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Avis du

JORF n°0081 du 5 avril 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090304 du 4 mars 2009, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 4 avril 2009, des vingt-cinq normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15477. ― Engrais. ― Détermination de la teneur en potassium soluble dans l'eau (indice de classement : U42-143).
NF EN 15479. ― Engrais. ― Détermination photométrique du biuret dans l'urée (indice de classement : U42-417).
NF U44-001. ― Amendements minéraux basiques. ― Dénominations et spécifications (indice de classement : U44-001).
NF U47-003. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la brucellose par la technique de l'épreuve à l'antigène tamponné (indice de classement : U47-003).
NF U47-004. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la brucellose par la microméthode de fixation du complément (indice de classement : U47-004).
NF U47-011. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre les paramyxovirus aviaires de type 1 (APMV1, virus de la maladie de Newcastle) par la technique de l'inhibition de l'hémagglutination (indice de classement : U47-011).
NF U47-013. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre l'orthomyxovirose aviaire type A (indice de classement : U47-013).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60335-2-17/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-17 : règles particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues (indice de classement : C73-817/A2).
NF EN 60335-2-96/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-96 : règles particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux (indice de classement : C73-896/A2).

CONSTRUCTION

NF EN 62305-3/A11. ― Protection contre la foudre. ― Partie 3 : dommages physiques sur les structures et risques humains (indice de classement : C17-100-3/A11).
NF EN 50164-5. ― Composants de protection contre la foudre (CPF). ― Partie 5 : prescriptions pour les regards de visite et les joints d'étanchéité des électrodes de terre (indice de classement : C17-151-5).
NF EN 50164-6. ― Composants de protection contre la foudre (CPF). ― Partie 6 : compteur de coups de foudre (indice de classement : C17-151-6).
NF EN 13170. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en liège expansé (ICB). ― Spécification (indice de classement : P75-414).

SANTÉ

NF CEN ISO/TS 17665-2. ― Stérilisation des produits de santé. ― Chaleur humide. ― Partie 2 : directives relatives à l'application de l'ISO 17665-1 (indice de classement : S98-105-2).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1870-1+A1. ― Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 1 : scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile), scies au format et scies de chantier (indice de classement : E64-607-1).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF P90-202. ― Salles sportives. ― Supports de revêtements des sols sportifs. ― Mise en œuvre (indice de classement : P90-202).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 13757-5. ― Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. ― Partie 5 : transmission sans fil (indice de classement : E17-901-5).
NF EN 1143-1+A1. ― Unités de stockage en lieux sûrs. ― Exigences, classification et méthodes de test pour la résistance à l'effraction. ― Partie 1 : coffres-forts, distributeurs automatiques de billets (DAB), portes fortes et chambres fortes (indice de classement : K20-001-1).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF D36-121. ― Economie domestique. ― Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux (indice de classement : D36-121).
NF D36-125. ― Economie domestique. ― Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et le propane distribués par récipients (indice de classement : D36-125).
NF EN 14214. ― Carburants pour automobiles. ― Esters méthyliques d'acides gras (EMAG) pour moteurs Diesel. ― Exigences et méthodes d'essais (indice de classement : M15-026).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN ISO 4528. ― Finitions des émaux vitrifiés. ― Choix des méthodes d'essai applicables aux surfaces émaillées de pièces (indice de classement : A92-130).
NF EN ISO 13805. ― Emaux vitrifiés déposés sur l'aluminium. ― Détermination de l'adhérence à l'aide d'un électrolyte (essai d'écaillage) (indice de classement : A92-131).
NF EN ISO 13807. ― Emaux vitrifiés. ― Détermination de la température de fissuration par choc thermique d'émaux pour l'industrie chimique (indice de classement : A92-132).
NF H00-080. ― Emballages. ― Emballages d'expédition complets et pleins. ― Essai de gerbage avec charge statique et sollicitation mécanique latérale (indice de classement : H00-080).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 4 avril 2009, des vingt et une normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF U44-001 (juillet 1988). ― Amendements calciques et/ou magnésiens. ― Dénominations et spécifications (homologuée le 20 juin 1988) (indice de classement : U44-001).
NF U47-003 (juin 2000). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la brucellose par la technique de l'épreuve à l'antigène tamponné (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-003).
NF U47-004 (juin 2000). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la brucellose par la microméthode de fixation du complément (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-004).
NF U47-011 (juin 2000). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la maladie de Newcastle (paramyxovirus aviaire de type 1) par la technique de l'inhibition de l'hémagglutination (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-011).
NF U47-013 (juin 2000). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre l'orthomyxovirose aviaire type A (grippe aviaire, influenza, peste aviaire) par immunodiffusion en gélose (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-013).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60730-2-12 (octobre 1993). ― Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Deuxième partie : règles particulières pour les serrures électriques de portes (homologuée le 20 septembre 1993) (indice de classement : C47-742).
NF EN 60730-2-12/A1 (avril 1998). ― Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les serrures électriques de portes (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : C47-742/A1).
NF EN 60730-2-12/A11 (mai 2005). ― Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-12 : règles particulières pour les serrures électriques de portes (homologuée le 5 avril 2005) (indice de classement : C47-742/A11).
NF EN 60947-6-1 (février 1993). ― Appareillage à basse tension. ― Sixième partie : matériels à fonctions multiples. ― Section 1 : matériels de connexion de transfert automatique (homologuée le 20 janvier 1993) (indice de classement : C63-160).
NF EN 60947-6-1/A1 (février 1995). ― Appareillage à basse tension. ― Sixième partie : matériels à fonctions multiples. ― Section 1 : matériels de connexion de transfert automatique (homologuée le 20 janvier 1995) (indice de classement : C63-160/A1).
NF EN 60947-6-1/A2 (février 1998). ― Appareillage à basse tension. ― Partie 6 : matériels à fonctions multiples. ― Section 1 : matériels de connexion de transfert automatique (homologuée le 20 janvier 1998) (indice de classement : C63-160/A2).
NF EN 60335-2-77 (février 2006). ― Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. ― Partie 2-77 : règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied (homologuée le 5 janvier 2006) (indice de classement : C73-877).
NF EN 50338 (février 2004). ― Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. ― Règles particulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (homologuée le 20 janvier 2004) (indice de classement : C73-998).
NF EN 50338/A1 (février 2004). ― Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. ― Règles particulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (homologuée le 20 janvier 2004) (indice de classement : C73-998/A1).
NF EN 60519-9 (juillet 1997). ― Sécurité dans les installations électrothermiques. ― Partie 9 : règles particulières pour les installations de chauffage diélectrique à haute fréquence (homologuée le 5 juin 1997) (indice de classement : C79-639).
NF EN 60239 (décembre 1997). ― Dimensions nominales des électrodes cylindriques tournées avec logements et nipples filetés en graphite pour les fours à arc (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : C79-650).
NF EN 61308 (février 1997). ― Installations de chauffage diélectrique haute fréquence. ― Méthodes d'essais pour la détermination de la puissance de sortie (homologuée le 5 janvier 1997) (indice de classement : C79-662).

CONSTRUCTION

NF EN 13170 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en liège expansé (ICB). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-414).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF P90-202 (décembre 1992). ― Salles sportives. ― Supports de revêtements des sols sportifs. ― Mise en œuvre (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : P90-202).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 1143-1 (février 2006). ― Unités de stockage en lieux sûrs. ― Exigences, classification et méthodes de test pour la résistance à l'effraction. ― Partie 1 : coffres-forts, distributeurs automatiques de billets (DAB), portes fortes et chambres fortes (homologuée le 20 janvier 2006) (indice de classement : K20-001-1).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 14214 (avril 2004). ― Carburants pour automobiles. ― Esters méthyliques d'acides gras (EMAG) pour moteurs Diesel. ― Exigences et méthodes d'essais (homologuée le 15 mars 2004) (indice de classement : M15-026).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090304 du 4 mars 2009, a prononcé :

A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 4 avril 2009, des vingt-cinq normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15477. ― Engrais. ― Détermination de la teneur en potassium soluble dans l'eau (indice de classement : U42-143).

NF EN 15479. ― Engrais. ― Détermination photométrique du biuret dans l'urée (indice de classement : U42-417).

NF U44-001. ― Amendements minéraux basiques. ― Dénominations et spécifications (indice de classement : U44-001).

NF U47-003. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la brucellose par la technique de l'épreuve à l'antigène tamponné (indice de classement : U47-003).

NF U47-004. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la brucellose par la microméthode de fixation du complément (indice de classement : U47-004).

NF U47-011. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre les paramyxovirus aviaires de type 1 (APMV1, virus de la maladie de Newcastle) par la technique de l'inhibition de l'hémagglutination (indice de classement : U47-011).

NF U47-013. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre l'orthomyxovirose aviaire type A (indice de classement : U47-013).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60335-2-17/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-17 : règles particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues (indice de classement : C73-817/A2).

NF EN 60335-2-96/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-96 : règles particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux (indice de classement : C73-896/A2).

CONSTRUCTION

NF EN 62305-3/A11. ― Protection contre la foudre. ― Partie 3 : dommages physiques sur les structures et risques humains (indice de classement : C17-100-3/A11).

NF EN 50164-5. ― Composants de protection contre la foudre (CPF). ― Partie 5 : prescriptions pour les regards de visite et les joints d'étanchéité des électrodes de terre (indice de classement : C17-151-5).

NF EN 50164-6. ― Composants de protection contre la foudre (CPF). ― Partie 6 : compteur de coups de foudre (indice de classement : C17-151-6).

NF EN 13170. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en liège expansé (ICB). ― Spécification (indice de classement : P75-414).

SANTÉ

NF CEN ISO/TS 17665-2. ― Stérilisation des produits de santé. ― Chaleur humide. ― Partie 2 : directives relatives à l'application de l'ISO 17665-1 (indice de classement : S98-105-2).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1870-1+A1. ― Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 1 : scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile), scies au format et scies de chantier (indice de classement : E64-607-1).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF P90-202. ― Salles sportives. ― Supports de revêtements des sols sportifs. ― Mise en œuvre (indice de classement : P90-202).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 13757-5. ― Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. ― Partie 5 : transmission sans fil (indice de classement : E17-901-5).

NF EN 1143-1+A1. ― Unités de stockage en lieux sûrs. ― Exigences, classification et méthodes de test pour la résistance à l'effraction. ― Partie 1 : coffres-forts, distributeurs automatiques de billets (DAB), portes fortes et chambres fortes (indice de classement : K20-001-1).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF D36-121. ― Economie domestique. ― Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux (indice de classement : D36-121).

NF D36-125. ― Economie domestique. ― Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et le propane distribués par récipients (indice de classement : D36-125).

NF EN 14214. ― Carburants pour automobiles. ― Esters méthyliques d'acides gras (EMAG) pour moteurs Diesel. ― Exigences et méthodes d'essais (indice de classement : M15-026).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN ISO 4528. ― Finitions des émaux vitrifiés. ― Choix des méthodes d'essai applicables aux surfaces émaillées de pièces (indice de classement : A92-130).

NF EN ISO 13805. ― Emaux vitrifiés déposés sur l'aluminium. ― Détermination de l'adhérence à l'aide d'un électrolyte (essai d'écaillage) (indice de classement : A92-131).

NF EN ISO 13807. ― Emaux vitrifiés. ― Détermination de la température de fissuration par choc thermique d'émaux pour l'industrie chimique (indice de classement : A92-132).

NF H00-080. ― Emballages. ― Emballages d'expédition complets et pleins. ― Essai de gerbage avec charge statique et sollicitation mécanique latérale (indice de classement : H00-080).

B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 4 avril 2009, des vingt et une normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF U44-001 (juillet 1988). ― Amendements calciques et/ou magnésiens. ― Dénominations et spécifications (homologuée le 20 juin 1988) (indice de classement : U44-001).

NF U47-003 (juin 2000). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la brucellose par la technique de l'épreuve à l'antigène tamponné (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-003).

NF U47-004 (juin 2000). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la brucellose par la microméthode de fixation du complément (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-004).

NF U47-011 (juin 2000). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre la maladie de Newcastle (paramyxovirus aviaire de type 1) par la technique de l'inhibition de l'hémagglutination (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-011).

NF U47-013 (juin 2000). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps contre l'orthomyxovirose aviaire type A (grippe aviaire, influenza, peste aviaire) par immunodiffusion en gélose (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-013).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60730-2-12 (octobre 1993). ― Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Deuxième partie : règles particulières pour les serrures électriques de portes (homologuée le 20 septembre 1993) (indice de classement : C47-742).

NF EN 60730-2-12/A1 (avril 1998). ― Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les serrures électriques de portes (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : C47-742/A1).

NF EN 60730-2-12/A11 (mai 2005). ― Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-12 : règles particulières pour les serrures électriques de portes (homologuée le 5 avril 2005) (indice de classement : C47-742/A11).

NF EN 60947-6-1 (février 1993). ― Appareillage à basse tension. ― Sixième partie : matériels à fonctions multiples. ― Section 1 : matériels de connexion de transfert automatique (homologuée le 20 janvier 1993) (indice de classement : C63-160).

NF EN 60947-6-1/A1 (février 1995). ― Appareillage à basse tension. ― Sixième partie : matériels à fonctions multiples. ― Section 1 : matériels de connexion de transfert automatique (homologuée le 20 janvier 1995) (indice de classement : C63-160/A1).

NF EN 60947-6-1/A2 (février 1998). ― Appareillage à basse tension. ― Partie 6 : matériels à fonctions multiples. ― Section 1 : matériels de connexion de transfert automatique (homologuée le 20 janvier 1998) (indice de classement : C63-160/A2).

NF EN 60335-2-77 (février 2006). ― Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. ― Partie 2-77 : règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied (homologuée le 5 janvier 2006) (indice de classement : C73-877).

NF EN 50338 (février 2004). ― Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. ― Règles particulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (homologuée le 20 janvier 2004) (indice de classement : C73-998).

NF EN 50338/A1 (février 2004). ― Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. ― Règles particulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (homologuée le 20 janvier 2004) (indice de classement : C73-998/A1).

NF EN 60519-9 (juillet 1997). ― Sécurité dans les installations électrothermiques. ― Partie 9 : règles particulières pour les installations de chauffage diélectrique à haute fréquence (homologuée le 5 juin 1997) (indice de classement : C79-639).

NF EN 60239 (décembre 1997). ― Dimensions nominales des électrodes cylindriques tournées avec logements et nipples filetés en graphite pour les fours à arc (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : C79-650).

NF EN 61308 (février 1997). ― Installations de chauffage diélectrique haute fréquence. ― Méthodes d'essais pour la détermination de la puissance de sortie (homologuée le 5 janvier 1997) (indice de classement : C79-662).

CONSTRUCTION

NF EN 13170 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en liège expansé (ICB). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-414).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF P90-202 (décembre 1992). ― Salles sportives. ― Supports de revêtements des sols sportifs. ― Mise en œuvre (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : P90-202).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 1143-1 (février 2006). ― Unités de stockage en lieux sûrs. ― Exigences, classification et méthodes de test pour la résistance à l'effraction. ― Partie 1 : coffres-forts, distributeurs automatiques de billets (DAB), portes fortes et chambres fortes (homologuée le 20 janvier 2006) (indice de classement : K20-001-1).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 14214 (avril 2004). ― Carburants pour automobiles. ― Esters méthyliques d'acides gras (EMAG) pour moteurs Diesel. ― Exigences et méthodes d'essais (homologuée le 15 mars 2004) (indice de classement : M15-026).