Section parente

Délibération du 31 janvier 2025

JORF n°0055 du 5 mars 2025

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de la radio MODUL à Lyon

Résumé La radio MODUL peut émettre à Lyon.

ANNEXE 1
AJOUT A LA LISTE DES PARAMÈTRES RDS AUTORISÉS

|NOM DU SERVICE|CODE PI
(Identification du programme)|RADICAL DU CODE PS
(Nom du programme)|Territoire concerné
ou radio spécifique| |--------------|---------------------------------------------|---------------------------------------------|-----------------------------------------------| | Radio MODUL | F873 | _MODUL__ | Lyon |

(*) Le caractère « _ » indique un espace.

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Signature officielle

Résumé Le texte est signé par la présidente de l’ARCOM lyonnaise le 31 janvier 2025.
Mots-clés : Administration Signature

Fait à Lyon, le 31 janvier 2025.

Pour l'ARCOM Lyon :
La présidente,
G. Verley-Cheynel

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