JORF n°0232 du 5 octobre 2016

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres.)

|QUANTITÉS DE CIDRES ET POIRES IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION|STOCK COMMERCIAL| | | |--------------------------------------------------------------|----------------|-------|---------| | Juin | Antérieurs | Total | | | 77 430 | 693 094 |770 524|1 446 797|

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS DU MOIS DE JUIN

(En hectolitres.)

| PÉRIODE |EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS| | | |------------------------------------------------|---------------------------|---------------|-----| | Jus de raisin | Moûts concentrés |Vinaigre de vin| | |Période du 1er août 2015
au 30 juin 2016| 28 | 444 |4 109|

(*) En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
(*) Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».


Historique des versions

Version 1

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS

SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres.)

QUANTITÉS DE CIDRES ET POIRES IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION

STOCK COMMERCIAL

Juin

Antérieurs

Total

77 430

693 094

770 524

1 446 797

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS DU MOIS DE JUIN

(En hectolitres.)

PÉRIODE

EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS

Jus de raisin

Moûts concentrés

Vinaigre de vin

Période du 1er août 2015

au 30 juin 2016

28

444

4 109

(*) En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

(*) Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».