Retour à la section

Avis du

JORF n°0102 du 2 mai 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 10869. ― Date de clôture : 3 juin 2009. Huile essentielle de pin Sibérie (Abies sibirica Ledeb.) (indice de classement : T75-263PR).
PR NF ISO 3356. ― Date de clôture : 10 mai 2009. Lait. ― Détermination de la phosphatase alcaline (indice de classement : V04-151PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60445. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Principes fondamentaux et de sécurité pour les interfaces homme-machines, le marquage et l'identification. ― Identification des bornes de matériels, des extrémités de conducteurs et des conducteurs (indice de classement : C04-445PR).
PR NF EN 60695-6-1/A1. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Essais relatifs aux risques du feu. ― Partie 6-1 : opacité des fumées. ― Lignes directrices générales (indice de classement : C20-924-6-1/A1PR).
PR NF EN 60146-1-1. ― Date de clôture : 22 mai 2009. Convertisseurs à semi-conducteurs. ― Exigences générales et convertisseurs commutés par le réseau. ― Partie 1-1 : spécification des exigences de base (indice de classement : C53-211PR).
PR NF EN 61000-4-4/A1. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 4-4 : techniques d'essai et de mesure. ― Essais d'immunité aux transitoires électriques rapides en salves (indice de classement : C91-004-4/A1PR).
PR NF EN 55013. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. ― Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure (indice de classement : C91-013PR).
PR NF EN 61851-1. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Système de charge conductive pour véhicules électriques. ― Partie 1 : règles générales (indice de classement : C93-975-1PR).
PR NF EN 50364. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires (indice de classement : C99-11OPR).
PR NF EN 50367. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Applications ferroviaires. ― Systèmes de captage de courant. ― Critères techniques d'interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès) (indice de classement : F21-367PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 408. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Structures en bois. ― Bois de structure et bois lamellé collé. ― Détermination de certaines propriétés physiques et mécaniques (indice de classement : P21-302PR).
PR NF DTU 32.1 P1. ― Date de clôture : 11 juin 2009. Travaux de bâtiment. ― Charpente en acier. ― Partie 1 : cahier des clauses techniques types (CCT) (indice de classement : P22-201-1PR).
PR NF DTU 32.1 P2. ― Date de clôture : 11 juin 2009. Travaux de bâtiment. ― Charpente en acier. ― Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales type (CCS) (indice de classement : P22-201-2PR).
PR NF EN ISO 1182. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Essais de réaction au feu des produits de construction et de transport. ― Essai d'incombustibilité (indice de classement : P92-520PR).
PR NF EN ISO 1716. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Essais de réaction au feu des produits de construction et de transport. ― Détermination de la chaleur de combustion (indice de classement : P92-521PR).
PR NF EN ISO 11925-2. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Essais de réaction au feu. ― Allumabilité des produits de bâtiment soumis à l'incidence directe de la flamme. ― Partie 2 : essai à l'aide d'une source à flamme unique (indice de classement : P92-522PR).
PR NF EN ISO 9239-1. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Essais de réaction au feu des revêtements de sol. ― Partie 1 : détermination du comportement au feu à l'aide d'une source de chaleur rayonnante (indice de classement : P92-523PR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 28399. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Art dentaire. ― Produits d'éclaircissement dentaire (indice de classement : S91-420PR).
PR NF EN 1656. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Antiseptiques et désinfectants chimiques. ― Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans l'industrie, dans les domaines et en collectivité. ― Méthodes d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) (indice de classement : T72-174PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 3226. ― Date de clôture : 13 mai 2009. Série aérospatiale. ― Ecrous hexagonaux ordinaires, hauteur normale, surplats normaux, en acier, cadmiés. ― Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/235 °C (indice de classement : L24-505PR).
PR NF ISO 28741. ― Date de clôture : 25 avril 2009. Véhicules routiers. ― Bougies d'allumage et leurs logements dans la culasse. ― Caractéristiques élémentaires et dimensions (indice de classement : R13-301PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN ISO 3741. ― Date de clôture : 25 mai 2009. Acoustique. ― Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. ― Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes (indice de classement : S31-022PR).
PR NF EN ISO 5136. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation. ― Méthode en conduit (indice de classement : S31-063PR).
PR NF EN ISO 4871. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (indice de classement : S31-075PR).
PR NF EN ISO 9614-1. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. ― Partie 1 : mesurages par points (indice de classement : S31-100-1PR).
PR NF EN 9614-3. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. ― Partie 3 : méthode de précision pour mesurage par balayage (indice de classement : S31-100-3PR).
PR NF EN ISO 11200. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Bruit émis par les machines et équipements. ― Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (indice de classement : S31-500PR).
PR NF EN ISO 11201. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Bruit émis par les machines et équipements. ― Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. ― Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (indice de classement : S31-501PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF ISO 11704. ― Date de clôture : 3 juin 2009. Qualité de l'eau. ― Mesurage des activités alpha globale et bêta globale dans l'eau non saline. ― Méthode de comptage par scintillation liquide (indice de classement : M60-820PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF Z74-263. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Profil de protection. ― Firewall d'interconnexion IP (indice de classement : Z74-263PR).
PR NF Z74-265. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Profil de protection. ― Application de chiffrement de données à la volée sur mémoire de masse (indice de classement : Z74-265PR).
PR NF Z74-266. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Profil de protection. ― Application VPN cliente (indice de classement : Z74-266PR).
PR NF EN 303213-1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Spécification de la Communauté. ― Système avancé de guidage et de commande des mouvements en surface (A-SMGCS) en vue de l'application du règlement sur l'interopérabilité EC 552/2004 dans le Ciel unique européen. ― Partie 1 : niveau 1 incluant les interfaces externes (V1.1.1) (indice de classement : Z84-213-1PR).
PR NF EN 302217-2-2. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Systèmes radioélectriques fixes. ― Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. ― Partie 2-2 : normes EN harmonisées couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE relative aux systèmes numériques fonctionnant dans des bandes de fréquence où s'applique la coordination des fréquences (V1.3.1) (indice de classement : Z84-217-2-2PR).
PR NF EN 300440-2. ― Date de clôture : 25 avril 2009. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Dispositifs à courte portée. ― Equipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz. ― Partie 2 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.2 de la directive R & TTE (V1.3.1) (indice de classement : Z84-440-2PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN ISO 28460. ― Date de clôture : 5 juin 2009. Industries du pétrole et du gaz naturel. ― Installations et équipements relatifs au gaz naturel liquéfié. ― Interface terre-navire et opérations portuaires (indice de classement : M51-003PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 15916-2. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Cuivre et alliages de cuivre. ― Dosage du tellure en moyenne teneur. ― Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-712-2PR).
PR NF EN 485-1/A1. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tôles, bandes et tôles épaisses. ― Partie 1 : conditions techniques de contrôle et de livraison (indice de classement : A50-420-1/A1PR).
PR NF EN ISO 11114-1. ― Date de clôture : 20 juin 2009. Bouteilles à gaz transportables. ― Compatibilité des matériaux des bouteilles et des robinets avec les contenus gazeux. ― Partie 1 : matériaux métalliques (indice de classement : E29-648-1PR).
PR NF EN 488. ― Date de clôture : 1er juin 2009. Tuyaux de chauffage urbain. ― Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux d'eau chaude enterrés directement. ― Robinets préisolés pour tubes de service en acier, isolation thermique en polyuréthane et tube de protection en polyéthylène (indice de classement : E39-013PR).
PR NF EN ISO 30013. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Tuyaux en caoutchouc et en matière thermoplastique. ― Méthodes d'exposition à des sources lumineuses de laboratoire. ― Détermination du changement de coloration, d'aspect et d'autres propriétés physiques (indice de classement : T47-210PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF ISO 10869. ― Date de clôture : 3 juin 2009. Huile essentielle de pin Sibérie (Abies sibirica Ledeb.) (indice de classement : T75-263PR).

PR NF ISO 3356. ― Date de clôture : 10 mai 2009. Lait. ― Détermination de la phosphatase alcaline (indice de classement : V04-151PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60445. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Principes fondamentaux et de sécurité pour les interfaces homme-machines, le marquage et l'identification. ― Identification des bornes de matériels, des extrémités de conducteurs et des conducteurs (indice de classement : C04-445PR).

PR NF EN 60695-6-1/A1. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Essais relatifs aux risques du feu. ― Partie 6-1 : opacité des fumées. ― Lignes directrices générales (indice de classement : C20-924-6-1/A1PR).

PR NF EN 60146-1-1. ― Date de clôture : 22 mai 2009. Convertisseurs à semi-conducteurs. ― Exigences générales et convertisseurs commutés par le réseau. ― Partie 1-1 : spécification des exigences de base (indice de classement : C53-211PR).

PR NF EN 61000-4-4/A1. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 4-4 : techniques d'essai et de mesure. ― Essais d'immunité aux transitoires électriques rapides en salves (indice de classement : C91-004-4/A1PR).

PR NF EN 55013. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. ― Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure (indice de classement : C91-013PR).

PR NF EN 61851-1. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Système de charge conductive pour véhicules électriques. ― Partie 1 : règles générales (indice de classement : C93-975-1PR).

PR NF EN 50364. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Limitation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires (indice de classement : C99-11OPR).

PR NF EN 50367. ― Date de clôture : 17 juin 2009. Applications ferroviaires. ― Systèmes de captage de courant. ― Critères techniques d'interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès) (indice de classement : F21-367PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 408. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Structures en bois. ― Bois de structure et bois lamellé collé. ― Détermination de certaines propriétés physiques et mécaniques (indice de classement : P21-302PR).

PR NF DTU 32.1 P1. ― Date de clôture : 11 juin 2009. Travaux de bâtiment. ― Charpente en acier. ― Partie 1 : cahier des clauses techniques types (CCT) (indice de classement : P22-201-1PR).

PR NF DTU 32.1 P2. ― Date de clôture : 11 juin 2009. Travaux de bâtiment. ― Charpente en acier. ― Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales type (CCS) (indice de classement : P22-201-2PR).

PR NF EN ISO 1182. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Essais de réaction au feu des produits de construction et de transport. ― Essai d'incombustibilité (indice de classement : P92-520PR).

PR NF EN ISO 1716. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Essais de réaction au feu des produits de construction et de transport. ― Détermination de la chaleur de combustion (indice de classement : P92-521PR).

PR NF EN ISO 11925-2. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Essais de réaction au feu. ― Allumabilité des produits de bâtiment soumis à l'incidence directe de la flamme. ― Partie 2 : essai à l'aide d'une source à flamme unique (indice de classement : P92-522PR).

PR NF EN ISO 9239-1. ― Date de clôture : 1er mai 2009. Essais de réaction au feu des revêtements de sol. ― Partie 1 : détermination du comportement au feu à l'aide d'une source de chaleur rayonnante (indice de classement : P92-523PR).

SANTÉ

PR NF EN ISO 28399. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Art dentaire. ― Produits d'éclaircissement dentaire (indice de classement : S91-420PR).

PR NF EN 1656. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Antiseptiques et désinfectants chimiques. ― Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans l'industrie, dans les domaines et en collectivité. ― Méthodes d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) (indice de classement : T72-174PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 3226. ― Date de clôture : 13 mai 2009. Série aérospatiale. ― Ecrous hexagonaux ordinaires, hauteur normale, surplats normaux, en acier, cadmiés. ― Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/235 °C (indice de classement : L24-505PR).

PR NF ISO 28741. ― Date de clôture : 25 avril 2009. Véhicules routiers. ― Bougies d'allumage et leurs logements dans la culasse. ― Caractéristiques élémentaires et dimensions (indice de classement : R13-301PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN ISO 3741. ― Date de clôture : 25 mai 2009. Acoustique. ― Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. ― Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes (indice de classement : S31-022PR).

PR NF EN ISO 5136. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation. ― Méthode en conduit (indice de classement : S31-063PR).

PR NF EN ISO 4871. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (indice de classement : S31-075PR).

PR NF EN ISO 9614-1. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. ― Partie 1 : mesurages par points (indice de classement : S31-100-1PR).

PR NF EN 9614-3. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. ― Partie 3 : méthode de précision pour mesurage par balayage (indice de classement : S31-100-3PR).

PR NF EN ISO 11200. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Bruit émis par les machines et équipements. ― Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (indice de classement : S31-500PR).

PR NF EN ISO 11201. ― Date de clôture : 2 juin 2009. Acoustique. ― Bruit émis par les machines et équipements. ― Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. ― Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (indice de classement : S31-501PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF ISO 11704. ― Date de clôture : 3 juin 2009. Qualité de l'eau. ― Mesurage des activités alpha globale et bêta globale dans l'eau non saline. ― Méthode de comptage par scintillation liquide (indice de classement : M60-820PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF Z74-263. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Profil de protection. ― Firewall d'interconnexion IP (indice de classement : Z74-263PR).

PR NF Z74-265. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Profil de protection. ― Application de chiffrement de données à la volée sur mémoire de masse (indice de classement : Z74-265PR).

PR NF Z74-266. ― Date de clôture : 14 juin 2009. Profil de protection. ― Application VPN cliente (indice de classement : Z74-266PR).

PR NF EN 303213-1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Spécification de la Communauté. ― Système avancé de guidage et de commande des mouvements en surface (A-SMGCS) en vue de l'application du règlement sur l'interopérabilité EC 552/2004 dans le Ciel unique européen. ― Partie 1 : niveau 1 incluant les interfaces externes (V1.1.1) (indice de classement : Z84-213-1PR).

PR NF EN 302217-2-2. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Systèmes radioélectriques fixes. ― Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. ― Partie 2-2 : normes EN harmonisées couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R & TTE relative aux systèmes numériques fonctionnant dans des bandes de fréquence où s'applique la coordination des fréquences (V1.3.1) (indice de classement : Z84-217-2-2PR).

PR NF EN 300440-2. ― Date de clôture : 25 avril 2009. Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Dispositifs à courte portée. ― Equipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz. ― Partie 2 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.2 de la directive R & TTE (V1.3.1) (indice de classement : Z84-440-2PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN ISO 28460. ― Date de clôture : 5 juin 2009. Industries du pétrole et du gaz naturel. ― Installations et équipements relatifs au gaz naturel liquéfié. ― Interface terre-navire et opérations portuaires (indice de classement : M51-003PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 15916-2. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Cuivre et alliages de cuivre. ― Dosage du tellure en moyenne teneur. ― Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-712-2PR).

PR NF EN 485-1/A1. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tôles, bandes et tôles épaisses. ― Partie 1 : conditions techniques de contrôle et de livraison (indice de classement : A50-420-1/A1PR).

PR NF EN ISO 11114-1. ― Date de clôture : 20 juin 2009. Bouteilles à gaz transportables. ― Compatibilité des matériaux des bouteilles et des robinets avec les contenus gazeux. ― Partie 1 : matériaux métalliques (indice de classement : E29-648-1PR).

PR NF EN 488. ― Date de clôture : 1er juin 2009. Tuyaux de chauffage urbain. ― Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux d'eau chaude enterrés directement. ― Robinets préisolés pour tubes de service en acier, isolation thermique en polyuréthane et tube de protection en polyéthylène (indice de classement : E39-013PR).

PR NF EN ISO 30013. ― Date de clôture : 15 juin 2009. Tuyaux en caoutchouc et en matière thermoplastique. ― Méthodes d'exposition à des sources lumineuses de laboratoire. ― Détermination du changement de coloration, d'aspect et d'autres propriétés physiques (indice de classement : T47-210PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.