Découverte de l'économie
- Concepts, mécanismes et théories économiques
Cahiers français n° 345, juillet-août 2008, 112 p., 9,80 €. ― Réf. : 3303330403457.
Les études de la Documentation française
La Documentation française
Chef de l'Etat et chef du Gouvernement
La dyarchie hiérarchisée
Jean Massot
Préface de Pierre Avril
Préface de Georges Vedel
Seul à détenir et à déléguer l'autorité de l'Etat, le général de Gaulle, premier chef de l'Etat de la Ve République, contestait à ses Premiers ministres le titre de chef du Gouvernement et en déduisait qu'il n'existait pas de dyarchie au sommet de l'Etat.
Mais, comme il récusait aussi le régime présidentiel à l'américaine, l'héritage laissé à ses successeurs est bien celui d'un exécutif dual. C'est aussi celui d'une forte hiérarchisation au profit du Président élu au suffrage universel direct plutôt qu'en faveur du Premier ministre, chef d'un Gouvernement responsable devant le Parlement.
Dès lors, la dyarchie est bien une réalité qui a survécu aux alternances, aux cohabitations, aux révisions constitutionnelles et aux tentations permanentes de présidentialiser le régime.
Où se trouve donc la réalité du pouvoir ? A l'Elysée ? A Matignon ? Jean Massot nous démontre que, malgré la prééminence de la première, elle n'est jamais exclusivement dans l'une des deux « maisons ».
Mêlant approche historique et analyse juridique, mettant en perspective le statut, les pouvoirs, les moyens du chef de l'Etat et ceux du chef du Gouvernement, à travers un demi-siècle de pratique du texte de 1958 modifié, mais conservé dans ses grandes lignes, l'auteur nous fait pénétrer au cœur des rouages mal connus de la dyarchie hiérarchisée.
Les grands axes de l'étude :
Histoire de la dyarchie :
- L'héritage des régimes précédents.
- La Constitution de 1958 et la pratique initiale : un vrai régime parlementaire ?
- La réforme de 1962 et la pratique majoritaire.
- Les cohabitations.
Statut du Président de la République et du Premier ministre : - L'accession au pouvoir.
- Le départ du pouvoir.
- Le statut en cours de mandat et après la cessation des fonctions.
Les pouvoirs respectifs du Président de la République et du Premier ministre : - Le domaine propre du chef de l'Etat.
- Le domaine partagé.
- Le domaine propre du Premier ministre.
Les moyens d'action de l'Elysée et de Matignon : - Les moyens matériels de l'Elysée et de Matignon.
- La mise en œuvre des moyens : le processus d'élaboration de la décision au sein de l'exécutif.
Conclusion :
Annexes :
Les Présidents de la République française depuis 1848.
Résultats des élections présidentielles depuis 1965.
Les chefs du Gouvernement en France depuis 1789.
Bibliographie.
Principaux sigles et abréviations.
L'auteur : Jean Massot est président de section honoraire au Conseil d'Etat, président du comité scientifique de la commission des archives constitutionnelles de la Ve République, et il est membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Il est l'auteur de nombreux ouvrages sur les institutions politiques et administratives françaises.
Les Etudes de la Documentation française n° 5285, 224 p. 19, 50 €. ― Réf. : 3303331952855.
Maghreb Machrek
Institut Choiseul
Dossier : La France et l'Algérie
Algérie-France, France-Algérie, questions de mémoire (Jean-François Daguzan).
Mémoire de la guerre et guerre des mémoires.
Introduction (Jean-François Coustillière).
La guerre des mémoires (Benjamin Stora).
La France et l'Algérie : le présent du passé colonial (Daniel Rivet, Yahia H. Zoubir).
Les incidences des politiques étrangères française et algérienne sur les relations bilatérales (Louisa Dris-Ait Hamadouche).
Eléments pour l'interprétation des relations France-Algérie ou à chaque président son Algérie... (Nicole Grimaud).
Varia :
Gestion de l'eau dans la péninsule arabique : le dessalement est-il une solution durable ? (Frédéric Lasserre).
De la tentation hégémonique au déclin de l'organisation d'Al-Qâ`ida en Irak, miroir des métamorphoses d'une insurrection : 2004-2008. (Myriam Benraad).
Mohamed VI et la rénovation du champ politique (Bruno Callies de Salies).
L'Iran en Amérique latine : la République islamique dans le pré carré des Etats-Unis (Mohammad-Reza Djalili, Clément Therme).
Lectures.
Résumés en français, en anglais et en arabe.
« Maghreb Machrek » n° 197, automne 2008, 144 p., 20 €. ― Réf. : 9782916722412.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
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Le bilan de l'économie mondiale 2007-2008 :
Une croissance affaiblie dans la plupart des pays de l'OCDE (OCDE ― Perspectives économiques de l'OCDE).
La croissance de l'emploi a perdu de la vigueur en 2007 (OCDE ― Perspectives de l'emploi de l'OCDE).
Marchés financiers : la crise des subprimes (Banque des règlements internationaux ― Rapport annuel).
Hausse des taux directeurs et tensions sur le marché interbancaire (Christian Noyer ― Rapport annuel de la Banque de France).
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