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Délibération

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Modification des codes RDS et autorisation d'une nouvelle radio à Lyon

Résumé. Un comité a décidé de modifier les codes RDS des radios à Lyon et a autorisé une nouvelle radio, Passion FM, à diffuser dans la région.

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Modification des codes RDS pour les radios lyonnaises

Résumé. Un comité a décidé de changer les codes RDS pour les radios à Lyon.

Par délibération en date du 5 février 2016, le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon, sur le fondement des articles 29-1 et 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Règles pour la diffusion numérique des radios), a décidé de modifier l'annexe de la délibération relative à l'attribution des codes RDS du 4 mars 2008 avec les paramètres définis à l'annexe I.

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Autorisation d'un nouveau service de radio

Résumé. Un nouveau service de radio, Passion FM, est autorisé à diffuser dans la région de Lyon.
Délibération
Annexe