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Avis du

JORF n°0076 du 31 mars 2009

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60893-3-2/A1. ― Date de clôture : 10 mai 2009. Matériaux isolants. ― Stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. ― Partie 3-2 : spécifications pour matériaux particuliers. ― Prescriptions pour stratifiés rigides en planches à base de résine époxyde (indice de classement : C26-183-2/A1PR).
PR NF EN 62333-3. ― Date de clôture : 17 avril 2009. Plaque réduisant le bruit des dispositifs et appareils numériques. ― Partie 3 : caractérisation des paramètres des plaques réduisant le bruit (indice de classement : C93-305-3PR).
PR NF EN 60205/A1. ― Date de clôture : 27 mars 2009. Calcul des paramètres effectifs des pièces ferromagnétiques (indice de classement : C93-354/A1PR).
PR NF EN 61755-3-8. ― Date de clôture : 1er avril 2009. Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. ― Interfaces optiques de connecteurs pour fibres optiques. ― Partie 3-8 : interfaces optiques, férules composites cylindriques APC-angle de 8 degrés, de diamètre 2,5 mm et 1,25 mm, utilisant le titane comme matériau entourant la fibre, fibres unimodales (indice de classement : C93-919-3-8PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 15643-1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Contribution des ouvrages de construction au développement durable. ― Evaluation des bâtiments. ― Partie 1 : cadre général (indice de classement : P01-061-1PR).
PR NF EN 15643-2. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Contribution des ouvrages de construction au développement durable. ― Evaluation des bâtiments. ― Partie 2 : cadre pour l'évaluation des performances environnementales (indice de classement : P01-061-2PR).
PR NF P18-810. ― Date de clôture : 20 mai 2009. Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. ― Produits à base de résines synthétiques. ― Détermination de la durée pratique d'utilisation (DPU) (indice de classement : P18-810PR).
PR NF P18-822. ― Date de clôture : 20 mai 2009. Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. ― Produits de calage à base de résines synthétiques. ― Caractères normalisés garantis (indice de classement : P18-822PR).
PR NF EN 520/A1. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Plaques de plâtre. ― Définitions, spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : P72-600/A1PR).
PR NF EN 15283-1/A1. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Plaques de plâtre armées de fibres. ― Définitions, spécifications et méthodes d'essai. ― Partie 1 : plaques de plâtre armées d'un tissu (indice de classement : P72-606-1/A1PR).
PR NF EN 15283-2/A1. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Plaques de plâtre armées de fibres. ― Définitions, spécifications et méthodes d'essai. ― Partie 2 : plaques de plâtre fibrées (indice de classement : P72-606-2/A1PR).

SANTÉ

PR NF C15-160. ― Date de clôture : 10 juin 2009. Installations pour la production et l'utilisation de rayons X. ― Règles générales (indice de classement : C15-160PR).
PR NF EN ISO 16409/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Art dentaire. ― Produits d'hygiène bucco-dentaire. ― Brosses interdentaires manuelles (indice de classement : S91-412/A1PR).
PR NF EN 13544-3/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Appareils de thérapie respiratoire. ― Partie 3 : dispositifs d'entraînement d'air (indice de classement : S95-180-3/A1PR).
PR NF EN ISO 14971. ― Date de clôture : 30 avril 2009. Dispositifs médicaux. ― Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (indice de classement : S99-211PR).
PR NF EN ISO 10993-15. ― Date de clôture : 31 mars 2009. Evaluation biologique des dispositifs médicaux. ― Partie 15 : identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (indice de classement : S99-501-15PR).
PR NF EN ISO 10993-1. ― Date de clôture : 31 mars 2009. Evaluation biologique des dispositifs médicaux. ― Partie 1 : évaluation et essais (indice de classement : S99-501-1PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 4528. ― Date de clôture : 19 avril 2009. Série aérospatiale. ― Acier FE-PA3903 (X10CrNi18-8). ― Laminé à froid. ― Bandes pour ressort ― a ≤ 3 mm - 1 250 MPa ≤ Rm ≤ 1 640 MPa (indice de classement : L10-569PR).
PR NF EN 2606. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Série aérospatiale. ― Raccords avec cône d'étanchéité 60° pour raccords droits, filetés, avec bague de sécurité. ― Configuration géométrique (indice de classement : L43-224PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 1870-10/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 10 : tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante (indice de classement : E64-607-10/A1PR).
PR NF EN 1870-11/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 11 : tronçonneuses automatiques et semi-automatiques à coupe horizontale (scies circulaires radiales) (indice de classement : E64-607-11/A1PR).
PR NF EN 1870-12/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 12 : tronçonneuses pendulaires (indice de classement : E64-607-12/A1PR).
PR NF EN 1870-13/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 13 : scies à panneaux horizontales à presseur (indice de classement : E64-607-13/A1PR).
PR NF EN 1870-14/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 14 : scies à panneaux verticales (indice de classement : E64-607-14/A1PR).
PR NF EN 1870-15/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 15 : machines à scier multilames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels (indice de classement : E64-607-15/A1PR).
PR NF EN 1870-4/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 4 : scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuels (indice de classement : E64-607-4/A1PR).
PR NF EN 1870-6/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 6 : scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuels (indice de classement : E64-607-6/A1PR).
PR NF EN 1870-9/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 9 : machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels (indice de classement : E64-607-9/A1PR).
PR NF EN ISO 13982-1/A1. ― Date de clôture : 25 avril 2009. Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides. ― Partie 1 : exigences de performance des vêtements de protection contre les produits chimiques offrant une protection au corps entier contre les particules solides transportées par l'air (vêtements de type 5) (indice de classement : S74-551-1/A1PR).
PR NF EN 1953/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Equipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement. ― Exigences de sécurité (indice de classement : T35-202/A1PR).
PR NF EN 13684/A2. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Matériel de jardinage. ― Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied. ― Sécurité (indice de classement : U15-100/A2PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF ISO 21748. ― Date de clôture : 11 mai 2009. Lignes directrices relatives à l'utilisation d'estimations de la répétabilité, de la reproductibilité et de la justesse dans l'évaluation de l'incertitude de mesure (indice de classement : X06-067PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR XP D60-050. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Ameublement. ― Méthodes générales d'essais des finitions (indice de classement : D60-050PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 809/A1. ― Date de clôture : 3 avril 2009. Pompes et groupes motopompes pour liquides. ― Prescriptions communes de sécurité (indice de classement : E44-090/A1PR).
PR NF EN 1012-2/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Compresseurs et pompes à vide. ― Prescriptions de sécurité. ― Partie 2 : pompes à vide (indice de classement : E51-291/A1PR).
PR NF E71-213. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Outillage de martellerie et outillage connexe. ― Dimensions et spécifications techniques des tamponnoirs (indice de classement : E71-213PR).
PR NF ISO 10816-4. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Vibrations mécaniques. ― Evaluation des vibrations des machines par mesurages sur les parties non tournantes. ― Partie 4 : turbines à gaz à paliers à film fluide (indice de classement : E90-760-4PR).
PR NF EN ISO 445. ― Date de clôture : 6 avril 2009. Palettes pour la manutention et le transport de marchandises. ― Vocabulaire (indice de classement : H50-000PR).
PR NF ISO 11476. ― Date de clôture : 30 avril 2009. Papier et carton. ― Détermination du degré de blanc CIE C/2° (éclairage intérieur) (indice de classement : Q03-105PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60893-3-2/A1. ― Date de clôture : 10 mai 2009. Matériaux isolants. ― Stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. ― Partie 3-2 : spécifications pour matériaux particuliers. ― Prescriptions pour stratifiés rigides en planches à base de résine époxyde (indice de classement : C26-183-2/A1PR).

PR NF EN 62333-3. ― Date de clôture : 17 avril 2009. Plaque réduisant le bruit des dispositifs et appareils numériques. ― Partie 3 : caractérisation des paramètres des plaques réduisant le bruit (indice de classement : C93-305-3PR).

PR NF EN 60205/A1. ― Date de clôture : 27 mars 2009. Calcul des paramètres effectifs des pièces ferromagnétiques (indice de classement : C93-354/A1PR).

PR NF EN 61755-3-8. ― Date de clôture : 1er avril 2009. Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. ― Interfaces optiques de connecteurs pour fibres optiques. ― Partie 3-8 : interfaces optiques, férules composites cylindriques APC-angle de 8 degrés, de diamètre 2,5 mm et 1,25 mm, utilisant le titane comme matériau entourant la fibre, fibres unimodales (indice de classement : C93-919-3-8PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 15643-1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Contribution des ouvrages de construction au développement durable. ― Evaluation des bâtiments. ― Partie 1 : cadre général (indice de classement : P01-061-1PR).

PR NF EN 15643-2. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Contribution des ouvrages de construction au développement durable. ― Evaluation des bâtiments. ― Partie 2 : cadre pour l'évaluation des performances environnementales (indice de classement : P01-061-2PR).

PR NF P18-810. ― Date de clôture : 20 mai 2009. Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. ― Produits à base de résines synthétiques. ― Détermination de la durée pratique d'utilisation (DPU) (indice de classement : P18-810PR).

PR NF P18-822. ― Date de clôture : 20 mai 2009. Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique. ― Produits de calage à base de résines synthétiques. ― Caractères normalisés garantis (indice de classement : P18-822PR).

PR NF EN 520/A1. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Plaques de plâtre. ― Définitions, spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : P72-600/A1PR).

PR NF EN 15283-1/A1. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Plaques de plâtre armées de fibres. ― Définitions, spécifications et méthodes d'essai. ― Partie 1 : plaques de plâtre armées d'un tissu (indice de classement : P72-606-1/A1PR).

PR NF EN 15283-2/A1. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Plaques de plâtre armées de fibres. ― Définitions, spécifications et méthodes d'essai. ― Partie 2 : plaques de plâtre fibrées (indice de classement : P72-606-2/A1PR).

SANTÉ

PR NF C15-160. ― Date de clôture : 10 juin 2009. Installations pour la production et l'utilisation de rayons X. ― Règles générales (indice de classement : C15-160PR).

PR NF EN ISO 16409/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Art dentaire. ― Produits d'hygiène bucco-dentaire. ― Brosses interdentaires manuelles (indice de classement : S91-412/A1PR).

PR NF EN 13544-3/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Appareils de thérapie respiratoire. ― Partie 3 : dispositifs d'entraînement d'air (indice de classement : S95-180-3/A1PR).

PR NF EN ISO 14971. ― Date de clôture : 30 avril 2009. Dispositifs médicaux. ― Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (indice de classement : S99-211PR).

PR NF EN ISO 10993-15. ― Date de clôture : 31 mars 2009. Evaluation biologique des dispositifs médicaux. ― Partie 15 : identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (indice de classement : S99-501-15PR).

PR NF EN ISO 10993-1. ― Date de clôture : 31 mars 2009. Evaluation biologique des dispositifs médicaux. ― Partie 1 : évaluation et essais (indice de classement : S99-501-1PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 4528. ― Date de clôture : 19 avril 2009. Série aérospatiale. ― Acier FE-PA3903 (X10CrNi18-8). ― Laminé à froid. ― Bandes pour ressort ― a ≤ 3 mm - 1 250 MPa ≤ Rm ≤ 1 640 MPa (indice de classement : L10-569PR).

PR NF EN 2606. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Série aérospatiale. ― Raccords avec cône d'étanchéité 60° pour raccords droits, filetés, avec bague de sécurité. ― Configuration géométrique (indice de classement : L43-224PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 1870-10/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 10 : tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante (indice de classement : E64-607-10/A1PR).

PR NF EN 1870-11/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 11 : tronçonneuses automatiques et semi-automatiques à coupe horizontale (scies circulaires radiales) (indice de classement : E64-607-11/A1PR).

PR NF EN 1870-12/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 12 : tronçonneuses pendulaires (indice de classement : E64-607-12/A1PR).

PR NF EN 1870-13/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 13 : scies à panneaux horizontales à presseur (indice de classement : E64-607-13/A1PR).

PR NF EN 1870-14/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 14 : scies à panneaux verticales (indice de classement : E64-607-14/A1PR).

PR NF EN 1870-15/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 15 : machines à scier multilames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou déchargement manuels (indice de classement : E64-607-15/A1PR).

PR NF EN 1870-4/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 4 : scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuels (indice de classement : E64-607-4/A1PR).

PR NF EN 1870-6/A1. ― Date de clôture : 5 mai 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 6 : scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuels (indice de classement : E64-607-6/A1PR).

PR NF EN 1870-9/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 9 : machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels (indice de classement : E64-607-9/A1PR).

PR NF EN ISO 13982-1/A1. ― Date de clôture : 25 avril 2009. Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides. ― Partie 1 : exigences de performance des vêtements de protection contre les produits chimiques offrant une protection au corps entier contre les particules solides transportées par l'air (vêtements de type 5) (indice de classement : S74-551-1/A1PR).

PR NF EN 1953/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Equipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement. ― Exigences de sécurité (indice de classement : T35-202/A1PR).

PR NF EN 13684/A2. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Matériel de jardinage. ― Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied. ― Sécurité (indice de classement : U15-100/A2PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF ISO 21748. ― Date de clôture : 11 mai 2009. Lignes directrices relatives à l'utilisation d'estimations de la répétabilité, de la reproductibilité et de la justesse dans l'évaluation de l'incertitude de mesure (indice de classement : X06-067PR).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR XP D60-050. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Ameublement. ― Méthodes générales d'essais des finitions (indice de classement : D60-050PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 809/A1. ― Date de clôture : 3 avril 2009. Pompes et groupes motopompes pour liquides. ― Prescriptions communes de sécurité (indice de classement : E44-090/A1PR).

PR NF EN 1012-2/A1. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Compresseurs et pompes à vide. ― Prescriptions de sécurité. ― Partie 2 : pompes à vide (indice de classement : E51-291/A1PR).

PR NF E71-213. ― Date de clôture : 20 avril 2009. Outillage de martellerie et outillage connexe. ― Dimensions et spécifications techniques des tamponnoirs (indice de classement : E71-213PR).

PR NF ISO 10816-4. ― Date de clôture : 24 avril 2009. Vibrations mécaniques. ― Evaluation des vibrations des machines par mesurages sur les parties non tournantes. ― Partie 4 : turbines à gaz à paliers à film fluide (indice de classement : E90-760-4PR).

PR NF EN ISO 445. ― Date de clôture : 6 avril 2009. Palettes pour la manutention et le transport de marchandises. ― Vocabulaire (indice de classement : H50-000PR).

PR NF ISO 11476. ― Date de clôture : 30 avril 2009. Papier et carton. ― Détermination du degré de blanc CIE C/2° (éclairage intérieur) (indice de classement : Q03-105PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.