JORF n°0057 du 8 mars 2009

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080806R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810098V est modifié comme suit :
Au B, retirer les normes suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 14466 (août 2005). ― Pompes à usage incendie. ― Moto-pompes portables. ― Exigences de sécurité et de performance, essais (homologuée le 5 juillet 2005) (indice de classement : S63-120).
NF EN 1028-1 (décembre 2002). ― Pompes à usage incendie. ― Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage. ― Partie 1 : classification. ― Prescriptions générales et de sécurité (homologuée le 5 novembre 2002) (indice de classement : S63-125-1).
NF EN 14710-1 (août 2005). ― Pompes à usage incendie. ― Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage. ― Partie 1 : classification, prescriptions générales et de sécurité (homologuée le 5 juillet 2005) (indice de classement : S63-126-1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 999 (décembre 1998). ― Sécurité des machines. ― Positionnement des équipements de protection en fonction de la vitesse d'approche des parties du corps (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : E09-052).
NF EN ISO 13850 (janvier 2007). ― Sécurité des machines. ― Arrêt d'urgence. ― Principes de conception (homologuée le 20 décembre 2006) (indice de classement : E09-053).
NF EN 1093-11 (septembre 2001). ― Sécurité des machines. ― Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. ― Partie 11 : indice d'assainissement (homologuée le 5 août 2001).


Historique des versions

Version 1

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080806R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810098V est modifié comme suit :

Au B, retirer les normes suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 14466 (août 2005). ― Pompes à usage incendie. ― Moto-pompes portables. ― Exigences de sécurité et de performance, essais (homologuée le 5 juillet 2005) (indice de classement : S63-120).

NF EN 1028-1 (décembre 2002). ― Pompes à usage incendie. ― Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage. ― Partie 1 : classification. ― Prescriptions générales et de sécurité (homologuée le 5 novembre 2002) (indice de classement : S63-125-1).

NF EN 14710-1 (août 2005). ― Pompes à usage incendie. ― Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage. ― Partie 1 : classification, prescriptions générales et de sécurité (homologuée le 5 juillet 2005) (indice de classement : S63-126-1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 999 (décembre 1998). ― Sécurité des machines. ― Positionnement des équipements de protection en fonction de la vitesse d'approche des parties du corps (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : E09-052).

NF EN ISO 13850 (janvier 2007). ― Sécurité des machines. ― Arrêt d'urgence. ― Principes de conception (homologuée le 20 décembre 2006) (indice de classement : E09-053).

NF EN 1093-11 (septembre 2001). ― Sécurité des machines. ― Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. ― Partie 11 : indice d'assainissement (homologuée le 5 août 2001).