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Avis du

JORF n°0280 du 2 décembre 2008

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20081112P du 12 novembre 2008, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 12 décembre 2008, des trente-huit normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 62428. ― Energie électrique. ― Composantes modales dans les systèmes a.c. triphasés. ― Grandeurs et transformations (indice de classement : C03-010).
NF EN 60079-14. ― Atmosphères explosives. ― Partie 14 : conception, sélection et construction des installations électriques (indice de classement : C23-579-14).
NF EN 61039. ― Classification des liquides isolants (indice de classement : C27-350).
NF EN 60851-5. ― Fils de bobinage. ― Méthodes d'essai. ― Partie 5 : propriétés électriques (indice de classement : C31-023-5).
NF EN 60061-1/A40. ― Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. ― Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A40).
NF EN 60061-2/A37. ― Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. ― Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A37).
NF EN 60399/A1. ― Filetage à filet rond pour douilles avec bague support d'abat-jour (indice de classement : C61-504/A1).
NF EN 61184. ― Douilles à baïonnette (indice de classement : C61-510).
NF EN 60838-1/A1. ― Douilles diverses pour lampes. ― Partie 1 : prescriptions générales et essais (indice de classement : C61-530-1/A1).
NF EN 60238/A1. ― Douilles à vis Edison pour lampes (indice de classement : C61-550/A1).
NF EN 61386-1. ― Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. ― Partie 1 : exigences générales (indice de classement : C68-110).
NF EN 60400. ― Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters (indice de classement : C71-213).
NF EN 60335-2-5/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-5 : règles particulières pour les lave-vaisselle (indice de classement : C73-805/A2).
NF EN 60335-2-8/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-8 : règles particulières pour les rasoirs, les tondeuses et les appareils analogues (indice de classement : C73-808/A2).
NF EN 60335-2-14/A1. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-14 : règles particulières pour les machines de cuisine (indice de classement : C73-814/A1).
NF EN 60335-2-15/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-15 : règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides (indice de classement : C73-815/A2).
NF EN 60335-2-43/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-43 : règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes (indice de classement : C73-843/A2).
NF EN 60204-32. ― Sécurité des machines. ― Equipement électrique des machines. ― Partie 32 : exigences pour les appareils de levage (indice de classement : C79-130-32).
NF EN 61496-1/A1. ― Sécurité des machines. ― Equipements de protection électrosensibles. ― Partie 1 : prescriptions générales et essais (indice de classement : C79-151/A1).

CONSTRUCTION

NF EN 15564. ― Produits préfabriqués en béton. ― Béton de résine. ― Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : P19-220).
NF EN 1170-8. ― Méthode d'essai des composites ciment-verre. ― Partie 8 : essai type de durabilité par cycle (indice de classement : P19-829-8).
NF EN 15620. ― Systèmes de stockage statiques en acier. ― Rayonnages à palettes réglables. ― Tolérances, déformations et jeux (indice de classement : P22-752).
NF EN 15436-2. ― Matériel d'entretien des dépendances routières. ― Partie 2 : évaluation des performances (indice de classement : P98-907-2).

SANTÉ

NF EN 62471. ― Sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes (indice de classement : C43-890).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 15094. ― Sécurité des machines. ― Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats (indice de classement : E88-033).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN ISO 12215-6. ― Petits navires. ― Construction de coques et échantillonnage. ― Partie 6 : dispositions structurelles et détails de construction (indice de classement : J95-046-6).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1124-3. ― Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement. ― Partie 3 : système X. ― Dimensions (indice de classement : P16-326-3).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 301357-2. ― Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Appareils audio sans fil dans la bande de fréquence 25 MHz à 2 000 MHz. ― Partie 2 : norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.3.1) (indice de classement : Z84-357-2).
NF EN 302502. ― Réseaux à large bande pour accès radio (BRAN). ― Systèmes fixes à large bande de transmission de données à 5,8 GHz. ― EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive de R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z84-502).
NF EN 302842-1. ― CEM et spectre radioélectrique (ERM). ― Equipement radio pour liaison numérique air-sol et air-air VHF (VDL) en mode 4. ― Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements mobiles aéronautiques (aéroportés). ― Partie 1 : couche physique (V1.2.1) (indice de classement : Z85-842-1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN ISO 12004-1. ― Matériaux métalliques. ― Tôles et bandes. ― Détermination des courbes limites de formage. ― Partie 1 : mesurage et application des diagrammes limites de formage dans les ateliers d'emboutissage (indice de classement : A03-670-1).
NF EN ISO 12004-2. ― Matériaux métalliques. ― Tôles et bandes. ― Détermination des courbes limites de formage. ― Partie 2 : détermination des courbes limites de formage en laboratoire (indice de classement : A03-670-2).
NF EN 13958. ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tubes ronds étirés fournis en couronnes pour applications générales. ― Spécifications (indice de classement : A50-620).
NF EN 13957. ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tubes ronds filés, fournis en couronnes pour applications générales. ― Spécification (indice de classement : A50-645).
NF EN ISO 14172. ― Produits consommables pour le soudage. ― Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc du nickel et des alliages de nickel. ― Classification (indice de classement : A81-349).
NF EN 1074-6. ― Robinetterie pour l'alimentation en eau. ― Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant. ― Partie 6 : poteaux et bouches (indice de classement : E29-316-6).
NF EN ISO 638. ― Papiers, cartons et pâtes. ― Détermination de la teneur en matières sèches. ― Méthode par séchage à l'étuve (indice de classement : T12-011).
NF ISO 2393. ― Mélanges d'essais à base de caoutchouc. ― Mélangeage, préparation et vulcanisation. ― Appareillage et mode opératoire (indice de classement : T43-006).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 12 décembre 2008, des neufs normes françaises suivantes :

CONSTRUCTION

NF P98-781 (juin 2004). ― Matériels et produits de l'entretien routier. ― Faucheuses-débroussailleuses, roto-faucheuses et machines de taille mécanique des végétaux. ― Evaluation des performances (homologuée le 5 mai 2004) (indice de classement : P98-781).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1124-3 (juillet 1999). ― Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement. ― Partie 3 : système X. ― Dimensions (homologuée le 5 juin 1999) (indice de classement : P16-326-3).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 302842-1 (décembre 2005). ― Télécommunications. ― CEM et spectre radioélectrique (ERM). ― Equipement radio pour liaison numérique air-sol VHF en Mode 4. ― Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements aéronautiques (aéroportés). ― Partie 1 : couche physique (V1.1.1) (homologuée le 5 novembre 2005) (indice de classement : Z85-842-1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 13958 (janvier 2004). ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tubes ronds étirés, fournis en couronnes pour applications générales. ― Spécification (homologuée le 5 décembre 2003) (indice de classement : A50-620).
NF EN 13957 (janvier 2004). ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tubes ronds filés, fournis en couronnes pour applications générales. ― Spécification (homologuée le 5 décembre 2003) (indice de classement : A50-645).
NF EN ISO 14172 (février 2004). ― Produits consommables pour le soudage. ― Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc du nickel et des alliages de nickel. ― Classification (homologuée le 20 janvier 2004) (indice de classement : A81-349).
NF EN 1074-6 (juin 2004). ― Robinetterie pour l'alimentation en eau. ― Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant. ― Partie 6 : poteaux et bouches (homologuée le 5 mai 2004) (indice de classement : E29-316-6).
NF EN 20638 (décembre 1993). ― Pâtes. ― Détermination de la teneur en matières sèches (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : T12-011).
NF ISO 2393 (février 1997). ― Mélanges d'essais à base de caoutchouc. ― Mélangeage, préparation et vulcanisation. ― Appareillage et mode opératoire (homologuée le 20 janvier 1997) (indice de classement : T43-006).

1 version

Historique des versions

Version 1

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20081112P du 12 novembre 2008, a prononcé :

A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 12 décembre 2008, des trente-huit normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 62428. ― Energie électrique. ― Composantes modales dans les systèmes a.c. triphasés. ― Grandeurs et transformations (indice de classement : C03-010).

NF EN 60079-14. ― Atmosphères explosives. ― Partie 14 : conception, sélection et construction des installations électriques (indice de classement : C23-579-14).

NF EN 61039. ― Classification des liquides isolants (indice de classement : C27-350).

NF EN 60851-5. ― Fils de bobinage. ― Méthodes d'essai. ― Partie 5 : propriétés électriques (indice de classement : C31-023-5).

NF EN 60061-1/A40. ― Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. ― Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A40).

NF EN 60061-2/A37. ― Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. ― Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A37).

NF EN 60399/A1. ― Filetage à filet rond pour douilles avec bague support d'abat-jour (indice de classement : C61-504/A1).

NF EN 61184. ― Douilles à baïonnette (indice de classement : C61-510).

NF EN 60838-1/A1. ― Douilles diverses pour lampes. ― Partie 1 : prescriptions générales et essais (indice de classement : C61-530-1/A1).

NF EN 60238/A1. ― Douilles à vis Edison pour lampes (indice de classement : C61-550/A1).

NF EN 61386-1. ― Systèmes de conduits pour la gestion du câblage. ― Partie 1 : exigences générales (indice de classement : C68-110).

NF EN 60400. ― Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters (indice de classement : C71-213).

NF EN 60335-2-5/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-5 : règles particulières pour les lave-vaisselle (indice de classement : C73-805/A2).

NF EN 60335-2-8/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-8 : règles particulières pour les rasoirs, les tondeuses et les appareils analogues (indice de classement : C73-808/A2).

NF EN 60335-2-14/A1. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-14 : règles particulières pour les machines de cuisine (indice de classement : C73-814/A1).

NF EN 60335-2-15/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-15 : règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides (indice de classement : C73-815/A2).

NF EN 60335-2-43/A2. ― Appareils électrodomestiques et analogues. ― Sécurité. ― Partie 2-43 : règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes (indice de classement : C73-843/A2).

NF EN 60204-32. ― Sécurité des machines. ― Equipement électrique des machines. ― Partie 32 : exigences pour les appareils de levage (indice de classement : C79-130-32).

NF EN 61496-1/A1. ― Sécurité des machines. ― Equipements de protection électrosensibles. ― Partie 1 : prescriptions générales et essais (indice de classement : C79-151/A1).

CONSTRUCTION

NF EN 15564. ― Produits préfabriqués en béton. ― Béton de résine. ― Prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : P19-220).

NF EN 1170-8. ― Méthode d'essai des composites ciment-verre. ― Partie 8 : essai type de durabilité par cycle (indice de classement : P19-829-8).

NF EN 15620. ― Systèmes de stockage statiques en acier. ― Rayonnages à palettes réglables. ― Tolérances, déformations et jeux (indice de classement : P22-752).

NF EN 15436-2. ― Matériel d'entretien des dépendances routières. ― Partie 2 : évaluation des performances (indice de classement : P98-907-2).

SANTÉ

NF EN 62471. ― Sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes (indice de classement : C43-890).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 15094. ― Sécurité des machines. ― Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats (indice de classement : E88-033).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN ISO 12215-6. ― Petits navires. ― Construction de coques et échantillonnage. ― Partie 6 : dispositions structurelles et détails de construction (indice de classement : J95-046-6).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1124-3. ― Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement. ― Partie 3 : système X. ― Dimensions (indice de classement : P16-326-3).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 301357-2. ― Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Appareils audio sans fil dans la bande de fréquence 25 MHz à 2 000 MHz. ― Partie 2 : norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.3.1) (indice de classement : Z84-357-2).

NF EN 302502. ― Réseaux à large bande pour accès radio (BRAN). ― Systèmes fixes à large bande de transmission de données à 5,8 GHz. ― EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive de R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z84-502).

NF EN 302842-1. ― CEM et spectre radioélectrique (ERM). ― Equipement radio pour liaison numérique air-sol et air-air VHF (VDL) en mode 4. ― Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements mobiles aéronautiques (aéroportés). ― Partie 1 : couche physique (V1.2.1) (indice de classement : Z85-842-1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN ISO 12004-1. ― Matériaux métalliques. ― Tôles et bandes. ― Détermination des courbes limites de formage. ― Partie 1 : mesurage et application des diagrammes limites de formage dans les ateliers d'emboutissage (indice de classement : A03-670-1).

NF EN ISO 12004-2. ― Matériaux métalliques. ― Tôles et bandes. ― Détermination des courbes limites de formage. ― Partie 2 : détermination des courbes limites de formage en laboratoire (indice de classement : A03-670-2).

NF EN 13958. ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tubes ronds étirés fournis en couronnes pour applications générales. ― Spécifications (indice de classement : A50-620).

NF EN 13957. ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tubes ronds filés, fournis en couronnes pour applications générales. ― Spécification (indice de classement : A50-645).

NF EN ISO 14172. ― Produits consommables pour le soudage. ― Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc du nickel et des alliages de nickel. ― Classification (indice de classement : A81-349).

NF EN 1074-6. ― Robinetterie pour l'alimentation en eau. ― Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant. ― Partie 6 : poteaux et bouches (indice de classement : E29-316-6).

NF EN ISO 638. ― Papiers, cartons et pâtes. ― Détermination de la teneur en matières sèches. ― Méthode par séchage à l'étuve (indice de classement : T12-011).

NF ISO 2393. ― Mélanges d'essais à base de caoutchouc. ― Mélangeage, préparation et vulcanisation. ― Appareillage et mode opératoire (indice de classement : T43-006).

B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 12 décembre 2008, des neufs normes françaises suivantes :

CONSTRUCTION

NF P98-781 (juin 2004). ― Matériels et produits de l'entretien routier. ― Faucheuses-débroussailleuses, roto-faucheuses et machines de taille mécanique des végétaux. ― Evaluation des performances (homologuée le 5 mai 2004) (indice de classement : P98-781).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1124-3 (juillet 1999). ― Tubes et raccords de tubes soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement. ― Partie 3 : système X. ― Dimensions (homologuée le 5 juin 1999) (indice de classement : P16-326-3).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 302842-1 (décembre 2005). ― Télécommunications. ― CEM et spectre radioélectrique (ERM). ― Equipement radio pour liaison numérique air-sol VHF en Mode 4. ― Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements aéronautiques (aéroportés). ― Partie 1 : couche physique (V1.1.1) (homologuée le 5 novembre 2005) (indice de classement : Z85-842-1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 13958 (janvier 2004). ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tubes ronds étirés, fournis en couronnes pour applications générales. ― Spécification (homologuée le 5 décembre 2003) (indice de classement : A50-620).

NF EN 13957 (janvier 2004). ― Aluminium et alliages d'aluminium. ― Tubes ronds filés, fournis en couronnes pour applications générales. ― Spécification (homologuée le 5 décembre 2003) (indice de classement : A50-645).

NF EN ISO 14172 (février 2004). ― Produits consommables pour le soudage. ― Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc du nickel et des alliages de nickel. ― Classification (homologuée le 20 janvier 2004) (indice de classement : A81-349).

NF EN 1074-6 (juin 2004). ― Robinetterie pour l'alimentation en eau. ― Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant. ― Partie 6 : poteaux et bouches (homologuée le 5 mai 2004) (indice de classement : E29-316-6).

NF EN 20638 (décembre 1993). ― Pâtes. ― Détermination de la teneur en matières sèches (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : T12-011).

NF ISO 2393 (février 1997). ― Mélanges d'essais à base de caoutchouc. ― Mélangeage, préparation et vulcanisation. ― Appareillage et mode opératoire (homologuée le 20 janvier 1997) (indice de classement : T43-006).