Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications du code RDS par l'ARCOM
Résumé L’ARCOM de Lyon a modifié la liste d’attribution des codes RDS afin d’ajuster leurs paramètres.
Mots-clés : ARCOM RDS
Par délibération en date du 4 juillet 2025, l'ARCOM Lyon a décidé de modifier l'annexe de la délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel du 4 mars 2008 relative à l'attribution des codes RDS avec les paramètres définis aux annexes 1 et 2.
1 version