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Délibération du 2 octobre 2026

modifiant la liste des paramètres RDS autorisés

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Mise à jour des règles pour les codes RDS des radios à Marseille

Résumé. Les règles pour les codes RDS des radios à Marseille ont été mises à jour, et une nouvelle radio est autorisée à émettre.

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Modification des règles d'attribution des codes RDS

Résumé. L'ARCOM Marseille a mis à jour les règles pour attribuer des codes RDS aux radios.

Par délibération en date du 2 octobre 2026, l'ARCOM Marseille a décidé de modifier l'annexe de la délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel du 4 mars 2008 relative à l'attribution des codes RDS avec les paramètres définis à l'annexe 1.

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Interdiction d'utilisation de paramètres techniques pour une radio

Résumé. Un service de radio à Marseille n'a plus le droit d'utiliser certaines techniques.
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Autorisation d'émission pour une nouvelle radio

Résumé. Un nouveau service de radio, RCF Notre Dame en Provence, est autorisé à émettre à Marseille.
Délibération du 2 octobre 2026
Annexe
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