Section précédente

Section parente

Délibération du 10 juillet 2026

modifiant la liste des paramètres RDS autorisés

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles pour les médias par l'ARCOM Lyon

Résumé. L'ARCOM Lyon a mis à jour les règles pour les chaînes de télévision et autorisé une nouvelle radio.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'attribution des codes RDS

Résumé. L'ARCOM Lyon a mis à jour les règles pour attribuer des codes RDS aux chaînes de télévision.

Par délibération en date du 10 juillet 2026, l'ARCOM Lyon a décidé de modifier l'annexe de la délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel du 4 mars 2008 relative à l'attribution des codes RDS avec les paramètres définis aux annexes 1 et 2.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des fréquences radio de Radio Buis

Résumé. La liste des fréquences radio autorisées pour 'Radio Buis' à Lyon est retirée.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'émission pour une nouvelle radio

Résumé. Une nouvelle radio, Radio Les Baronnies, est autorisée à émettre à Lyon.
Délibération du 10 juillet 2026
Annexe
Annexe