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Avis divers

En application des conventions entre le comité économique des produits de santé et :

  • la société CAIRE Inc. ;
  • la société DEVILBISS HEALTHCARE ;
  • la société GCE ;
  • la société INOGEN;
  • la société INVACARE POIRIER SAS ;
  • la société Philips France Commercial ;
  • la société RESMED ;
  • le Syndicat National des Associations d'assistance à domicile (SNADOM) ;
  • le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM) ;
  • le Syndicat national des prestataires de santé à domicile (SYNALAM) ;
  • le syndicat national autonome de prestataires de santé à domicile (SYNAPSAD) ;
  • l'Union des fabricants d'aides techniques (UFAT) ;
  • l'Union Nationale des Prestataires de Dispositifs Médicaux (UNPDM) ;

- l'Union des Prestataires de Santé à Domicile Indépendants (UPSADI),

les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :
1)

CODE DÉSIGNATION TARIFS en € TTC PLV
en € TTC
TARIFS
en € TTC
au
01/08/2018
PLV
en € TTC
au
01/08/2018
1120338 Oxygénothérapie long terme, déambulation, INVACARE, HOMEFILL II, OLT 2.11
Le tarif du forfait OLT 2.11 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1184315 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, ULTRAFILL, OLT 2.12
Le tarif du forfait OLT 2.12 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1133430 Oxygénothérapie à long terme, déambulation DEVILBISS HEALTHCARE, IFILL, OLT 2.17
Le tarif du forfait OLT 2.17 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1191568 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE SOLO2, OLT 2.13
Le tarif du forfait OLT 2.13 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1143983 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE XPO2, OLT 2.14
Le tarif du forfait OLT 2.14 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1149106 Oxygénothérapie long terme, déambulation, INVACARE, PLATINUM MOBILE, OLT 2.24
Le tarif du forfait OLT 2.24 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1118324 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, SIMPLYGO, OLT 2.15
Le tarif du forfait OLT 2.15 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1174133 Oxygénothérapie long terme, déambulation, PHILIPS, SIMPLYGO MINI, OLT 2.21
Le tarif du forfait OLT 2.21 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1125100 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INOGEN ONE G2, OLT 2.16
Le tarif du forfait OLT 2.16 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1138315 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INOGEN, INOGEN ONE G3, OLT 2.19
Le tarif du forfait OLT 2.19 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1105528 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INOGEN, INOGEN ONE G4, OLT 2.26
Le tarif du forfait OLT 2.26 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1116680 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, CAIRE, ECLIPSE 3, OLT 2.18
Le tarif du forfait OLT 2.18 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1105416 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, CAIRE, ECLIPSE 5, OLT 2.25
Le tarif du forfait OLT 2.25 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1123609 Oxygénothérapie à long terme, déambulation, RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX, OLT 2.20
Le tarif du forfait OLT 2.20 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1186685 Oxygénothérapie long terme, déambulation, RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L, OLT 2.22
Le tarif du forfait OLT 2.22 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1103297 Oxygénothérapie long terme, déambulation, GCE, ZEN-O, OLT 2.23
Le tarif du forfait OLT 2.23 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
77,00 77,00 71,50 71,50
1150635 FRA-30, ventil assistée, trachéotomisés + oxyg OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait FRA-30 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1144468 FRA-42, ventilation assistée, trachéotomisés + oxyg OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait FRA-42 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1192119 FRA-112, Ventilation assistée, trachéotomisés + oxyg OLT°2.17 DEVILBISS H IFILL
Le tarif du forfait FRA-112 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1195520 FRA-48, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait FRA-48 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1173560 FRA-49, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait FRA-49 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1143530 FRA-160, ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait FRA-160 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1119826 FRA-60, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait FRA-60 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1162644 FRA-142, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait FRA-142 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1186544 FRA-93, ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.16 INOGEN ONE G2 Forfait hebdomadaire
Le tarif du forfait FRA-93 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1107042 FRA-121, Ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.19 INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait FRA-121 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1157689 FRA-371, Ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.26 INOGEN ONE G4
Le tarif du forfait FRA-371 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1167570 FRA-103, Ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3
Le tarif du forfait FRA-103 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1133795 FRA-356, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5
Le tarif du forfait FRA-356 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1180613 FRA-136, ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait FRA-136 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1122946 FRA-148, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait FRA-148 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1129990 FRA-154, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait FRA-154 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
180,47 180,47 175,56 175,56
1151190 FRA-31, ventil assistée, > ou = 12 heures +OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait FRA-31 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1107763 FRA-43, ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxyg OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait FRA-43 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1144103 FRA-113, ventilation assistée, > ou = 12 heures + OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL
Le tarif du forfait FRA-113 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1178540 FRA-50, ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait FRA-50 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1177663 FRA-51, ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait FRA-51 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1167200 FRA-161, ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait FRA-161 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1145404 FRA-61, ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait FRA-61 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1196821 FRA-143, Ventilation assist, >ou= 12 heures + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait FRA-143 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1100614 FRA-94, ventilation assistée, > ou = 12 heures + OLT 2.16. INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait FRA-94 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1108917 FRA-122, Ventilation assistée, > ou = 12 heures + OLT 2.19. INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait FRA-372 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1165476 FRA-372, Ventilation assistée, > ou = 12 heures + OLT 2.26. INOGEN ONE G4
Le tarif du forfait FRA-372 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1127607 FRA-104, Ventilation assistée, > ou=12 heures + OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3
Le tarif du forfait FRA-104 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1133832 FRA-357, Ventilation assist, >ou= 12 heures + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5
Le tarif du forfait FRA-357 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1157181 FRA-137, ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait FRA-137 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1168463 FRA-149, Ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait FRA-149 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1165163 FRA-155, Ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.23
GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait FRA-155 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
125,02 125,02 120,67 120,67
1130236 FRA-32, ventilation assistée, < 12 heures + OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait FRA-32 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1103720 FRA-44, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait FRA-44 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1126708 FRA-114, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL
Le tarif du forfait FRA-114 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1125790 FRA-52, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait FRA-52 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1169304 FRA-53, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait FRA-53 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1180607 FRA-162, ventilation assist, < 12heures + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait FRA-162 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1172967 FRA-62, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait FRA-62 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1123510 FRA-144, ventilation assist, <12heures + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait FRA-144 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1167890 FRA-95, ventilation assistée, < 12 heures + oxyg OLT 2.16 INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait FRA-95 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1132442 FRA-123, ventilation assistée, <12heures + oxyg OLT 2.19 INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait FRA-123 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1190623 FRA-373, ventilation assistée, <12heures + oxyg OLT 2.26 INOGEN ONE G4
Le tarif du forfait FRA-373 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1119134 FRA-105, ventilation assistée, < 12 heures + OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3
Le tarif du forfait FRA-105 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1129635 FRA-358, ventilation assist, <12heures + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5
Le tarif du forfait FRA-358 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1171614 FRA-138, ventilation assist, < 12 heures + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait FRA-138 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1127553 FRA-150, ventilation assist, < 12 heures + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait FRA-150 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1194710 FRA-156, ventilation assist, < 12heures + OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait FRA-156 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
108,39 108,39 104,10 104,10
1123414 FRA-33, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait FRA-33 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1138953 FRA-45, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxyg OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait FRA-45 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1163879 FRA-115, hyperinsufflations ou in-exsufflations + OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL
Le tarif du forfait FRA-115 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1132270 FRA-54, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait FRA-54 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1112050 FRA-55, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait FRA-55 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1185473 FRA-163, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait FRA-163 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1105184 FRA-63, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait FRA-63 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1131141 FRA-145, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait FRA-145 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1126401 FRA-96, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.16 INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait FRA-96 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1130176 FRA-124, hyperinsufflations ou in-exsufflations + OLT 2.19 INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait FRA-124 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1167601 FRA-374, hyperinsufflations ou in-exsufflations + OLT 2.26 INOGEN ONE G4
Le tarif du forfait FRA-374 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1103015 FRA-106, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3
Le tarif du forfait FRA-106 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1152730 FRA-359, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5
Le tarif du forfait FRA-359 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1136144 FRA-139, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait FRA-139 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1124135 FRA-151, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait FRA-151 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1127228 FRA-157, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait FRA-157 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
79,11 79,11 74,84 74,84
1121421 FRA-34, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait FRA-34 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1107800 FRA-46, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait FRA-46 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1163916 FRA-116, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL
Le tarif du forfait FRA-116 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1161113 FRA-56, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait FRA-56 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1158335 FRA-57, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait FRA-57 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1149052 FRA-164, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait FRA-164 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1175440 FRA-64, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait FRA-64 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1182859 FRA-146, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait FRA-146 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1102464 FRA-97, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.16. INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait FRA-97 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1144936 FRA-125, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.19. INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait FRA-125 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1161060 FRA-375, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.26. INOGEN ONE G4
Le tarif du forfait FRA-375 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1178651 FRA-107, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3
Le tarif du forfait FRA-107 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1129204 FRA-360, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5
Le tarif du forfait FRA-360 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1114645 FRA-140, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait FRA-140 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1122662 FRA-152, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait FRA-152 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1160823 FRA-158, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait FRA-158 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
110,26 110,26 105,56 105,56
1179633 FRA-204, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait FRA-204 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1171761 FRA-214, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL
Le tarif du forfait FRA-214 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1156767 FRA-224, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL
Le tarif du forfait FRA-224 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1131595 FRA-234, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2
Le tarif du forfait FRA-234 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1160645 FRA-244, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait FRA-244 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1116450 FRA-254, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait FRA-254 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1147567 FRA-264, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait FRA-264 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1157637 FRA-274, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait FRA-274 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1166300 FRA-284, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait FRA-284 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1130970 FRA-294, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait FRA-294 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1145002 FRA-376, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.26 INOGEN, INOGEN ONE G4
Le tarif du forfait FRA-376 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1111339 FRA-304, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.18 CAIRE ECLIPSE 3
Le tarif du forfait FRA-304 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1100867 FRA-369, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5
Le tarif du forfait FRA-369 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1179350 FRA-314, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait FRA-314 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1111233 FRA-324, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait FRA-324 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1125531 FRA-334, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait FRA-334 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
123,31 123,31 118,37 118,37
1102731 FRA-205, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II
Le tarif du forfait FRA-205 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1151907 FRA-215, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL
Le tarif du forfait FRA-215 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1126720 FRA-225, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL
Le tarif du forfait FRA-225 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1115538 FRA-235, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2
Le tarif du forfait FRA-235 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1120137 FRA-245, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait FRA-245 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1158832 FRA-255, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE
Le tarif du forfait FRA-255 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1149833 FRA-265, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait FRA-265 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1183623 FRA-275, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI
Le tarif du forfait FRA-275 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1138634 FRA-285, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait FRA-285 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1183327 FRA-295, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait FRA-295 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1154290 FRA-377, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.26 INOGEN, INOGEN ONE G4
Le tarif du forfait FRA-377 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1166116 FRA-305, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.18 CAIRE ECLIPSE 3
Le tarif du forfait FRA-305 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1114310 FRA-370, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5
Le tarif du forfait FRA-370 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1137818 FRA-315, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX
Le tarif du forfait FRA-315 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1164531 FRA-325, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L
Le tarif du forfait FRA-325 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86
1148070 FRA-335, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O
Le tarif du forfait FRA-335 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
91,81 91,81 86,86 86,86

2) Pour les codes : 1179633 (forfait FRA-204), 1171761 (forfait FRA-214), 1156767 (forfait FRA-224), 1131595 (forfait FRA-234), 1160645 (forfait FRA-244), 1116450 (forfait FRA-254), 1147567 (forfait FRA-264), 1157637 (forfait FRA-274), 1166300 (forfait FRA-284), 1130970 (FRA-294), 1111339 (forfait FRA-304), 1100867 (forfait FRA-369), 1179350 (forfait FRA-314), 1111233 (forfait FRA-324), 1125531 (forfait FRA-334), 1102731 (forfait FRA-205), 1151907 (forfait FRA-215), 1126720 (forfait FRA-225), 1115538 (forfait FRA-235), 1120137 (forfait FRA-245), 1158832 (forfait FRA-255), 1149833 (forfait FRA-265), 1183623 (forfait FRA-275), 1138634 (forfait FRA-285), 1183327 (forfait FRA-295), 1166116 (forfait FRA-305), 1114310 (forfait FRA-370), 1137818 (forfait FRA-315), 1164531 (forfait FRA-325 et 1148070 (forfait FRA-335), les tarifs TTC et les PLV TTC au 1er août 2018, figurant au 1 se substituent aux tarifs TTC et PLV TTC figurant, pour ces codes, au 1er janvier 2019 et au 1er janvier 2020 dans l'avis modifié relatif à la fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) des dispositifs médicaux à pression positive continue (PPC) pour traitement du syndrome d'apnées/hypopnées obstructives du sommeil et prestations associées inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (NOR : SSAS1735168V) publié au Journal officiel le 16 décembre 2017 (modifié au Journal officiel du 27 décembre 2017).

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