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Décret

portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Géorgie - M. MEUNIER (Pascal)

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Nomination d'un ambassadeur en Géorgie

Résumé. Un nouvel ambassadeur français est nommé en Géorgie.

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères et du développement international,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

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Nomination d'un nouvel ambassadeur français en Géorgie

Résumé. Un nouveau diplomate français est nommé ambassadeur en Géorgie.

M. Pascal Meunier, conseiller des affaires étrangères hors classe, est nommé ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Géorgie, en remplacement de M. Renaud Salins, appelé à d'autres fonctions.

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Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre des Affaires étrangères sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et le ministre des affaires étrangères et du développement international sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er mars 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre des affaires étrangères et du développement international,

Jean-Marc Ayrault

Décret
Article 1
Article 2