JORF n°0057 du 8 mars 2009

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080702R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810082V est modifié comme suit :
Au B, retirer la norme suivante :

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN ISO 14159 (août 2004). ― Sécurité des machines. ― Prescriptions relatives à l'hygiène de la conception des machines (homologuée le 20 juillet 2004) (indice de classement : E09-004).


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Version 1

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080702R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810082V est modifié comme suit :

Au B, retirer la norme suivante :

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN ISO 14159 (août 2004). ― Sécurité des machines. ― Prescriptions relatives à l'hygiène de la conception des machines (homologuée le 20 juillet 2004) (indice de classement : E09-004).