Art. 1er. - M. Forni (Raymond), député du territoire de Belfort, est élu vice-président.
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JORF n°78 du 2 avril 1998
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Art. 1er. - M. Forni (Raymond), député du territoire de Belfort, est élu vice-président.
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Art. 1er. - M. Forni (Raymond), député du territoire de Belfort, est élu vice-président.