JORF n°0241 du 17 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fixation des tarifs des implants osseux GEISTLICH BIO-OSS

Résumé Les prix des implants osseux GEISTLICH BIO-OSS sont fixés et entreront en vigueur 13 jours après la publication de cet avis.

En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et la société GEISTLICH PHARMA France, les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit et prennent effet à compter du treizième jour suivant la date de la publication du présent avis au Journal officiel de la République française :

| CODE | DÉSIGNATION |Tarif en € TTC|PLV en € TTC| |-------|----------------------------------------------------------------------------------|--------------|------------| |3287976| Implant osseux, poudre, lamelle, copeaux, &lt; ou = 1 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS | 82,55 | 82,55 | |3247994|Implant osseux, poudre, lamelle, copeaux, &gt; 1 et <ou= 5="" cm3,="" geistlich,="" bio-oss="" |="" 115,86="" |3220529|implant="" osseux,="" poudre,="" lamelle,="" copeaux,="" =""> 5 et <ou=15 cm3,="" geistlich,="" bio-oss="" |="" 121,96="" |3264998|="" implant="" osseux,="" poudre,="" lamelle,="" copeaux,="" <="" ou="1cm3," pen="" 82,55="" |3213370|implant="" ="">1et </ou=15></ou=>


Historique des versions

Version 1

En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et la société GEISTLICH PHARMA France, les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit et prennent effet à compter du treizième jour suivant la date de la publication du présent avis au Journal officiel de la République française :

CODE

DÉSIGNATION

Tarif en € TTC

PLV en € TTC

3287976

Implant osseux, poudre, lamelle, copeaux, < ou = 1 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS

82,55

82,55

3247994

Implant osseux, poudre, lamelle, copeaux, > 1 et <ou= 5 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS

115,86

115,86

3220529

Implant osseux, poudre, lamelle, copeaux, > 5 et <ou=15 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS

121,96

121,96

3264998

Implant osseux, poudre, lamelle, copeaux, < ou = 1cm3, GEISTLICH, BIO-OSS PEN

82,55

82,55

3213370

Implant osseux, poudre, lamelle, copeaux, >1et <ou=5 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS PEN

115,86

115,86