Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un avis douanier
Résumé. Un avis de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects est publié dans le Journal Officiel.
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
SOUS-DIRECTION DES DROITS INDIRECTS
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JOnº 0120 du 27/05/2015, texte nº 124
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