Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la délibération relative à la reconduction d'une autorisation de radio
Résumé Le nom de "Radio Oxygène Hautes-Alpes" a été changé en "Radio Oxygène"
La délibération en date du 11 mars 2022 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures une autorisation délivrée dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille (NOR : RCAR2211094X), publiée au Journal officiel du 13 avril 2022 est modifiée comme suit :
Les termes : « Radio Oxygène Hautes-Alpes » sont remplacés par : « Radio Oxygène ».
(Le reste sans changement.)
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