JORF n°0206 du 6 septembre 2023

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Modification de la liste des paramètres RDS autorisés pour un service spécifique à Toulouse

Résumé Un nouveau service, MASTER, est ajouté pour Toulouse.

ANNEXE 1
MODIFICATION DE LA LISTE DES PARAMÈTRES RDS AUTORISÉS

|NOM DU SERVICE|CODE PI
(Identification du programme)|RADICAL DU CODE PS
(Nom du programme)|Territoire concerné
ou radio spécifique| |--------------|---------------------------------------------|---------------------------------------------|-----------------------------------------------| | MASTER | F671 | _MASTER_ | Toulouse |

Fait à Toulouse, le 26 juillet 2023.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse :
Le président,
A. Daguerre de Hureaux


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Version 1

ANNEXE 1

MODIFICATION DE LA LISTE DES PARAMÈTRES RDS AUTORISÉS

NOM DU SERVICE

CODE PI

(Identification du programme)

RADICAL DU CODE PS

(Nom du programme)

Territoire concerné

ou radio spécifique

MASTER

F671

_MASTER_

Toulouse

Fait à Toulouse, le 26 juillet 2023.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse :

Le président,

A. Daguerre de Hureaux