (indice de classement : S98-136).
NF T72-281. ― Procédés de désinfection des surfaces par voie aérienne. ― Détermination de l'activité bactéricide, fongicide, levuricide et sporicide (indice de classement : T72-281).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 15624. ― Applications ferroviaires. ― Freinage. ― Dispositifs de changement de régime vide-chargé (indice de classement : F11-624).
NF EN 15625. ― Applications ferroviaires. ― Freinage. ― Dispositifs de pesée variable automatiques (indice de classement : F11-625).
NF EN 4604-003. ― Série aérospatiale. ― Câbles électriques pour transmission de signaux. ― Partie 003 : câble coaxial, 50 ohms, 200 °C, type WZ. ― Norme de produit (indice de classement : L52-190-003).
NF EN 4604-006. ― Série aérospatiale. ― Câbles électriques pour transmission de signaux. ― Partie 006 : câble coaxial, 50 ohms, 200 °C, type WM. ― Norme de produit (indice de classement : L52-190-006).
NF EN 4626-201. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs optiques, rectangulaires, à contacts multiples, rackables, cavité Quadrax, férule diamètre 2,5 mm. ― Température d'utilisation ― 65 °C à 125 °C (selon câble). ― Contacts affleurants. ― Partie 201 : contact optique (sous-ensemble) pour embase. ― Norme produit (indice de classement : L54-101-201).
NF EN 3660-027. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 027 : raccord, type A, coudé, 45°, non étanche, avec tenue du câble par frettage pour EN 3646. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-027).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 13155+A2. ― Appareils de levage à charge suspendue. ― Sécurité. ― Equipements amovibles de prise de charge (indice de classement : E52-091).
NF EN 1889-2+A1. ― Machines pour l'exploitation de mines souterraines. ― Machines mobiles souterraines. ― Sécurité. ― Partie 2 : locomotives sur rails (indice de classement : E56-005-2).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 957-5. ― Appareils d'entraînement fixes. ― Partie 5 : bicyclettes d'exercice fixes et appareils d'entraînement pour le haut du corps, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (indice de classement : S52-329-5).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 14382+A1. ― Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. ― Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bars (indice de classement : E29-175).
NF ISO 18213-3. ― Technologie du combustible nucléaire. ― Etalonnage et détermination du volume de cuve pour la comptabilité des matières nucléaires. ― Partie 3 : méthodes statistiques (indice de classement : M60-430-3).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 17974. ― Analyse chimique des surfaces. ― Spectromètres d'électrons Auger à haute résolution. ― Etalonnage des échelles d'énergie pour l'analyse élémentaire et de l'état chimique (indice de classement : X21-067).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 29 mai 2009, des douze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 13834 (août 2007). ― Articles culinaires. ― Articles culinaires à usage domestique conçus pour la cuisson au four traditionnel (homologuée le 11 juillet 2007) (indice de classement : D21-311).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60249-2-5 (mai 1996). ― Matériaux de base pour circuits imprimés. ― Partie 2 : spécifications. ― Spécification n° 5 : feuille de tissu de verre époxyde recouverte de cuivre, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale) (homologuée le 5 avril 1996) (indice de classement : C93-755).
NF EN 60249-2-5/A5 (septembre 2001). ― Matériaux de base pour circuits imprimés. ― Partie 2 : spécifications. ― Spécification n° 5 : feuille de tissu de verre époxyde recouverte de cuivre, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale) (homologuée le 5 août 2001) (indice de classement : C93-755/A1).
NF EN 60249-2-12 (mai 1996). ― Matériaux de base pour circuits imprimés. ― Partie 2 : spécifications. ― Spécification n° 12 : feuille de stratifié mince en tissu de verre époxyde, recouverte de cuivre, d'inflammabilité définie, destinée à la fabrication des cartes de câblages imprimés multicouches (homologuée le 5 avril 1996) (indice de classement : C93-762).
NF EN 60249-2-12/A4 (avril 2001). ― Matériaux de base pour les circuits imprimés. ― Partie 2-12 : spécifications : feuille de stratifié mince en tissu de verre époxyde, recouverte de cuivre, d'inflammabilité définie, destinée à la fabrication des cartes de câblages imprimés multicouches (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : C93-762/A1).

CONSTRUCTION

NF EN 14279 (juin 2005). ― Lamibois (LVL). ― Définitions, classification et spécifications (homologuée le 20 mai 2005) (indice de classement : B54-190).

SANTÉ

NF T72-281 (septembre 1986). ― Procédés de désinfection des surfaces par voie aérienne. ― Détermination de l'activité bactéricide, fongicide et sporicide (homologuée le 20 août 1986) (indice de classement : T72-281).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF F63-808 (mai 1992). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Conducteurs et câbles électriques sans halogènes à isolations et protections d'épaisseur mince (complété par erratum d'octobre 1992) (homologuée le 5 avril 1992) (indice de classement : F63-808).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 957-5 (juillet 1996). ― Appareils d'entraînement fixes. ― Partie 5 : appareils d'entraînement à pédales, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (homologuée le 5 juin 1996) (indice de classement : S52-329-5).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 14382 (novembre 2005). ― Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. ― Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bars (homologuée le 5 octobre 2005) (indice de classement : E29-175).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A84-330 (décembre 1982). ― Matériels pour soudage aux gaz. ― Soupapes hydrauliques et appareils combinés « anti-retour de gaz-arrêt des flammes » équipant les appareils de production d'acétylène. ― Spécifications et essais (homologuée le 30 octobre 1982) (indice de classement : A84-330).
NF T47-204 (août 1969). ― Tubes et tuyaux à base d'élastomères. ― Résistance des tubes et tuyaux à l'action des liquides par contact ou immersion (méthodes d'essai) (homologuée le 5 juillet 1969) (indice de classement : T47-204).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090429 du 29 avril 2009, a prononcé :

A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 29 mai 2009, des dix-neuf normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 13834+A1. ― Articles culinaires. ― Articles culinaires à usage domestique conçus pour la cuisson au four traditionnel (indice de classement : D 21-311).

CONSTRUCTION

NF EN 14279+A1. ― Lamibois (LVL). ― Définitions, classification et spécifications (indice de classement : B54-190).

NF EN 15368. ― Liant hydraulique pour applications non structurelles. ― Définition, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P15-340).

SANTÉ

NF ISO 14242-3. ― Implants chirurgicaux. ― Usure des prothèses totales de l'articulation de la hanche. ― Partie 3 : paramètres de charge et de déplacement pour machines d'essai d'usure du type orbital de maintien et conditions environnementales correspondantes d'essai (indice de classement : S94-173-3).

NF EN 794-1+A2. ― Ventilateurs pulmonaires. ― Partie 1 : prescriptions particulières des ventilateurs pour soins critiques (indice de classement : S95-118).

NF S98-136. ― Stérilisation des dispositifs médicaux. ― Gestion des risques liés à la préparation des dispositifs médicaux stériles dans les établissements de santé (indice de classement : S98-136).

NF T72-281. ― Procédés de désinfection des surfaces par voie aérienne. ― Détermination de l'activité bactéricide, fongicide, levuricide et sporicide (indice de classement : T72-281).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 15624. ― Applications ferroviaires. ― Freinage. ― Dispositifs de changement de régime vide-chargé (indice de classement : F11-624).

NF EN 15625. ― Applications ferroviaires. ― Freinage. ― Dispositifs de pesée variable automatiques (indice de classement : F11-625).

NF EN 4604-003. ― Série aérospatiale. ― Câbles électriques pour transmission de signaux. ― Partie 003 : câble coaxial, 50 ohms, 200 °C, type WZ. ― Norme de produit (indice de classement : L52-190-003).

NF EN 4604-006. ― Série aérospatiale. ― Câbles électriques pour transmission de signaux. ― Partie 006 : câble coaxial, 50 ohms, 200 °C, type WM. ― Norme de produit (indice de classement : L52-190-006).

NF EN 4626-201. ― Série aérospatiale. ― Connecteurs optiques, rectangulaires, à contacts multiples, rackables, cavité Quadrax, férule diamètre 2,5 mm. ― Température d'utilisation ― 65 °C à 125 °C (selon câble). ― Contacts affleurants. ― Partie 201 : contact optique (sous-ensemble) pour embase. ― Norme produit (indice de classement : L54-101-201).

NF EN 3660-027. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 027 : raccord, type A, coudé, 45°, non étanche, avec tenue du câble par frettage pour EN 3646. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-027).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 13155+A2. ― Appareils de levage à charge suspendue. ― Sécurité. ― Equipements amovibles de prise de charge (indice de classement : E52-091).

NF EN 1889-2+A1. ― Machines pour l'exploitation de mines souterraines. ― Machines mobiles souterraines. ― Sécurité. ― Partie 2 : locomotives sur rails (indice de classement : E56-005-2).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 957-5. ― Appareils d'entraînement fixes. ― Partie 5 : bicyclettes d'exercice fixes et appareils d'entraînement pour le haut du corps, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (indice de classement : S52-329-5).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 14382+A1. ― Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. ― Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bars (indice de classement : E29-175).

NF ISO 18213-3. ― Technologie du combustible nucléaire. ― Etalonnage et détermination du volume de cuve pour la comptabilité des matières nucléaires. ― Partie 3 : méthodes statistiques (indice de classement : M60-430-3).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 17974. ― Analyse chimique des surfaces. ― Spectromètres d'électrons Auger à haute résolution. ― Etalonnage des échelles d'énergie pour l'analyse élémentaire et de l'état chimique (indice de classement : X21-067).

B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 29 mai 2009, des douze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 13834 (août 2007). ― Articles culinaires. ― Articles culinaires à usage domestique conçus pour la cuisson au four traditionnel (homologuée le 11 juillet 2007) (indice de classement : D21-311).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60249-2-5 (mai 1996). ― Matériaux de base pour circuits imprimés. ― Partie 2 : spécifications. ― Spécification n° 5 : feuille de tissu de verre époxyde recouverte de cuivre, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale) (homologuée le 5 avril 1996) (indice de classement : C93-755).

NF EN 60249-2-5/A5 (septembre 2001). ― Matériaux de base pour circuits imprimés. ― Partie 2 : spécifications. ― Spécification n° 5 : feuille de tissu de verre époxyde recouverte de cuivre, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale) (homologuée le 5 août 2001) (indice de classement : C93-755/A1).

NF EN 60249-2-12 (mai 1996). ― Matériaux de base pour circuits imprimés. ― Partie 2 : spécifications. ― Spécification n° 12 : feuille de stratifié mince en tissu de verre époxyde, recouverte de cuivre, d'inflammabilité définie, destinée à la fabrication des cartes de câblages imprimés multicouches (homologuée le 5 avril 1996) (indice de classement : C93-762).

NF EN 60249-2-12/A4 (avril 2001). ― Matériaux de base pour les circuits imprimés. ― Partie 2-12 : spécifications : feuille de stratifié mince en tissu de verre époxyde, recouverte de cuivre, d'inflammabilité définie, destinée à la fabrication des cartes de câblages imprimés multicouches (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : C93-762/A1).

CONSTRUCTION

NF EN 14279 (juin 2005). ― Lamibois (LVL). ― Définitions, classification et spécifications (homologuée le 20 mai 2005) (indice de classement : B54-190).

SANTÉ

NF T72-281 (septembre 1986). ― Procédés de désinfection des surfaces par voie aérienne. ― Détermination de l'activité bactéricide, fongicide et sporicide (homologuée le 20 août 1986) (indice de classement : T72-281).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF F63-808 (mai 1992). ― Matériel roulant ferroviaire. ― Conducteurs et câbles électriques sans halogènes à isolations et protections d'épaisseur mince (complété par erratum d'octobre 1992) (homologuée le 5 avril 1992) (indice de classement : F63-808).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 957-5 (juillet 1996). ― Appareils d'entraînement fixes. ― Partie 5 : appareils d'entraînement à pédales, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (homologuée le 5 juin 1996) (indice de classement : S52-329-5).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 14382 (novembre 2005). ― Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. ― Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bars (homologuée le 5 octobre 2005) (indice de classement : E29-175).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A84-330 (décembre 1982). ― Matériels pour soudage aux gaz. ― Soupapes hydrauliques et appareils combinés « anti-retour de gaz-arrêt des flammes » équipant les appareils de production d'acétylène. ― Spécifications et essais (homologuée le 30 octobre 1982) (indice de classement : A84-330).

NF T47-204 (août 1969). ― Tubes et tuyaux à base d'élastomères. ― Résistance des tubes et tuyaux à l'action des liquides par contact ou immersion (méthodes d'essai) (homologuée le 5 juillet 1969) (indice de classement : T47-204).