Section précédente

Section parente

Délibération du 14 septembre 2026

modifiant la liste des paramètres RDS autorisés

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles pour les radios locales

Résumé. Les règles pour les radios locales ont été simplifiées et deux nouvelles radios peuvent émettre depuis Clermont-Ferrand.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'attribution des codes RDS

Résumé. L'ARCOM de Clermont-Ferrand a mis à jour les règles pour attribuer des codes RDS aux radios.

Par délibération en date du 14 septembre 2026, l'ARCOM Clermont-Ferrand, a décidé de modifier l'annexe de la délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel du 4 mars 2008 relative à l'attribution des codes RDS avec les paramètres définis aux annexes 1 et 2.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des paramètres RDS pour les radios locales

Résumé. Les radios locales n'ont plus besoin de suivre une liste spécifique de règles techniques.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'émission pour deux nouvelles radios

Résumé. Deux nouvelles radios, RCF Notre Dame en Limousin et en Corrèze, peuvent maintenant émettre depuis Clermont-Ferrand.
Délibération du 14 septembre 2026
Annexe
Annexe