JORF n°0054 du 5 mars 2009

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 22 février 2009, texte n° 34 (NOR : SASN0904276V), il convient :
Dans le paragraphe A-2 : Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :
De lire :
« maison de retraite, à Cogolin (Var) ; » au lieu du groupe de mots suivant : « maisons de retraite, à Cogolin et à Grimaud ; ».
De supprimer :
« maison de retraite, à Plombières-les-Bains (Vosges) ; ».
Dans le paragraphe B-2 : Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ayant vocation à être inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires de catégorie A remplissant les conditions pour être détachés sur un emploi de directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social de classe normale dont l'indice brut terminal est 1015, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale, dans les établissements ci-après :
D'ajouter :
« Foyer départemental de l'enfance, à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne) ; ».


Historique des versions

Version 1

A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 22 février 2009, texte n° 34 (NOR : SASN0904276V), il convient :

Dans le paragraphe A-2 : Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements ci-après :

De lire :

« maison de retraite, à Cogolin (Var) ; » au lieu du groupe de mots suivant : « maisons de retraite, à Cogolin et à Grimaud ; ».

De supprimer :

« maison de retraite, à Plombières-les-Bains (Vosges) ; ».

Dans le paragraphe B-2 : Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ayant vocation à être inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires de catégorie A remplissant les conditions pour être détachés sur un emploi de directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social de classe normale dont l'indice brut terminal est 1015, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale, dans les établissements ci-après :

D'ajouter :

« Foyer départemental de l'enfance, à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne) ; ».