JORF n°222 du 22 septembre 1996

Art. 2. - Dans le document annexé au décret du 29 mai 1919 modifié susvisé :
- le titre XVIII (Appareil génito-urinaire) est abrogé et remplacé par le document annexé au présent décret ;
- au titre III (Neuro-psychiatrie), dans la rubrique << Glandes endocrines >> du chapitre XI (Système sympathique), sont abrogées les dispositions de l'alinéa f (Testicules) relatives à l'aspermie.

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Art. 2. - Dans le document annexé au décret du 29 mai 1919 modifié susvisé :

- le titre XVIII (Appareil génito-urinaire) est abrogé et remplacé par le document annexé au présent décret ;

- au titre III (Neuro-psychiatrie), dans la rubrique << Glandes endocrines >> du chapitre XI (Système sympathique), sont abrogées les dispositions de l'alinéa f (Testicules) relatives à l'aspermie.