Sont soumis à enquête publique pour instruction les projets de monographies énumérés ci-dessous :
N° 1164 : Pollens pour produits allergènes (Rév. 10e) ;
N° 1165 : Adonis printanier pour préparations homéopathiques (Rév. 10e) ;
N° 1166 : Aralia pour préparations homéopathiques (Rév. 10e) ;
N° 1167 : Arsenic (Triiodure d') pour préparations homéopathiques (Rév. 10e) ;
N° 1168 : Armoise vulgaire pour préparations homéopathiques (Rév. 10e) ;
N° 1169 : Carbonate de calcium d'huître pour préparations homéopathiques (Rév. NTPP n° 1121) ;
N° 1170 : Laurier-rose pour préparations homéopathiques (Rév. 10e) ;
N° 1171 : Semen contra pour préparations homéopathiques (Rév. 10e) ;
N° 1172 : Vesse de loup géante pour préparations homéopathiques (Rév. 10e) ;
N° 1173 : Curcuma long (rhizome de).
Pendant toute la durée de l'enquête publique et dans un délai de trois mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, les projets de notes techniques Pro Pharmacopoea (NTPP) sont disponibles :
― sur le site : www.afssaps.sante.fr, dans la rubrique « documentation et publications, pharmacopée, monographies en enquête publique »;
― par courrier : à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (direction des laboratoires et des contrôles, unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex.
Les observations devront être envoyées à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (direction des laboratoires et des contrôles, unité Pharmacopée), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis Cedex, ou à l'adresse suivante : [email protected].