Article ANNEXE II
Techniciens de l'éducation nationale.
15 versions
JORF n°274 du 26 novembre 1994
Article ANNEXE II
Historique des versions
Version 15
Techniciens de l'éducation nationale.
Version 14
En vigueur à partir du vendredi 20 décembre 2013
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de l'éducation nationale.
Version 13
En vigueur à partir du samedi 1 juin 2013
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de l'éducation nationale.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Version 12
En vigueur à partir du vendredi 1 mars 2013
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de l'éducation nationale.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Version 11
En vigueur à partir du jeudi 1 novembre 2012
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de laboratoire.
Techniciens de l'éducation nationale.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Version 10
En vigueur à partir du lundi 1 octobre 2012
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de laboratoire.
Techniciens de l'éducation nationale.
Techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Version 9
En vigueur à partir du samedi 1 septembre 2012
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de laboratoire.
Contrôleurs des travaux publics de l'Etat.
Techniciens de l'éducation nationale.
Techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Version 8
En vigueur à partir du lundi 16 avril 2012
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de laboratoire.
Contrôleurs des travaux publics de l'Etat.
Techniciens de l'éducation nationale.
Techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Version 7
En vigueur à partir du samedi 24 septembre 2011
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de laboratoire.
Contrôleurs des travaux publics de l'Etat.
Techniciens de l'éducation nationale.
Techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Personnels techniques du service de physiothérapie des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Version 6
En vigueur à partir du jeudi 1 septembre 2011
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de laboratoire.
Contrôleurs des travaux publics de l'Etat.
Techniciens de l'éducation nationale.
Techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Personnels techniques du service de physiothérapie des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Techniciens de la météorologie.
Version 5
En vigueur à partir du vendredi 6 mai 2011
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de laboratoire.
Techniciens du ministère de la défense.
Contrôleurs des travaux publics de l'Etat.
Techniciens de l'éducation nationale.
Techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Personnels techniques du service de physiothérapie des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Techniciens de la météorologie.
Version 4
En vigueur à partir du vendredi 8 mai 2009
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de laboratoire.
Techniciens du ministère de la défense.
Contrôleurs des travaux publics de l'Etat.
Techniciens de l'éducation nationale.
Contrôleurs sanitaires des services du ministère de l'agriculture.
Techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole.
Techniciens opérationnels forestiers de l'Office national des forêts.
Personnels techniques du service de physiothérapie des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Techniciens de la météorologie.
Version 3
En vigueur à partir du vendredi 1 décembre 2006
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens de l'environnement.
Techniciens de laboratoire.
Techniciens du ministère de la défense.
Contrôleurs des travaux publics de l'Etat.
Techniciens de l'éducation nationale.
Contrôleurs sanitaires des services du ministère de l'agriculture.
Techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole.
Techniciens opérationnels de l'Office national des forêts.
Personnels techniques du service de physiothérapie des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Techniciens de la météorologie.
Version 2
En vigueur à partir du jeudi 28 septembre 2006
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens des parcs nationaux.
Techniciens de laboratoire.
Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines.
Techniciens du ministère de la défense.
Version 1
En vigueur à partir du samedi 21 juin 2003
Inspecteurs du permis de conduire.
Techniciens des parcs nationaux.
Techniciens de laboratoire.
Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines.