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Délibération du 15 septembre 2026

modifiant la liste des paramètres RDS autorisés

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Mise à jour des règles d'attribution des codes RDS par l'ARCOM Caen

Résumé. L'ARCOM Caen a mis à jour les règles pour attribuer des codes RDS aux radios et a autorisé une nouvelle radio, RCF Sarthe, à émettre à Caen.

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Modification des règles d'attribution des codes RDS par l'ARCOM

Résumé. L'ARCOM Caen a mis à jour les règles pour attribuer des codes RDS aux radios, en changeant l'annexe d'une ancienne délibération.

Par délibération en date du 15 septembre 2026, l'ARCOM Caen a décidé de modifier l'annexe de la délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel du 4 mars 2008 relative à l'attribution des codes RDS avec les paramètres définis aux annexes 1 et 2.

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Suppression d'un service de radio

Résumé. Un service de radio, RCF Sarthe, n'est plus autorisé à diffuser.
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Autorisation d'émission pour RCF Sarthe

Résumé. Un nouveau service de radio, RCF Sarthe, est autorisé à émettre à Caen.
Délibération du 15 septembre 2026
Annexe
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