JORF n°0106 du 7 mai 2019

En application de la convention entre le Comité économique des produits de santé et :

- l'Association des fabricants importateurs distributeurs européens d'implants orthopédiques et traumatologiques (AFIDEO) ;
- le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM),

les tarifs et les prix limites de vente au public TTC des produits visés dans le tableau ci-dessous sont fixés comme suit :

| CODE | LIBELLE |Tarifs en € TTC
au 01/06/2019|PLV en € TTC
au 01/06/2019| |-------|---------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------|----------------------------------| |3122590|Hanche, cotyle standard, simple mob, modulaire, metal-back, sans insert, cimenté.| 291,25 | 291,25 | |3148631|Hanche, cotyle standard, simple mob, modul, metal-back, sans insert, non cimenté.| 540,22 | 540,22 | |3139135| Hanche, cotyle reconstr, simple mob, modul, métal-back sans insert, ciment. | 749,96 | 749,96 | |3130200|Hanche, cotyle reconstr, simple mob, modul, métal-back sans insert, non cimenté. | 902,38 | 902,38 | |3105455| Hanche, insert en polyéthylène massif, simple mobilité. | 83,06 | 83,06 | |3146780| Hanche, insert en céramique, simple mobilité. | 315,23 | 315,23 |


Historique des versions

Version 1

En application de la convention entre le Comité économique des produits de santé et :

- l'Association des fabricants importateurs distributeurs européens d'implants orthopédiques et traumatologiques (AFIDEO) ;

- le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM),

les tarifs et les prix limites de vente au public TTC des produits visés dans le tableau ci-dessous sont fixés comme suit :

CODE

LIBELLE

Tarifs en € TTC

au 01/06/2019

PLV en € TTC

au 01/06/2019

3122590

Hanche, cotyle standard, simple mob, modulaire, metal-back, sans insert, cimenté.

291,25

291,25

3148631

Hanche, cotyle standard, simple mob, modul, metal-back, sans insert, non cimenté.

540,22

540,22

3139135

Hanche, cotyle reconstr, simple mob, modul, métal-back sans insert, ciment.

749,96

749,96

3130200

Hanche, cotyle reconstr, simple mob, modul, métal-back sans insert, non cimenté.

902,38

902,38

3105455

Hanche, insert en polyéthylène massif, simple mobilité.

83,06

83,06

3146780

Hanche, insert en céramique, simple mobilité.

315,23

315,23