L'Ecole du Louvre
Les bijoux de la collection Campana
De l'antique au pastiche
XXIes rencontres de l'Ecole du Louvre
Actes du colloque international, Paris,
Ecole du Louvre, 10 janvier 2006
Publiés sous la direction de Françoise Gaultier
et Catherine Metzger
Ce volume rassemble les contributions de la journée d'études qui s'est tenue en janvier 2006 à l'Ecole du Louvre en partenariat avec le département des antiquités grecques, étrusques et romaines du musée du Louvre et qui abordait les multiples questions que les bijoux de la collection Campana continuent de susciter. Les études qui le composent, signées de conservateurs et d'universitaires, de chercheurs et d'ingénieurs, passent au crible des pièces de cette collection célèbre et dévoilent, avec l'aide des outils de la recherche scientifique et technique, archéologique et historique la plus minutieuse, le travail des orfèvres de l'Antiquité et celui des orfèvres du xixe siècle qui ont su inventer ou recréer pour répondre à la large demande des amateurs de bijoux à l'antique.
Un important corpus de notes accompagne chacune des études présentées et un index des noms de personnes, de musées et de lieux vient clore ce volume.
2007, la Documentation française, collection Rencontres de l'Ecole du Louvre , 192 p. ― Ill. ― 25 €. ― ISBN : 978-2-904187-20-0. ― Réf. : 9 782904 187209.
L'Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)
La collection Chrysalides
En créant la collection Chrysalides , les éditions de l'IHEAL ont pour objectif de publier les meilleurs travaux de recherche menés par les étudiants du master 2 Recherche sociétés contemporaines .
Cette collection, qui privilégie l'originalité du sujet et de son traitement autant que la capacité d'analyse du jeune chercheur, a pour vocation de faire connaître les premières recherches des étudiants qui restent trop souvent méconnues ou mal diffusées.
De la parole avant le discours
Communication pré et postnatale
dans une comunidad campesina d'Amazonie péruvienne
Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)
Centre de recherche et de documentation
sur l'Amérique latine (CREDAL)
Emilie Massot
Préface de Pierre-Yves Jacopin
Partie pour sa première recherche de terrain en anthropologie avec l'intention d'étudier l'organisation autonome des enfants scolarisés dans une communauté indienne, Emilie Massot découvre, non sans surprise, que les membres de la communauté où elle séjourne pratiquent une démarche phénotypique de la gestation. C'est-à-dire qu'ici les gestes, les comportements, les nourritures et le régime alimentaire de la mère, comme de son entourage, ont un effet direct sur la beauté du nouveau-né. De même comprend-elle que, réciproquement, le foetus manifeste des désirs que l'entourage doit respecter s'il veut que sa croissance soit congrue : ce dernier est en effet doté d'une parole muette, que tout auditeur attentif doit pouvoir percevoir...
Découvertes ethnologiques, innovation théorique débouchant sur un renouveau de l'interprétation symbolique rendent particulièrement intéressante cette étude. Index et bibliographie se trouvent en fin de volume.
2007, IHEAL-CREDAL, collection Chrysalides , n° 1, 156 p. ― 12 €. ― ISBN : 978-2-9153410-82-5. ― Réf. : 9 782915 310825.
L'OSEO
L'OSEO est placé sous la tutelle du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi ainsi que du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. Le groupe est porté par une structure de tête (holding) ayant le statut d'établissement public national d'Etat à caractère industriel et commercial (EPIC), doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière.
L'OSEO souhaite fournir à tous ceux qui s'intéressent aux petites et moyennes entreprises françaises une image à la fois détaillée et actualisée de cette population, et inscrire cette connaissance dans la durée.
Le rapport annuel de l'OSEO est le fruit d'un travail collectif. Rassemblés autour de l'OSEO, de nombreux organismes comme l'INSEE, la Banque de France, le ministère de la recherche, auxquels se sont joints l'APCE, l'AFD et la direction générale des douanes, ont apporté leur expertise pour affiner la connaissance des quelque 2,6 millions de petites et moyennes entreprises (hors secteur agricole).
PME 2007
Rapport OSEO sur l'évolution des PME
Le rapport PME 2007 met plus particulièrement en évidence les points suivants :
― la poursuite de l'augmentation du nombre des PME (+ 16 % en six ans), plus particulièrement dans trois secteurs très dynamiques : l'immobilier, les services aux entreprises et la construction, à mettre en regard avec la diminution du nombre des défaillances d'entreprises ;
― l'amélioration de l'activité par rapport à 2005, notamment dans ces secteurs et celui des transports, avec de bonnes perspectives pour 2007 avec l'intensification des embauches et le développement des investissements ;
― l'amélioration de la situation financière des PME indépendantes ;
― à noter que deux chapitres importants sont réservés aux PME et à leurs marchés (comparaison 2004-2005 de la place des PME dans les marchés publics ; délais de paiement des TPE et des PME : 1990-2006) ;
― des emplois situés majoritairement et en progression dans les PME ;
― des PME innovantes ouvertes sur l'international, mais, dans l'ensemble, peu d'évolution dans le domaine de l'exportation ;
― la place de l'action publique en France (Caisse des dépôts et consignations, OSEO, Agence française de développement) et mesures prises en faveur des PME en 2006-2007, et en Grande-Bretagne (Small business service ; Small firms loan guarantee).
2007, la Documentation française/OSEO, 208 p., sch., stat. ― 30 €. ― ISBN : 978-2-11-006830-9. ― Réf. : 9 782110 068309.
Quels emplois pour les PME ?
Etude sur les PME et l'emploi en France
OSEO
Ce nouveau volume de l'OSEO aborde la question de l'emploi dans les petites et moyennes entreprises, tant sur un plan quantitatif que qualitatif. Conjuguant données statistiques récentes et analyses originales, l'OSEO souhaite contribuer au débat sur le poids et l'évolution de l'emploi dans les PME dans un contexte d'ouverture économique continue. Les tribunes libres proposées en annexe apportent un éclairage complémentaire sur les effets de la création d'entreprise, la situation spécifique des TPE (très petites entreprises) ou encore l'apport de l'intérim en matière d'emploi.
2007, OSEO, collection Regards sur les PME , n° 15, 196 p., cartes, graph. ― 19 €. ― Réf. : 1 331500 000009.
Direction des Journaux officiels
Assistants maternels du particulier employeur (n° 3317)
IDCC : 2395
2e édition. ― Novembre 2007
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale du 1er juillet 2004, étendue par arrêté du 17 décembre 2004.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2007, Journaux officiels, collection Conventions collectives , 106 p. ― 4,20 €. ― ISBN : 978-2-11-076417-1. ― Réf. : 9 782110 764171.
Cabinets et cliniques vétérinaires (n° 3282)
Personnel salarié
IDCC : 1875
5e édition. ― Septembre 2007
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale du 5 juillet 1995, étendue par arrêté du 16 janvier 1996.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2007, Journaux officiels, collection Conventions collectives , 170 p. ― 6,70 €. ― ISBN : 978-2-11-076390-7. ― Réf. : 9 782110 763907.
Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique
et de l'équipement ménager (n° 3076)
IDCC : 1686
20e édition. ― Octobre 2007
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale du 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2007, Journaux officiels, collection Conventions collectives , 202 p. ― 8 €. ― ISBN : 978-2-11-076416-4. ― Réf. : 9 782110 764164.
Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au trot (n° 3605)
IDCC : 7013
4e édition. ― Octobre 2007
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Convention collective nationale du 26 novembre 1992, étendue par arrêté du 9 mars 1993.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2007, Journaux officiels, collection Conventions collectives , 106 p. ― 4,20 €. ― ISBN : 978-2-11-076412-6. ― Réf. : 9 782110 764126.
Industrie textile (n° 3106)
IDCC : 18
9e édition. ― Octobre 2007
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale du 1er février 1951, étendue par arrêté du 17 décembre 1951.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2007, Journaux officiels, collection Conventions collectives , 832 p. ― 35,10 €. ― ISBN : 978-2-11-076355-6. ― Réf. : 9 782110 763556.
Personnel des cabinets médicaux (n° 3168)
IDCC : 1147
17e édition. ― Novembre 2007
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale du 14 octobre 1981, étendue par arrêté du 15 janvier 1982.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2007, Journaux officiels, collection Conventions collectives , 138 p. ― 5,40 €. ― ISBN : 978-2-11-076426-3. ― Réf. : 9 782110 764263.
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
En finir avec l'échec scolaire
Dix mesures pour une éducation équitable
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Simon Field, Malgorzata Kuczera, Beatriz Pont
Cet ouvrage propose une précieuse analyse comparative des démarches nationales en matière d'égalité des chances en éducation et examine, notamment, les aspects suivants : les filières, les classes de niveau et la sélection par les résultats ; le choix de l'école ; les structures de l'enseignement secondaire et les programmes de la deuxième chance ; le redoublement ; les liens école-famille ; l'éducation des jeunes enfants ; l'affectation des ressources ; les objectifs chiffrés d'équité ; les besoins spéciaux des migrants et des minorités. L'analyse conclut que trois facteurs jouent un rôle déterminant pour l'équité dans l'éducation (la conception des systèmes éducatifs, les pratiques de classe et la dotation en ressources), et les auteurs préconisent dix mesures appuyées sur des données pour réduire le taux d'échec et d'abandon scolaire.
2007, OCDE, collection Politiques d'éducation et de formation , 166 p. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-03261-3. ― Réf. : 9 789264 032613.
II. - REVUES
Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Nouveaux Etats membres de l'Union européenne : une intégration réussie ?
Avant-propos :
De quinze à vingt-sept. Les nouveaux Etats membres face à la construction européenne (Edith Lhomel).
Politique agricole commune à l'Est. Premiers résultats (Gilles Bazin).
Elargissement et flux migratoires. L'expérience de la Pologne en perspective (Philippe Rusin).
Bulgarie, Roumanie. Interrogations sur leur adhésion à l'Union européenne (Marie-Line Duboz).
Articles et documents :
ALECE et Balkans occidentaux. Entre intégration régionale et intégration européenne (Alexandre Sokic).
La grande distribution en Russie. Perspectives pour les groupes étrangers (Paul Sanders).
Les clans en Azerbaïdjan (Viatcheslav Avioutskii).
Cartes :
L'Azerbaïdjan actuel.
Les Khanats azéris au xixe siècle.
Portrait :
Quel avenir pour le culte de la personnalité au Turkménistan ? (Régis Genté).
Repères :
L'Est et l'Union européenne. Juillet-août 2007 (Edith Lhomel).
Lu :
Notes de lecture.
Revue des livres.
Revue des revues.
Résumés/Abstracts.
Le Courrier des pays de l'Est , n° 1063, septembre-octobre 2007, 96 p., 13 €. ― Réf. : 3 303330 210635.
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Ministère du budget, des comptes publics
et de la fonction publique
Etude :
La prescription quadriennale en droit administratif (Stéphane Dhers).
Droit communautaire :
Quand la Commission européenne viole les droits de la défense (Nathalie Gay-Sabourdy).
Droit constitutionnel :
La loi TEPA (loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat) face au principe d'égalité (Serge Marasco).
Droit administratif :
Le point sur la redevance pour service rendu (Robert Salvat).
Contrats et marchés :
Délégation de service public et marchés publics (Géraldine Cecconi, Michel Lejeune).
Droit de la concurrence :
Le traitement des plaintes en matière de pratiques anticoncurrentielles (Virginie Parizot).
L'abus de position dominante de Microsoft (Alexandra Cuisiniez, Catherine Houdant).
Droit du travail :
La cour d'appel de Paris se prononce sur le contrat nouvelles embauches (Pierre Rebeyrol).
Droit des obligations :
La qualité de créancier ne se perd pas par mauvaise foi (Géraud Mégret).
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie , n° 47, septembre-octobre 2007, 32 p. ― 10 €. ― Réf. : 3 303332 800476.
Economie internationale
Centre d'études prospectives et d'informations internationales
(CEPII)
Monetary and financial integration in Asia
Edited by Agnès Bénassy-Quéré & Valérie Mignon
Ce numéro est entièrement rédigé en anglais.
Introduction (Patrick Artus).
Can a currency board or a hard peg be unstable ? The case of China (Michel Aglietta & Pierre Maarek).
Developing the bond market in China : The next step forward in financial reform (George M. von Furstenberg & Ulf von Kalckreuth).
Dependence on external finance by manufacturing sector : examining the measure and its properties (Carlos C. Bautista & Samuel Maveyraud-Tricoire).
Saving-investment relationship, financial crisis and structural changes in East Asian countries (Stéphanie Prat).
The relevance of currency mismatch indicators : an analysis through determinants of emerging market spreads.
Economie internationale , n° 111, 2007-3, 136 p. ― 18,80 €. ― Réf. : 3 303336 701113.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Les Elections présidentielles en France
Quarante ans d'histoire politique
Sous la direction de Pierre Bréchon, Bernard Denni,
Jacques Gerstlé, Pierre Martin, Annie-Claude Salomon
Depuis la révision constitutionnelle de 1962, l'élection du Président de la République au suffrage universel direct est le véritable temps fort de la vie politique française. L'élection présidentielle rythme la vie publique, influe directement sur le système des partis et les configurations partisanes.
C'est un excellent miroir de la vie et de la culture politique nationale comme des comportements électoraux.
Comme le montrent les différents chapitres de cet ouvrage, étudier les huit élections présidentielles organisées depuis 1965 aboutit à observer plus de quarante ans d'histoire politique française : les grands débats, les acteurs de l'espace public, les mutations de la géographie électorale. C'est aussi l'occasion de prendre la mesure de l'évolution de la communication politique et des sondages. Des mutations sans précédent qui ont nécessité la mise en oeuvre d'un encadrement juridique spécifique.
L'élection présidentielle, c'est aussi un excellent reflet de l'évolution des mentalités et des attentes de la société. Celle de 2007 est à cet égard significative : pour la première fois une femme accède au second tour et le vainqueur, comme ses deux principaux concurrents, appartient à une nouvelle génération politique.
Au sommaire de cette étude :
Introduction :
Les élections présidentielles dans le système politique français (Pierre Bréchon).
L'institution de l'élection présidentielle au suffrage universel direct.
Les effets de l'élection au suffrage universel.
La durée du mandat présidentiel.
Le calendrier électoral.
- L'élection dans son contexte : candidats et forces en présence (Pierre Bréchon et Bernard Denni).
1965 : Charles de Gaulle, mis en ballottage.
1969 : le succès de Georges Pompidou ou le gaullisme sans de Gaulle.
1974 : courte victoire de Valéry Giscard d'Estaing.
1981 : la nette victoire de François Mitterrand crée l'alternance.
1988 : la réélection de François Mitterrand ou la lente reconquête du pouvoir.
1995 : Jacques Chirac à l'Elysée.
2002 : séisme le 21 avril, raz-de-marée républicain le 5 mai.
2007 : Nicolas Sarkozy, une nouvelle ère politique ? - Les campagnes présidentielles depuis 1965 (Jacques Gerstlé).
Le renforcement de l'encadrement juridique.
La rationalisation des pratiques.
Les transformations de la médiatisation. - L'avènement des sondages et des enquêtes : éléments pour un bilan (Pierre Bréchon et Annie-Claude Salomon).
La législation sur les sondages électoraux.
Des sondages de plus en plus nombreux.
Une grande diversité d'outils de mesure.
Sondages et élection présidentielle.
Apports des sondages aux connaissances politologiques.
De grandes enquêtes électorales depuis 1988. - Analyse géographique des évolutions électorales (Pierre Martin) :
Les évolutions de la participation électorale.
Permanences et évolutions de la géographie électorale par grandes tendances politiques.
1965 et 1969 : domination du gaullisme présidentiel.
1974 et 1981 : l'affrontement Mitterrand-Giscard.
1988 et 1995 : mutations de la géographie électorale.
2002 et 2007 : nouvelle géographie électorale à droite.
Conclusion (Pierre Bréchon).
Les Etudes de la Documentation française , n° 5266-67, 184 p. ― 19,30 €. ― Réf. : 3 303331 952664.
Formation-emploi
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Dossier : De la formation professionnelle en Suisse
Introduction. ― Le système suisse de formation face aux mutations du marché du travail (Yves Flueckiger).
Les enjeux identitaires de la formation professionnelle duale en Suisse : un tableau en demi-teinte :
Malgré ses limites, l'apprentissage favorise la transition entre une identité d'élève et celle de professionnel (Jonas Masdonati, Nadia Lamamra, Benoît Gay-des-Combes, Jacqueline De Puy).
La qualification ouvrière en Suisse : vers un système à deux vitesses ?
Comment mettre en oeuvre des formations susceptibles de répondre aux besoins en ouvriers qualifiés ? (Laurence Marti).
Existe-t-il un marché du travail académique franco-suisse ?
Le système d'enseignement supérieur et de recherche français constitue-t-il un marché de l'emploi pour les universitaires suisses et réciproquement ? (Romain Felli, Gaële Goastellec, Jean-Philippe Leresche).
Les entreprises suisses : un investissement faible et sélectif dans la formation continue.
Quel est le profil des participants et des activités de formation continue soutenues par les entreprises et quelles sont les dépenses consenties par les employeurs ? (Siegfried Hanhart).
Formation continue dans les services publics en Suisse : quelles stratégies des acteurs dans un environnement managérialisé ?
Quelles sont les stratégies de formation des agents publics suisses face à une managérialisation croissante ? (Yves Emery).
La formation comme politique d'activation des chômeurs en Suisse : divergences d'interprétation.
Comment les différents cantons suisses mettent en oeuvre différemment la politique fédérale de formation en faveur des chômeurs (Olivier Giraud).
Postface. ― D'un fédéralisme à l'autre. L'exemple suisse comme analyseur de la relation formation-emploi dans l'espace européen (Régis Malet).
Bibliographie.
Profession :
A quoi ne se réfèrent pas les référentiels métier des agents de développement local ?
Comment les référentiels métier des agents de développement local sont décalés par rapport à la réalité du travail (Gilles Jeannot).
Lectures.
Résumés :
Résumés en anglais et en allemand.
Index des numéros 1 à 100.
Index des matières.
Liste des rapporteurs extérieurs 2007.
Formation-emploi , n° 100, octobre-décembre 2007, 192 p. ― 18,80 €. ― Réf. : 3 303338 301007.
Inflexions
Civils et militaires : pouvoir dire
Ministère de la défense
Le moral et la dynamique de l'action
Partie II
Comment fait-on pour tenir quand on est otage ? (Georges Malbrunot).
Que faire si l'on est prisonnier ? (Hubert Cottereau).
Moral et bien-être, que fait-on dans les armées ? (Edith Perreaut-Pierre).
Le bouclier de l'intérieur (Véronique Nahoum-Grappe).
Quatre principes pour fonder le moral (Elrick Irastorza).
Les vainqueurs impuissants. L'évolution du moral dans les forces de la coalition en Irak (Michel Goya).
Le décrochage du sens moral (Patrick Clervoy).
Le film de fiction et l'homme dans la guerre (Gabriel Le Bomin).
Pour nourrir le débat :
Les forces morales au coeur des armées (Bruno Dary).
Agir dans l'incertain : de l'économie militaire, la nécessité d'une théorie subjectiviste de l'acteur (Jacques Sapir).
Pour en savoir plus :
Comptes rendus de lectures.
Résumés en allemand et en anglais.
Biographies.
Inflexions , n° 7, octobre-décembre 2007, 222 p. ― 12 €. ― ISBN : 978-2-11-007018-0. ― Réf. : 9 782110 070180.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Bonheur et croissance
Le bonheur expliqué par les économistes
L'Organisation pour la coopération et le développement économiques (OCDE) a réuni en 2007 de nombreux experts autour du thème Peut-on mesurer le bonheur et que signifient ces mesures pour l'action publique ? . L'institution internationale part du constat que les individus sont de plus en plus soucieux de leur qualité de vie. Ce souci, qui se traduit par le succès rencontré par un concept comme le développement durable, s'explique par le fait que la croissance, à elle seule, ne fait pas le bonheur. Isabelle Cassiers et Catherine Delain dans Regards économiques analysent le décalage entre la croissance continue et la stagnation du degré de satisfaction des Occidentaux depuis plus de trente ans.
Raphaël Wintrebert, dans un document de travail de Fondapol, présente différentes mesures possibles du bonheur et propose de définir ce qu'est un pays heureux. Florence Jany-Catrice et Stephan Kampelmann, quant à eux, démontrent dans un article publié dans la Revue française d'économie que le bien-être a, depuis 1980 en France, nettement moins augmenté que le produit intérieur brut (PIB).
De telles observations, enrichies par l'apport des sciences cognitives, font de l'économie du bonheur une approche à part entière, comme le souligne Lucie Davoine dans un document de travail du Centre d'études pour l'emploi dans lequel elle donne également quelques recommandations en matière de politiques publiques ― parfois très éloignées de celles de l'économie traditionnelle ― susceptibles d'accroître le sentiment de bonheur des citoyens. Enfin Serge Latouche, défend dans Le Monde diplomatique un point de vue plus radical. Pour lui, la croissance, même durable , demeure destructrice de bien-être. Si on souhaite augmenter ce dernier, ce serait à la décroissance qu'il faudrait oeuvrer.
La croissance ne fait pas le bonheur : les économistes le savent-ils ? (Isabelle Cassiers et Catherine Delain, Regards économiques).
Mesurer le bonheur : des indicateurs pertinents pour la France ? (Raphaël Wintrebert, document de travail, Fondapol).
L'indicateur du bien-être économique : une application à la France (Florence Jany-Catrice et Stephan Kampelmann, Revue française d'économie).
L'économie du bonheur peut renouveler les politiques publiques (Lucie Davoine, document de travail, CEE).
La décroissance peut-elle nous rendre heureux ? (Serge Latouche, Le Monde diplomatique).
Repères :
- Qu'est-ce que le bonheur ?
- Comment expliquer l'engouement pour la mesure du bonheur ?
- Les lacunes du PIB comme indicateur.
- Qu'est ce que le moral des ménages ?
- Décroissance, croissance zéro : les origines d'un concept.
Pour en savoir plus :
Science économique :
Economie de l'environnement ou économie écologique (Franck-Dominique Vivien, Responsabilité et environnement, Annales des Mines).
Innovation :
Google, une formidable machine à innover (Bernard Giraud, Le Journal de l'école de Paris du management).
Finance :
La microfinance au secours des plus pauvres en Argentine (Juliette Renaud, L'Economie politique).
Problèmes économiques , n° 2938, mercredi 2 janvier 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3 303332 029389.
PIBD
Propriété industrielle. ― Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie :
Textes officiels.
Textes in extenso.
Questions écrites ― Assemblée nationale :
Question écrite... à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les projets annoncés par la Commission européenne sur la viticulture européenne et réponse.
Question écrite... à Mme la ministre de la culture et de la communication sur la mise en oeuvre de la loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information et réponse.
Question écrite... à Mme la ministre de la culture et de la communication sur la ratification par la France de la convention sur la délivrance des brevets européens (dite CBE 2000) et réponse.
Relevés :
Site de l'Organisation mondiale de la propriété industrielle.
Site de l'Office européen des brevets.
Sites de l'Union européenne.
Journal officiel de l'Union européenne.
Journal officiel de la République française.
Travaux préparatoires.
Législation étrangère.
Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie :
Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie :
Jurisprudence :
Brevets d'invention, marques, dessins et modèles.
Quatrième partie :
Actualité et informations :
Chroniques de l'étranger, échos, PIBD-Services.
PIBD, Propriété industrielle. ― Bulletin documentaire , n° 864, 15 décembre 2007, 60 p. ― 8,50 €. ― Réf. : 3 303332 308644.
Travail Emploi
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Service public de l'emploi :
Le profilage des demandeurs d'emploi : modèle américain versus modèle néerlandais (Nathalie Georges).
Sous-traiter l'accompagnement des chômeurs : éléments d'évaluation (Céline Gratadour, Michele Mansuy).
Conditions de travail :
Les conditions de travail des salariés dans l'Union européenne à quinze selon les formes d'organisation (Antoine Valeyre).
Le harcèlement moral au travail dans la législation espagnole : du risque psychosocial à l'obligation de sécurité de l'employeur (Carmen Grau-Pineda).
Histoire :
Les dispositifs d'activation de la politique suédoise de l'emploi dans une perspective historique (Cyril Coulet).
La rationalisation en France et en Belgique dans les années 1930 (Eric Geerkens, Aimée Moutet).
Centenaire du ministère du travail :
Bilan des projets de recherche DARES.
Travail Emploi , n° 112, octobre-décembre 2007, 112 p. ― 16,60 €. ― Réf. : 3 303336 101128.
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