JORF n°0210 du 11 septembre 2014

Après la signature d'un premier avenant, publié au Journal officiel du 4 août 2011, a été signé le 18 mars 2014 un deuxième avenant à la convention entre l'Etat et l'Agence nationale de la recherche relative à l'opération Campus annexé au présent avis.
Cet avenant a pour objet de modifier la convention sur quatre points pour mettre en œuvre les dispositions arrêtées au premier trimestre de l'année 2013 afin de faciliter et d'accélérer les opérations Campus.


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Version 1

Après la signature d'un premier avenant, publié au Journal officiel du 4 août 2011, a été signé le 18 mars 2014 un deuxième avenant à la convention entre l'Etat et l'Agence nationale de la recherche relative à l'opération Campus annexé au présent avis.

Cet avenant a pour objet de modifier la convention sur quatre points pour mettre en œuvre les dispositions arrêtées au premier trimestre de l'année 2013 afin de faciliter et d'accélérer les opérations Campus.