JORF n°0226 du 28 septembre 2016

En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et la société DEPUY France SAS, les tarifs et les prix limites de vente (PLV) en € TTC des éléments visés dans le tableau ci-dessous fixés comme suit :

| CODE | DÉSIGNATION |TARIF ACTUEL
(en € TTC)|PLV ACTUEL
(en € TTC)| |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------|-----------------------------| |3107253| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau supérieur.
Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC. | 962,80 | 962,80 | |3119003| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau inférieur.
Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC. | 654,10 | 654,10 | |3174640|Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, insert en polyéthylène.
Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC.| 183,10 | 183,10 | |3110195| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau supérieur.
Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC. | 962,80 | 962,80 | |3176923| Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau inférieur.
Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC. | 654,10 | 654,10 | |3129668|Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, insert en polyéthylène.
Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC.| 183,10 | 183,10 |


Historique des versions

Version 1

En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et la société DEPUY France SAS, les tarifs et les prix limites de vente (PLV) en € TTC des éléments visés dans le tableau ci-dessous fixés comme suit :

CODE

DÉSIGNATION

TARIF ACTUEL

(en € TTC)

PLV ACTUEL

(en € TTC)

3107253

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau supérieur.

Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC.

962,80

962,80

3119003

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, plateau inférieur.

Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC.

654,10

654,10

3174640

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC L, insert en polyéthylène.

Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC.

183,10

183,10

3110195

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau supérieur.

Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC.

962,80

962,80

3176923

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, plateau inférieur.

Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC.

654,10

654,10

3129668

Rachis, prothèse disque lombaire, DEPUY, PRODISC O, insert en polyéthylène.

Le prix d'une prothèse totale de disque lombaire (plateau supérieur, plateau inférieur et insert) a été fixé à 1 800 € TTC.

183,10

183,10