JORF n°0071 du 24 mars 2016

DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres)

|QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION|STOCK COMMERCIAL| | | |---------------------------------------------------|----------------|-------|-------| | Novembre | Antérieurs | Total | | | 67 311 | 189 967 |257 278|919 472|

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS DU MOIS DE NOVEMBRE 2015

(En hectolitres)

| PÉRIODE |EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS| | | |--------------------------------------------|---------------------------|---------------|-----| | Jus de raisin | Moûts concentrés |Vinaigre de vin| | |Du 1er août 2015
au 30 novembre 2015| 49 102 | 3 075 |1 804|

En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Toute reproduction des présentes données ou d'extrait de celles-ci devra indiquer la source « DGDDI ».


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DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS

SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS

(En hectolitres)

QUANTITÉS DE CIDRE IMPOSÉES AU DROIT DE CIRCULATION

STOCK COMMERCIAL

Novembre

Antérieurs

Total

67 311

189 967

257 278

919 472

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES À LA STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS DU MOIS DE NOVEMBRE 2015

(En hectolitres)

PÉRIODE

EMPLOIS DE VINS OU DE MOÛTS

Jus de raisin

Moûts concentrés

Vinaigre de vin

Du 1er août 2015

au 30 novembre 2015

49 102

3 075

1 804

En application des dispositions de l'annexe 1.1 du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008, la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.

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