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Avis du

JORF n°0116 du 20 mai 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090422 du 22 avril 2009, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 22 mai 2009, des dix-huit normes françaises suivantes :

SANTÉ

NF EN ISO 25539-2. ― Implants cardiovasculaires. ― Dispositifs endovasculaires. ― Partie 2 : stents vasculaires (indice de classement : S94-203-2).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 3660-019. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 019 : raccord coudé, 45°, non étanche, type A, avec tenue du câble par frettage. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-019).
NF EN 3660-025. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 025 : raccord, droit, type A, non étanche, avec tenue du câble par frettage pour EN 3646. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-025).
NF EN 3660-026. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 026 : raccord, type A, coudé 90°, non étanche, avec tenue du câble par frettage pour EN 3646. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-026).
NF M88-160. ― Citernes destinées au transport de matières dangereuses liquides. ― Equipements de service pour les citernes. ― Dômes avec ouverture d'inspection (indice de classement : M88-160).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN ISO 10846-5. ― Acoustique et vibrations. ― Mesurage en laboratoire des propriétés de transfert vibro-acoustique des éléments élastiques. ― Partie 5 : méthode du point d'application pour la détermination de la raideur dynamique de transfert basse fréquence en translation des supports élastiques (indice de classement : S31-030-5).
NF X15-211. ― Installations de laboratoire. ― Sorbonnes à recirculation. ― Généralités, classification, prescriptions (indice de classement : X15-211).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 12566-3+A1. ― Petites installations de traitement des eaux jusqu'à 50 PTE. ― Partie 3 : stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site (indice de classement : P16-800-3).
NF P41-650. ― Appareils de traitement d'eau. ― Spécifications pour les carafes filtrantes d'eau (indice de classement : P41-650).
NF EN 1447. ― Systèmes de canalisations en plastiques. ― Tubes en plastique thermodurcissable renforcé de verre (PRV). ― Détermination de la résistance à long terme à la pression interne (indice de classement : T57-204).
NF EN 1119. ― Systèmes de canalisations en plastiques. ― Assemblages pour tubes et raccords en plastique thermodurcissable renforcé de verre (PRV). ― Méthodes d'essai d'étanchéité et de résistance à l'endommagement des assemblages flexibles non résistants à la poussée avec bagues d'étanchéité en élastomère (indice de classement : T57-215).
NF EN ISO 22032. ― Qualité de l'eau. ― Dosage d'une sélection d'éthers diphényliques polybromés dans des sédiments et des boues d'épuration. ― Méthode par extraction et chromatographie en phase gazeuse/spectrométrie de masse (indice de classement : T90-054).
NF T90-210. ― Qualité de l'eau. ― Protocole d'évaluation initiale des performances d'une méthode dans un laboratoire (indice de classement : T90-210).
NF EN 938. ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Chlorite de sodium (indice de classement : T94-303).
NF EN 939. ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Acide chlorhydrique (indice de classement : T94-304).
NF EN 902. ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Peroxyde d'hydrogène (indice de classement : T94-305).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF ISO 2709. ― Information et documentation. ― Format pour l'échange d'information (indice de classement : Z47-300).
NF EN ISO 19136. ― Information géographique. ― Langage de balisage en géographie (GML) (indice de classement : Z52-036).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 22 mai 2009, des treize normes françaises suivantes :

SANTÉ

NF S94-066 (mai 1998). ― Matériaux pour implants chirurgicaux. ― Détermination quantitative du rapport Ca/P de phosphates de calcium (homologuée le 5 avril 1998) (indice de classement : S94-066).
NF S94-072 (novembre 1998). ― Matériaux pour implants chirurgicaux. ― Détermination de l'adhérence en traction des revêtements phosphocalciques pour applications biomédicales (homologuée le 20 octobre 1998) (indice de classement : S94-072).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF E65-140 (mai 1993). ― Appareils portatifs à gaz de pétrole liquéfié pour la rétraction des films thermorétractables. ― Définitions. ― Spécifications de sécurité et vérifications. ― Marquage. ― Notice (homologuée le 20 avril 1993) (indice de classement : E65-140).
NF X15-211 (septembre 1996). ― Installations de laboratoires. ― Enceintes pour toxiques à recyclage d'air filtré. ― Généralités, classification, prescriptions (homologuée le 20 août 1996) (indice de classement : X15-211).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 12566-3 (novembre 2005). ― Petites installations de traitement des eaux jusqu'à 50 PTE. ― Partie 3 : stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site (homologuée le 20 octobre 2005) (indice de classement : P16-800-3).
NF EN 1447 (décembre 1996). ― Systèmes de canalisations en plastique. ― Tubes en plastique thermodurcissable renforcé de verre (PRV). ― Détermination de la résistance à long terme à la pression interne (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : T57-204).
NF EN 1119 (mai 1996). ― Systèmes de canalisations plastiques. ― Assemblages pour tubes et raccords en plastique thermodurcissable renforcé de verre (PRV). ― Méthodes d'essai d'étanchéité et de résistance à l'endommagement des assemblages flexibles et à articulation réduite (homologuée le 20 avril 1996) (indice de classement : T57-215).
NF EN 938 (décembre 1999). ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la cnosommation humaine. ― Chlorite de sodium (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-303).
NF EN 939 (décembre 1999). ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Acide chlorhydrique (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-304).
NF EN 902 (décembre 1999). ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Peroxyde d'hydrogène (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-305).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF ISO 2709 (décembre 1996). ― Information et documentation. ― Format pour l'échange d'information (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : Z47-300).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A50-452 (septembre 1984). ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Produits prélaqués livrés en tôles ou en bandes. ― Caractéristiques (homologuée le 5 août 1984) (indice de classement : A50-452).
NF A91-450 (décembre 1981). ― Traitements de surface des métaux. ― Anodisation (oxydation anodique) de l'aluminium et de ses alliages. ― Couches anodiques sur aluminium. ― Spécifications générales (homologuée le 27 novembre 1981) (indice de classement : A91-450).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090422 du 22 avril 2009, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 22 mai 2009, des dix-huit normes françaises suivantes :

SANTÉ

NF EN ISO 25539-2. ― Implants cardiovasculaires. ― Dispositifs endovasculaires. ― Partie 2 : stents vasculaires (indice de classement : S94-203-2).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 3660-019. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 019 : raccord coudé, 45°, non étanche, type A, avec tenue du câble par frettage. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-019).

NF EN 3660-025. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 025 : raccord, droit, type A, non étanche, avec tenue du câble par frettage pour EN 3646. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-025).

NF EN 3660-026. ― Série aérospatiale. ― Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. ― Partie 026 : raccord, type A, coudé 90°, non étanche, avec tenue du câble par frettage pour EN 3646. ― Norme de produit (indice de classement : L54-225-026).

NF M88-160. ― Citernes destinées au transport de matières dangereuses liquides. ― Equipements de service pour les citernes. ― Dômes avec ouverture d'inspection (indice de classement : M88-160).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN ISO 10846-5. ― Acoustique et vibrations. ― Mesurage en laboratoire des propriétés de transfert vibro-acoustique des éléments élastiques. ― Partie 5 : méthode du point d'application pour la détermination de la raideur dynamique de transfert basse fréquence en translation des supports élastiques (indice de classement : S31-030-5).

NF X15-211. ― Installations de laboratoire. ― Sorbonnes à recirculation. ― Généralités, classification, prescriptions (indice de classement : X15-211).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 12566-3+A1. ― Petites installations de traitement des eaux jusqu'à 50 PTE. ― Partie 3 : stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site (indice de classement : P16-800-3).

NF P41-650. ― Appareils de traitement d'eau. ― Spécifications pour les carafes filtrantes d'eau (indice de classement : P41-650).

NF EN 1447. ― Systèmes de canalisations en plastiques. ― Tubes en plastique thermodurcissable renforcé de verre (PRV). ― Détermination de la résistance à long terme à la pression interne (indice de classement : T57-204).

NF EN 1119. ― Systèmes de canalisations en plastiques. ― Assemblages pour tubes et raccords en plastique thermodurcissable renforcé de verre (PRV). ― Méthodes d'essai d'étanchéité et de résistance à l'endommagement des assemblages flexibles non résistants à la poussée avec bagues d'étanchéité en élastomère (indice de classement : T57-215).

NF EN ISO 22032. ― Qualité de l'eau. ― Dosage d'une sélection d'éthers diphényliques polybromés dans des sédiments et des boues d'épuration. ― Méthode par extraction et chromatographie en phase gazeuse/spectrométrie de masse (indice de classement : T90-054).

NF T90-210. ― Qualité de l'eau. ― Protocole d'évaluation initiale des performances d'une méthode dans un laboratoire (indice de classement : T90-210).

NF EN 938. ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Chlorite de sodium (indice de classement : T94-303).

NF EN 939. ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Acide chlorhydrique (indice de classement : T94-304).

NF EN 902. ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Peroxyde d'hydrogène (indice de classement : T94-305).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF ISO 2709. ― Information et documentation. ― Format pour l'échange d'information (indice de classement : Z47-300).

NF EN ISO 19136. ― Information géographique. ― Langage de balisage en géographie (GML) (indice de classement : Z52-036).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 22 mai 2009, des treize normes françaises suivantes :

SANTÉ

NF S94-066 (mai 1998). ― Matériaux pour implants chirurgicaux. ― Détermination quantitative du rapport Ca/P de phosphates de calcium (homologuée le 5 avril 1998) (indice de classement : S94-066).

NF S94-072 (novembre 1998). ― Matériaux pour implants chirurgicaux. ― Détermination de l'adhérence en traction des revêtements phosphocalciques pour applications biomédicales (homologuée le 20 octobre 1998) (indice de classement : S94-072).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF E65-140 (mai 1993). ― Appareils portatifs à gaz de pétrole liquéfié pour la rétraction des films thermorétractables. ― Définitions. ― Spécifications de sécurité et vérifications. ― Marquage. ― Notice (homologuée le 20 avril 1993) (indice de classement : E65-140).

NF X15-211 (septembre 1996). ― Installations de laboratoires. ― Enceintes pour toxiques à recyclage d'air filtré. ― Généralités, classification, prescriptions (homologuée le 20 août 1996) (indice de classement : X15-211).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 12566-3 (novembre 2005). ― Petites installations de traitement des eaux jusqu'à 50 PTE. ― Partie 3 : stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site (homologuée le 20 octobre 2005) (indice de classement : P16-800-3).

NF EN 1447 (décembre 1996). ― Systèmes de canalisations en plastique. ― Tubes en plastique thermodurcissable renforcé de verre (PRV). ― Détermination de la résistance à long terme à la pression interne (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : T57-204).

NF EN 1119 (mai 1996). ― Systèmes de canalisations plastiques. ― Assemblages pour tubes et raccords en plastique thermodurcissable renforcé de verre (PRV). ― Méthodes d'essai d'étanchéité et de résistance à l'endommagement des assemblages flexibles et à articulation réduite (homologuée le 20 avril 1996) (indice de classement : T57-215).

NF EN 938 (décembre 1999). ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la cnosommation humaine. ― Chlorite de sodium (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-303).

NF EN 939 (décembre 1999). ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Acide chlorhydrique (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-304).

NF EN 902 (décembre 1999). ― Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. ― Peroxyde d'hydrogène (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-305).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF ISO 2709 (décembre 1996). ― Information et documentation. ― Format pour l'échange d'information (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : Z47-300).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A50-452 (septembre 1984). ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Produits prélaqués livrés en tôles ou en bandes. ― Caractéristiques (homologuée le 5 août 1984) (indice de classement : A50-452).

NF A91-450 (décembre 1981). ― Traitements de surface des métaux. ― Anodisation (oxydation anodique) de l'aluminium et de ses alliages. ― Couches anodiques sur aluminium. ― Spécifications générales (homologuée le 27 novembre 1981) (indice de classement : A91-450).