JORF n°0113 du 8 mai 2020

Par un arrêté de la préfète de la région Grand Est en date du 4 mai 2020, il est constaté qu'ont adhéré au 30 avril 2020 à la charte du Parc national des forêts les communes de :
Côte-d'Or :
Aignay-le-Duc ;
Aisey-sur-Seine ;
Avot ;
Beaulieu ;
Beaunotte ;
Belan-sur-Ource ;
Bissey-la-Côte ;
Boudreville ;
Brémur-et-Vaurois ;
Brion-sur-Ource ;
Buncey ;
Bure-les-Templiers ;
Bussières ;
Chambain ;
Chamesson ;
Châtillon-sur-Seine ;
Chaumont-le-Bois ;
Chemin-d'Aisey ;
Courban ;
Echalot ;
Essarois ;
Faverolles-lès-Lucey ;
Gurgy-la-Ville ;
Grancey-le-Château-Neuvelle ;
Les Goulles ;
Leuglay ;
Louesme ;
Menesble ;
Minot ;
Moitron ;
Montigny-sur-Aube ;
Montmoyen ;
Prusly-sur-Ource ;
Recey-sur-Ource ;
Rochefort-sur-Brévon ;
Saint-Broing-les-Moines ;
Saint-Germain-le-Rocheux ;
Sainte-Colombe-sur-Seine ;
Semond ;
Thoires ;
Vanvey ;
Veuxhaulles-sur-Aube ;
Villiers-le-Duc ;
Villotte-sur-Ource ;
Vix ;
Voulaines-les-Templiers.
Haute-Marne :
Aprey ;
Arbot ;
Arc-en-Barrois ;
Aubepierre-sur-Aube ;
Auberive ;
Aujeurres ;
Aulnoy-sur-Aube ;
Baissey ;
Blessonville ;
Bricon ;
Bugnières ;
Chalancey ;
Châteauvillain ;
Colmier-le-Bas ;
Colmier-le-Haut ;
Courcelles-en-Montagne ;
Cour-l'Evêque ;
Dancevoir ;
Faverolles ;
Giey-sur-Aujon ;
Latrecey-Ormoy-sur-Aube ;
Leffonds ;
Leuchey ;
Marac ;
Mardor ;
Le Montsaugeonnais ;
Mouillero ;
Orges ;
Ormancey ;
Perrogney-les-Fontaines ;
Poinsenot ;
Poinson-lès-Grancey ;
Praslay ;
Richebourg ;
Rochetaillée ;
Rolampont ;
Rouelles ;
Rouvres-sur-Aube ;
Saint-Loup-sur-Aujon ;
Ternat ;
Vaillant ;
Le Val-d'Esnoms ;
Vals-des-Tilles ;
Vauxbons ;
Vesvres-sous-Chalancey ;
Villiers-sur-Suize ;
Vivey ;
Voisines.
L'article deux de l'arrêté précise qu'à l'expiration du délai de suspension de la procédure fixé par l'article 7 de l'ordonnance du 25 mars 2020 susvisée, un arrêté constatera les éventuelles adhésions complémentaires des communes n'ayant pas pu délibérer avant le 12 mars 2020.


Historique des versions

Version 1

Par un arrêté de la préfète de la région Grand Est en date du 4 mai 2020, il est constaté qu'ont adhéré au 30 avril 2020 à la charte du Parc national des forêts les communes de :

Côte-d'Or :

Aignay-le-Duc ;

Aisey-sur-Seine ;

Avot ;

Beaulieu ;

Beaunotte ;

Belan-sur-Ource ;

Bissey-la-Côte ;

Boudreville ;

Brémur-et-Vaurois ;

Brion-sur-Ource ;

Buncey ;

Bure-les-Templiers ;

Bussières ;

Chambain ;

Chamesson ;

Châtillon-sur-Seine ;

Chaumont-le-Bois ;

Chemin-d'Aisey ;

Courban ;

Echalot ;

Essarois ;

Faverolles-lès-Lucey ;

Gurgy-la-Ville ;

Grancey-le-Château-Neuvelle ;

Les Goulles ;

Leuglay ;

Louesme ;

Menesble ;

Minot ;

Moitron ;

Montigny-sur-Aube ;

Montmoyen ;

Prusly-sur-Ource ;

Recey-sur-Ource ;

Rochefort-sur-Brévon ;

Saint-Broing-les-Moines ;

Saint-Germain-le-Rocheux ;

Sainte-Colombe-sur-Seine ;

Semond ;

Thoires ;

Vanvey ;

Veuxhaulles-sur-Aube ;

Villiers-le-Duc ;

Villotte-sur-Ource ;

Vix ;

Voulaines-les-Templiers.

Haute-Marne :

Aprey ;

Arbot ;

Arc-en-Barrois ;

Aubepierre-sur-Aube ;

Auberive ;

Aujeurres ;

Aulnoy-sur-Aube ;

Baissey ;

Blessonville ;

Bricon ;

Bugnières ;

Chalancey ;

Châteauvillain ;

Colmier-le-Bas ;

Colmier-le-Haut ;

Courcelles-en-Montagne ;

Cour-l'Evêque ;

Dancevoir ;

Faverolles ;

Giey-sur-Aujon ;

Latrecey-Ormoy-sur-Aube ;

Leffonds ;

Leuchey ;

Marac ;

Mardor ;

Le Montsaugeonnais ;

Mouillero ;

Orges ;

Ormancey ;

Perrogney-les-Fontaines ;

Poinsenot ;

Poinson-lès-Grancey ;

Praslay ;

Richebourg ;

Rochetaillée ;

Rolampont ;

Rouelles ;

Rouvres-sur-Aube ;

Saint-Loup-sur-Aujon ;

Ternat ;

Vaillant ;

Le Val-d'Esnoms ;

Vals-des-Tilles ;

Vauxbons ;

Vesvres-sous-Chalancey ;

Villiers-sur-Suize ;

Vivey ;

Voisines.

L'article deux de l'arrêté précise qu'à l'expiration du délai de suspension de la procédure fixé par l'article 7 de l'ordonnance du 25 mars 2020 susvisée, un arrêté constatera les éventuelles adhésions complémentaires des communes n'ayant pas pu délibérer avant le 12 mars 2020.