JORF n°0135 du 11 juin 2016

ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AUX DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS « HYDROCLEAR 8 » ET « HARLEQUIN HYDROCLEAR 8 »
Références administratives

|Numéro national d'agrément| 2014-006 | 2014-006-mod01 | |:-------------------------|:-------------------------------------------------------------------------------------------------|:---------------------| | Titulaire de l'agrément |Clarehill Plastics,
21 Clarehill Road, Moira, Co. Armagh,
Irlande du Nord, Royaume-Uni| | | Dénomination commerciale | HydroClear 8 |Harlequin HydroClear 8| | Capacité de traitement | 8 Equivalents-Habitants | |

Références de l'évaluation de l'installation

| Organisme notifié en charge de l'évaluation |Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton| |:-------------------------------------------------|:-------------------------------------------------------| |Date de réception de l'avis de l'organisme notifié| 7 mai 2016 |

Références normalisation et réglementation

| Références normalisation | NF EN 12566-3+A2 | |:----------------------------------|:---------------------------------| |Références réglementation nationale|Arrêté du 7 septembre 2009 modifié|

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations, à écoulement gravitaire, fonctionnant selon le principe de la culture fixée immergée libre et aérée (procédé du lit fluidisé).
Ils sont constitués d'une cuve dans laquelle sont logés un compartiment pour le réacteur biologique et un compartiment pour le clarificateur. Le volume de la cuve restant est dédié au décanteur primaire.
Le compartiment du réacteur biologique est rempli de modules flottants et libres servant de support de fixation. La diffusion de l'air dans le réacteur biologique est assurée par un aérateur à membrane microperforée, placé en fond de compartiment.
L'alimentation en air est effectuée à partir d'un surpresseur placé dans la partie supérieure amovible de la cuve.
Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.
Les dispositifs sont équipés d'une alarme visuelle et sonore reliée au surpresseur pour détecter en permanence d'éventuels dysfonctionnements des dispositifs de traitement.

| SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS | | | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------| | ÉLÉMENT DES DISPOSITIFS | MATÉRIEL | MATÉRIAU CONSTITUTIF | | Cuve, couvercles et rehausses | Cuve parallélépipédique | Polyéthylène (PE) | | Compartiment réacteur biologique emboîté dans la cuve | Polyéthylène (PE) | | | Compartiment clarificateur emboîté dans la cuve | Polyéthylène (PE) | | | Couvercles de diamètre 600 mm | Polyéthylène (PE) | | | Rehausse | Polyéthylène (PE) | | | Tuyauterie | Entrée : tube plongeur dans le décanteur primaire | Polychlorure de vinyle (PVC) | | Du décanteur primaire au réacteur biologique : ouverture dans le compartiment réacteur biologique, munie d'une grille de non-relargage des supports de fixation libres | Polychlorure de vinyle (PVC) | | |Du réacteur biologique au clarificateur : tube horizontal de longueur 2,50 m du compartiment réacteur biologique vers le compartiment clarificateur, muni d'une grille de non-relargage des supports de fixation libres| Polychlorure de vinyle (PVC) | | | Sortie : tube horizontal de longueur 2,80 m du compartiment clarificateur vers la sortie | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | Equipement électrotechnique | Surpresseur | / | | Tuyau flexible d'air | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | Interrupteur rotatif | / | | | Alarme sonore de sous-pression associée à une balise lumineuse | / | | | Supports de fixation libres |Modules à forme de rosace de diamètre hors tout 39 mm et de hauteur 16 mm| Polypropylène (PP) | | Aérateur (système d'aération à fines bulles d'air au fond du réacteur biologique) | Tube membranaire microperforée |Caoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)| | Tuyau flexible d'air | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | Tube de mesure de la hauteur des boues dans le décanteur | Tube transparent | Polychlorure de vinyle (PVC) | | Vanne | Polychlorure de vinyle (PVC) | | | Corde | Nylon | |

|SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS| | | | |--------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------|-----------------------------------------------------|------------------------------------------| | Modèle | HydroClear 8 | Harlequin HydroClear 8 | | | Numéro national d'agrément | 2014-006 | 2014-006-mod01 | | | Capacité (Equivalents-Habitants) | 8 EH | 8 EH | | | Cuve | Nombre | 1 | | | Longueur (cm) | 340 | | | | Largeur (cm) | 125 | | | | Hauteur hors tout (cm) | 264 | | | | Volume utile total (m3) | 4,44 | | | | Hauteur entrée (cm) | 145 | | | | Hauteur sortie (cm) | 140 | | | | Décanteur primaire | Volume utile (m3) | 3,00 | | | Réacteur emboîté dans la cuve | Volume utile (m3) | 0,72 | | | Clarificateur emboîté dans la cuve | Volume utile (m3) | 0,72 | | | Raccordements entrée/sortie | Tuyaux DN (mm) | 110 | | | Surpresseur | Modèle | BIBUS (SECOH) EL-S-80-15
ou HIBLOW HP-80 |BIBUS (SECOH) JDK 80
ou HIBLOW HP-80| | Puissance déclarée (W) |74 à 200 mbar (BIBUS)
ou 71 à 147 mbar (HIBLOW)|50 à 200 mbar (BIBUS)
ou 71 à 147 mbar (HIBLOW)| | | Débit d'air déclaré (l/min) |73 à 200 mbar (BIBUS)
ou 80 à 147 mbar (HIBLOW)|72 à 200 mbar (BIBUS)
ou 80 à 147 mbar (HIBLOW)| | | Fréquence et durée de fonctionnement | Continue (soit 24 h/jour) | | | | Tuyau d'air | Flexible DN 16 mm | | | | Alarme sonore | Modèle | Charles Austen, Envirosure 110 | | | Supports de fixation libres | Modèle | HC 2 - BIO MEDIA FILTRATION | | | Surface spécifique (m2/m3) | 300 | | | | Volume (litres) | 500 | | | | Aérateur | Modèle | JAEGER, JetFlex TD 63/2050 | | | Nombre | 1 | | | | Longueur (mm) | 560 | | | | Diamètre (mm) | 63 | | | | Tube de mesure de la hauteur des boues | Longueur (mm) | 2 500 | | | Diamètre (mm) | 25 | | |

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire. L'opération de vidange portera à la fois sur le décanteur primaire et le clarificateur.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'à 8 Equivalents-Habitants (soit 480 g/j de DBO5).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :

- par infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Harlequin HydroClear 8 - Guide d'installation et mode d'emploi, version 0416 FR d'avril 2016, 17 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AUX DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS « HYDROCLEAR 8 » ET « HARLEQUIN HYDROCLEAR 8 »

Références administratives

Numéro national d'agrément

2014-006

2014-006-mod01

Titulaire de l'agrément

Clarehill Plastics,

21 Clarehill Road, Moira, Co. Armagh,

Irlande du Nord, Royaume-Uni

Dénomination commerciale

HydroClear 8

Harlequin HydroClear 8

Capacité de traitement

8 Equivalents-Habitants

Références de l'évaluation de l'installation

Organisme notifié en charge de l'évaluation

Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

Date de réception de l'avis de l'organisme notifié

7 mai 2016

Références normalisation et réglementation

Références normalisation

NF EN 12566-3+A2

Références réglementation nationale

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Caractéristiques techniques et fonctionnement

Les dispositifs de traitement sont des microstations, à écoulement gravitaire, fonctionnant selon le principe de la culture fixée immergée libre et aérée (procédé du lit fluidisé).

Ils sont constitués d'une cuve dans laquelle sont logés un compartiment pour le réacteur biologique et un compartiment pour le clarificateur. Le volume de la cuve restant est dédié au décanteur primaire.

Le compartiment du réacteur biologique est rempli de modules flottants et libres servant de support de fixation. La diffusion de l'air dans le réacteur biologique est assurée par un aérateur à membrane microperforée, placé en fond de compartiment.

L'alimentation en air est effectuée à partir d'un surpresseur placé dans la partie supérieure amovible de la cuve.

Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.

Les dispositifs sont équipés d'une alarme visuelle et sonore reliée au surpresseur pour détecter en permanence d'éventuels dysfonctionnements des dispositifs de traitement.

SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS

ÉLÉMENT DES DISPOSITIFS

MATÉRIEL

MATÉRIAU CONSTITUTIF

Cuve, couvercles et rehausses

Cuve parallélépipédique

Polyéthylène (PE)

Compartiment réacteur biologique emboîté dans la cuve

Polyéthylène (PE)

Compartiment clarificateur emboîté dans la cuve

Polyéthylène (PE)

Couvercles de diamètre 600 mm

Polyéthylène (PE)

Rehausse

Polyéthylène (PE)

Tuyauterie

Entrée : tube plongeur dans le décanteur primaire

Polychlorure de vinyle (PVC)

Du décanteur primaire au réacteur biologique : ouverture dans le compartiment réacteur biologique, munie d'une grille de non-relargage des supports de fixation libres

Polychlorure de vinyle (PVC)

Du réacteur biologique au clarificateur : tube horizontal de longueur 2,50 m du compartiment réacteur biologique vers le compartiment clarificateur, muni d'une grille de non-relargage des supports de fixation libres

Polychlorure de vinyle (PVC)

Sortie : tube horizontal de longueur 2,80 m du compartiment clarificateur vers la sortie

Polychlorure de vinyle (PVC)

Equipement électrotechnique

Surpresseur

/

Tuyau flexible d'air

Polychlorure de vinyle (PVC)

Interrupteur rotatif

/

Alarme sonore de sous-pression associée à une balise lumineuse

/

Supports de fixation libres

Modules à forme de rosace de diamètre hors tout 39 mm et de hauteur 16 mm

Polypropylène (PP)

Aérateur (système d'aération à fines bulles d'air au fond du réacteur biologique)

Tube membranaire microperforée

Caoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)

Tuyau flexible d'air

Polychlorure de vinyle (PVC)

Tube de mesure de la hauteur des boues dans le décanteur

Tube transparent

Polychlorure de vinyle (PVC)

Vanne

Polychlorure de vinyle (PVC)

Corde

Nylon

SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS

Modèle

HydroClear 8

Harlequin HydroClear 8

Numéro national d'agrément

2014-006

2014-006-mod01

Capacité (Equivalents-Habitants)

8 EH

8 EH

Cuve

Nombre

1

Longueur (cm)

340

Largeur (cm)

125

Hauteur hors tout (cm)

264

Volume utile total (m3)

4,44

Hauteur entrée (cm)

145

Hauteur sortie (cm)

140

Décanteur primaire

Volume utile (m3)

3,00

Réacteur emboîté dans la cuve

Volume utile (m3)

0,72

Clarificateur emboîté dans la cuve

Volume utile (m3)

0,72

Raccordements entrée/sortie

Tuyaux DN (mm)

110

Surpresseur

Modèle

BIBUS (SECOH) EL-S-80-15

ou HIBLOW HP-80

BIBUS (SECOH) JDK 80

ou HIBLOW HP-80

Puissance déclarée (W)

74 à 200 mbar (BIBUS)

ou 71 à 147 mbar (HIBLOW)

50 à 200 mbar (BIBUS)

ou 71 à 147 mbar (HIBLOW)

Débit d'air déclaré (l/min)

73 à 200 mbar (BIBUS)

ou 80 à 147 mbar (HIBLOW)

72 à 200 mbar (BIBUS)

ou 80 à 147 mbar (HIBLOW)

Fréquence et durée de fonctionnement

Continue (soit 24 h/jour)

Tuyau d'air

Flexible DN 16 mm

Alarme sonore

Modèle

Charles Austen, Envirosure 110

Supports de fixation libres

Modèle

HC 2 - BIO MEDIA FILTRATION

Surface spécifique (m2/m3)

300

Volume (litres)

500

Aérateur

Modèle

JAEGER, JetFlex TD 63/2050

Nombre

1

Longueur (mm)

560

Diamètre (mm)

63

Tube de mesure de la hauteur des boues

Longueur (mm)

2 500

Diamètre (mm)

25

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire. L'opération de vidange portera à la fois sur le décanteur primaire et le clarificateur.

Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).

Conditions de mise en œuvre

Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.

Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.

Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.

Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'à 8 Equivalents-Habitants (soit 480 g/j de DBO5).

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.

Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :

- par infiltration dans le sol ;

- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;

- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation (Harlequin HydroClear 8 - Guide d'installation et mode d'emploi, version 0416 FR d'avril 2016, 17 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.

Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.