Le règlement général des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux fait le 29 juin 2001 et modifié le 7 décembre 2005, le 6 février 2007, le 11 juillet 2007, le 31 août 2007 et le 25 juin 2008 avec publications au Journal officiel des 21 décembre 2001, 15 décembre 2005, 24 février 2007, 26 juillet 2007, 7 septembre 2007 et 3 juillet 2008 et le règlement particulier du jeu de loterie instantanée dénommé « XIII La BD Culte » fait le 12 février 2002 et modifié le 21 janvier 2004, le 6 février 2007, le 18 octobre 2007 et le 12 février 2009 avec publications au Journal officiel des 24 février 2002, 12 février 2004, 28 février 2007, 30 octobre 2007 et 24 février 2009 s'appliquent à l'émission n° 01 du jeu « XIII La BD Culte » ayant le code jeu 453, dont la diffusion sera effectuée, en principe, à compter du 26 février 2009.