Comité d'histoire de la sécurité sociale
Archives de Pierre Laroque : 1907-1997
Répertoire numérique détaillé

Etabli sous la direction de Christine Pétillat, avec la collaboration de Laurent Ferri, Marie-Paule Schmitt, Victorial Thomas, Claire Woelfing

Comité d'histoire de la sécurité sociale

Les documents qui composent ce fonds concernent la plupart des activités professionnelles et privées de Pierre Laroque, de ses études aux dernières années de sa vie. Ils éclairent certains aspects jusqu'alors peu documentés de son parcours, et témoignent de ses méthodes de travail personnelles à la section du contentieux du Conseil d'Etat dans ses fonctions successives de rapporteur, de commissaire du Gouvernement, de président de sous-section et enfin de président adjoint. Ils rendent compte également de sa participation à des instances très diverses ainsi que du rôle d'expert qu'il a rempli sur le plan international. Ils permettent de mieux comprendre l'évolution de la personnalité de Pierre Laroque, du jeune étudiant à l'homme public qu'il est devenu, grâce aussi à sa correspondance qui atteste des réseaux auxquels il appartenait comme des liens personnels qu'il entretenait.
2007, Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale, 184 p. ― 25 €. ― ISBN : 978-2-905882-73-8. ― Réf. : 9 782905 882738.

Conseil de l'Europe
Droits de l'homme en droit international
Textes de base
3e édition
Conseil de l'Europe

Riche introduction au vaste sujet du droit de la personne, ce livre comprend les principaux textes internationaux (déclarations, chartes, conventions et protocoles) des grandes organisations internationales œuvrant dans le domaine du droit des personnes tant à l'échelon mondial que régional : Organisation internationale du travail (OIT), Nations unies, Conférence mondiale sur les droits de l'homme, Conseil de l'Europe, Union européenne, Organisation de l'Unité africaine (OUA), Organisation des Etats d'Amérique, Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), Ligue des Etats arabes. Cette sélection de textes de base, essentiellement juridiques et contraignants, élaborés par les organisations internationales depuis 1930, constitue un outil de travail précieux pour les juristes, législateurs, diplomates, enseignants et étudiants en droit, ainsi que pour tous les acteurs de la protection des droits de l'homme.
2007, Conseil de l'Europe, 742 p. ― 49 €. ― ISBN : 978-92-871-6280-9. ― Réf. : 9 789287 162809.

Services sociaux intégrés en Europe
Conseil de l'Europe

Cet ouvrage est l'aboutissement d'un projet de deux ans mené par un groupe de spécialistes chargé d'étudier l'intégration de services sociaux à d'autres services publics sélectionnés. L'intégration recouvre toute une série d'approches et de méthodes destinées à accroître la coordination et l'efficacité entre différents services dans le but de répondre aux intérêts des usagers, de leur famille ou du personnel d'aide. Destiné aux décideurs politiques aux niveaux national et local, aux organisations et aux utilisateurs de ces services, l'ouvrage livre des exemples de pays européens et propose des pistes intéressantes sur l'application de ces politiques. Il complète L'accès aux droits sociaux en Europe » (2002) et fait partie intégrante de la stratégie de cohésion sociale du Conseil de l'Europe.
2007, Conseil de l'Europe, 104 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-92-871-6208-3. ― Réf. : 9 789287 162083.

Situation des droits de l'homme
et de la démocratie en Europe
Conseil de l'Europe

La protection des droits de l'homme et la promotion de la démocratie sont les missions principales du Conseil de l'Europe. Mais dans quelle mesure les 47 Etats membres de l'Organisation se montrent-ils à la hauteur de leurs engagements dans ces deux domaines vitaux ? L'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe s'est efforcée de répondre à cette question, au cours d'un débat politique sans précèdent, lors de sa session d'avril 2007. Ce premier débat a réuni des parlementaires de toute l'Europe et les principaux acteurs de la communauté mondiale des droits de l'homme ― le haut-commissaire des Nations unies pour les droits de l'homme, Amnesty International et Human Rights Watch ― ainsi que les dirigeants des principaux mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe. Les textes réunis dans cet ouvrage montrent que, malgré des progrès incontestables, l'Europe continue de connaître des atteintes graves aux droits de l'homme ― disparitions forcées, exécutions extrajudiciaires, tortures et détentions secrètes ― et des défaillances dans les processus démocratiques.
2007, Conseil de l'Europe, 336 p. ― 30 €. ― ISBN : 978-92-871-6287-8. ― Réf. : 9 789287 162878.

Spatial Development Glossary
European Conférence of Ministers
responsible for Spatial/Regional Planning (CEMAT)
Glossaire du développement territorial
Conférence européenne des ministres
responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT)
Conseil de l'Europe
Edition bilingue

This glossary was compiled mainly with officials and professionals involved with spatial developed in mind, but is also addressed to anyone interested in territorial development policy. Drawn up by the European conference of ministers responsible for regional banning (CEMAT) of the Council of Europe, it was presented at the conference entitled Networks for sustainable spatial development of the European continent : » Bridges over Europe , held in Lisbon, Portugal, in 2006.
Principalement destiné aux responsables et aux professionnels de l'aménagement du territoire, ainsi qu'aux représentants de la société civile, ce glossaire s'adresse également à toutes les personnes intéressées par les politiques de développement territorial. Elaboré par le comité de hauts fonctionnaires de la Conférence européenne des ministres responsables de l'aménagement du territoire (CEMAT) du Conseil de l'Europe, il a été présenté lors de la 14e session de la conférence Des réseaux pour le développement territorial durable du continent européen : des ponts à travers l'Europe », qui s'est déroulée a Lisbonne, Portugal, en 2006.
2007, Conseil de l'Europe, collection Territory and Landscape » n° 2 / Territoire et paysage » n° 2, 78 p. ― 12 €. ― ISBN : 978-92-871-6286-1. ― Réf. : 9 789287 162861.

La politique de jeunesse en Slovaquie
Conseil de l'Europe

La direction de la jeunesse du Conseil de l'Europe s'est engagée dès 1997 dans les analyses internationales des politiques nationales de jeunesse. La République slovaque, à sa demande, est le douzième pays à faire l'objet de ce programme d'étude. Ce rapport contient l'information recueillie par l'équipe de travail, ainsi que ses analyses et ses recommandations sur les axes de développement, les perspectives et les défis à relever pour une politique de la jeunesse réussie.
2007, Conseil de l'Europe, 60 p. ― 8 €. ― ISBN : 978-92-871-6229-8. ― Réf. : 9 789287 162298.

Le traitement des détenus
Critères européens
Conseil de l'Europe
Jim Murdoch

Au tout début du xxie siècle, on estime à près de deux millions d'Européens le nombre de personnes détenues dans des établissements pénitentiaires, des postes de police ou d'autres centres de détention et même des hôpitaux psychiatriques. Cet ouvrage décrit le système européen de protection des personnes privées de liberté et son évolution au cours des cinquante dernières années. Il examine les différentes initiatives prises par le Conseil de l'Europe dans ce domaine, au premier rang duquel figurent la Convention européenne des droits de l'homme et la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants. Un important corpus de notes accompagne cette étude.
L'auteur : Jim Murdoch a étudié le droit à Glasgow (Ecosse) et à Berkeley (Californie). Il enseigne le droit public à l'université de Glasgow, dont il a dirigé la faculté de droit de 1996 à 2000. Il participe régulièrement aux séminaires organisés par le Conseil de l'Europe dans les pays d'Europe centrale et orientale, et s'est spécialisé dans l'étude des mécanismes non judiciaires de protection des droits de l'homme.
2007, Conseil de l'Europe, 426 p. ― 44 €. ― ISBN : 978-92-871-5974-8. ― Réf. : 9 789287 159748.
Retrouvez les titres du Conseil de l'Europe diffusés par la Documentation française sur le catalogue éditorial en ligne : www.ladocumentationfrancaise.fr, dans la recherche avancée en posant simplement Conseil de l'Europe en auteur.

Direction des Archives de France

Etat sommaire des fonds d'archives d'entreprises (série AQ), de presse (série AR) et d'associations (série AS) conservés au Centre historique des Archives nationales

Direction des Archives de France
Magali Lacousse, Christine Nougaret,
Ségolène de Dainville-Barbiche, Valentine Weiss (et al.)

Cet ouvrage ― véritable instrument de recherche ― recense l'ensemble des fonds des séries AQ (archives d'entreprises), AR (archives de presse) et AS (archives d'associations) conservées au Centre historique des Archives nationales.
Son utilité s'est trouvée justifiée par les modifications importantes survenues depuis 1993 : création du Centre des archives du monde du travail, suppression de la section des archives d'entreprises, de presse et d'associations du Centre historique des Archives nationales, répartition des fonds entre divers services et centres d'Archives nationales et territoriales, attribution des fonds d'entreprises, de presse et d'associations restés au Centre historique des Archives nationales.
Une autre justification réside dans l'entrée des nouveaux fonds depuis la parution, en 1900, du précédent Etat sommaire des fonds d'associations ». Enfin, si les fonds d'associations et d'entreprise du Centre historique des Archives nationales ont bénéficié d'un état sommaire, les archives de presse restaient à traiter. Ce qui est ici réalisé.
Ce volume comporte un index unique des noms de personnes, de noms géographiques, de journaux et de mots-matières ».
2007, Archives nationales, 352 p. ― 17 €. ― ISBN : 978-2-86000-323-0. ― Réf. : 9 782860 003230.

Institut français des relations internationales (IFRI)
Abatement of C02 in the European Union
Gouvernance européenne et géopolitique
de l'énergie-1
Institut français des relations internationales (IFRI)
Sous la direction de Jacques Lesourne, Jan Horst Keppler
Jean-Paul Bouttes, François Dassa, Maïté Jauréguy-Naudin (et al.)
(Ouvrage en anglais)

Cette première monographie de l'IFRI sur le programme : Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie » est consacrée au contrôle des émissions de dioxide de carbone au sein de l'Union européenne. Les émissions à effet de serre étant la cause principale de l'élévation de la température moyenne observée de par le monde, le programme mis en place par l'UE pour la réduction de ces émissions de gaz constitue l'un des piliers de sa politique de l'énergie, les deux autres étant l'engagement des pays membres dans des politiques à long terme (comme par exemple, la prise en compte des énergies renouvelables dans l'équilibre énergétique) et la mise en place d'un marché intérieur du gaz et de l'électricité.
Bien que simple dans son principe, le programme européen d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (Emission Trading Scheme) se révèle être plutôt complexe et, seuls les experts parviennent à en saisir les avantages et les inconvénients. Alors que le programme 2005-2007 arrive à son terme, cette étude a pour objectif de susciter des débats entre experts afin de permettre ensuite à tous ceux que le sujet intéresse de pouvoir prendre part au débat public. Des bibliographies sélectives viennent ponctuer cette étude technique.
2007, IFRI, collection Les Etudes de l'IFRI », 160 p., graph., stat., 13 €. ― ISBN : 978-2-86592-204-8. ― Réf. : 9 782865 922048.
Retrouvez les titres de l'IFRI diffusés par la Documentation française sur le catalogue éditorial en ligne : www.ladocumentationfrancaise.fr, dans la recherche avancée en posant simplement le sigle IFRI en auteur.