Décret n°98-741 du 17 août 1998

Article 1

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Article 1

Est classée en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional du Haut-Jura, la totalité ou partie des territoires des communes de :

Dans le département du Jura :

Canton des Bouchoux

Bellecombe, Bouchoux (Les), Choux, Coiserette, Coyrière, Moussières (Les), Pesse (La), Rogna, Vulvoz.

Canton de Moirans-en-Montagne

Chancia, Châtel-de-Joux, Crenans, Crozets (Les), Etival, Jeurre, Lect, Martigna, Moirans-en-Montagne, Montcusel, Pratz, Villards-d'Héria.

Canton de Morez

Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lézat, Longchaumois, Morbier, Morez, Mouille (La), Rousses (Les), Tancua.

Canton des Planches-en-Montagne

Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut.

Canton de Saint-Claude

Chassal, Cuttura, Lajoux, Lamoura, Lavancia-Epercy, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Molinges, Molunes (Les), Ponthoux, Ravilloles, Rixouse (La), Saint-Claude, Saint-Lupicin, Septmoncel, Vaux-lès-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne.

Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux

Château-des-Prés, Chaumusse (La), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombief (La), Fort-du-Plasne, Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Piards (Les), Prénovel, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Pierre.

Dans le département du Doubs :

Canton de Mouthe

Chapelle-des-Bois, Châtelblanc, Chaux-Neuve, Crouzet (Le), Gellin, Petite-Chaux, Pontets (Les), Reculfoz, Sarrageois, Villedieu (Les).

Dans le département de l'Ain :

Canton Oyonnax Nord

Belleydoux, Dortan.

Canton de Bellegarde-sur-Valserine

Bellegarde sur Valserine, Champfromier, Giron, Montanges, Saint-Germain-de-Joux.

Canton de Collonges

Chézery-Forens, Collonges, Confort, Farges, Léaz, Péron, Pougny, Saint-Jean-de-Gonville.

Canton de Ferney-Voltaire

Sergy, Thoiry.

Canton de Gex

Crozet, Divonne les Bains, Echenevex, Gex , Grilly, Lélex, Mijoux, Vesancy telle qu'elle est délimitée par la chartre, et notamment le plan du parc.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 23 août 1998 · Dernière version le 24 octobre 1998

Est classée en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional du Haut-Jura, la totalité ou partie des territoires des communes de :

Dans le département du Jura :

Canton des Bouchoux

Bellecombe, Bouchoux (Les), Choux, Coiserette, Coyrière, Moussières (Les), Pesse (La), Rogna, Vulvoz.

Canton de Moirans-en-Montagne

Chancia, Châtel-de-Joux, Crenans, Crozets (Les), Etival, Jeurre, Lect, Martigna, Moirans-en-Montagne, Montcusel, Pratz, Villards-d'Héria.

Canton de Morez

Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lézat, Longchaumois, Morbier, Morez, Mouille (La), Rousses (Les), Tancua.

Canton des Planches-en-Montagne

Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut.

Canton de Saint-Claude

Chassal, Cuttura, Lajoux, Lamoura, Lavancia-Epercy, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Molinges, Molunes (Les), Ponthoux, Ravilloles, Rixouse (La), Saint-Claude, Saint-Lupicin, Septmoncel, Vaux-lès-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Villard-sur-Bienne.

Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux

Château-des-Prés, Chaumusse (La), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombief (La), Fort-du-Plasne, Grande-Rivière, Lac-des-Rouges-Truites, Piards (Les), Prénovel, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Pierre.

Dans le département du Doubs :

Canton de Mouthe

Chapelle-des-Bois, Châtelblanc, Chaux-Neuve, Crouzet (Le), Gellin, Petite-Chaux, Pontets (Les), Reculfoz, Sarrageois, Villedieu (Les).

Dans le département de l'Ain :

Canton Oyonnax Nord

Belleydoux, Dortan.

Canton de Bellegarde-sur-Valserine

Bellegarde sur Valserine, Champfromier, Giron, Montanges, Saint-Germain-de-Joux.

Canton de Collonges

Chézery-Forens, Collonges, Confort, Farges, Léaz, Péron, Pougny, Saint-Jean-de-Gonville.

Canton de Ferney-Voltaire

Sergy, Thoiry.

Canton de Gex

Crozet, Divonne les Bains, Echenevex, Gex , Grilly, Lélex, Mijoux, Vesancy telle qu'elle est délimitée par la chartre, et notamment le plan du parc.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 24 octobre 1998

En vigueur du dimanche 23 août 1998 au vendredi 23 octobre 1998

Source : Légifrance