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Avis divers

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres)

QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION STOCK COMMERCIAL
Février Antérieurs Total
58 502 446 788 505 290 1 695 587

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS
CAMPAGNE 2015-2016
MOIS DE FÉVRIER

(En hectolitres)

PÉRIODE EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS
Jus de raisin Moûts concentrés Vinaigre de vin
Période du 1er août 2015 au 29 février 2016 25 228 927 8 090

En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante. Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».

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DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres)

QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION STOCK COMMERCIAL
Février Antérieurs Total
58 502 446 788 505 290 1 695 587

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS
CAMPAGNE 2015-2016
MOIS DE FÉVRIER

(En hectolitres)

PÉRIODE EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS
Jus de raisin Moûts concentrés Vinaigre de vin
Période du 1er août 2015 au 29 février 2016 25 228 927 8 090

En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante. Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».