JORF n°262 du 10 novembre 1995

Art. 15. - La liste des communes de l'article 2 des décrets du 27 août 1992 relatifs aux vins de pays des Cévennes et aux vins des pays Duché d'Uzès est complétée par les communes suivantes:
<< Fons-Outre-Gardon, Gajan, Goudargues, La Calmette, La Rouvière,
Montignargues, Saint-Bauzély, Saint-Chaptes, Saint-Geniès-de-Malgoirès,
Sauzet et Verfeuil. >>


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Version 1

Art. 15. - La liste des communes de l'article 2 des décrets du 27 août 1992 relatifs aux vins de pays des Cévennes et aux vins des pays Duché d'Uzès est complétée par les communes suivantes:

<< Fons-Outre-Gardon, Gajan, Goudargues, La Calmette, La Rouvière,

Montignargues, Saint-Bauzély, Saint-Chaptes, Saint-Geniès-de-Malgoirès,

Sauzet et Verfeuil. >>