Les éducateurs de jeunes enfants dela fonction publique hospitalière sont reclassés au 1er août 1997 dans les conditions suivantes : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE ANCIENNETE CONSERVEE dans la limite de la durée d'échelon Classe exceptionnelle Classe exceptionnelle 7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon 7e échelon 6e échelon 5e échelon 4e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Sans ancienneté Ancienneté acquise moins 1 an Sans ancienneté Classe supérieure

Classe supérieure

8e échelon

⏺ 7e échelon

⏺ 6e échelon

⏺ 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2eéchelon 1er échelon 5e échelon 5eéchelon 4e échelon 3e échelon2e échelon 1er échelon 2e échelon provisoire 1er échelon provisoire Ancienneté acquise Sans ancienneté Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise moins 6 mois 5/8 de l'ancienneté acquise 5/8 de l'ancienneté acquise Classe normale Classe normale 13e échelon 12e échelon 11e échelon 10eéchelon 9e échelon 8eéchelon 7e échelon 6eéchelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon1er échelon 12e échelon 11e échelon 10e échelon 9e échelon 8e échelon 7e échelon 6eéchelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon (1) 1er échelon(2) Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise 11/12 de l'ancienneté acquise 11/12 de l'ancienneté acquise

5/6 de l'ancienneté acquise2/3 de l'ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise Ancienneté acquise 1/3 de l'ancienneté acquise 1/2 de l'ancienneté acquise (1) Agents ayant plus de 1 an d'anciennetédans leur échelon. (2) Agents ayant moins de 1 an

⏺ d'ancienneté dans leuréchelon ⏺.

I. - A titre provisoire et jusqu'au 31 juillet 1996, la classe normale et la classe supérieure des corps deséducateurs de jeunes enfants constituent des grades provisoires comportant respectivement douze et cinq échelons.

II. - L'ancienneté moyenne pour accéder à l'échelon supérieur des grades de classes normale et supérieure mentionnées au I est fixée ainsi qu'il suit :

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! CLASSE NORMALE !

! (grade provisoire) !

!-------------------------------!

! Echelons ! Ancienneté !

! ! moyenne !

!---------------!---------------!

! 12e échelon ! - !

! 11e échelon ! 4 ans !

! 10e échelon ! 3 ans !

! 9e échelon ! 3 ans !

! 8e échelon ! 3 ans !

! 7e échelon ! 3 ans !

! 6e échelon ! 2 ans !

! 5e échelon ! 1 an 6 mois !

! 4e échelon ! 1 an 6 mois !

! 3e échelon ! 1 an 6 mois !

! 2e échelon ! 1 an 6 mois !

! 1er échelon ! 1 an !

!---------------!---------------!

!-------------------------------!

! CLASSE SUPERIEURE !

! (grade provisoire) !

!-------------------------------!

! Echelons ! Ancienneté !

! ! moyenne !

!---------------!---------------!

! 5e échelon ! - !

! 4e échelon ! 4 ans !

! 3e échelon ! 3 ans !

! 2e échelon ! 3 ans !

! 1er échelon ! 3 ans !

!---------------!---------------!

III. - Il est créé, à compter du 1er août 1994 un grade provisoire d'éducateurs de jeunes enfants de classe exceptionnelle comportant sept échelons. IV. - L'ancienneté moyenne pour accéder àl'échelon supérieur du grade provisoire de classe exceptionnelleest ainsi fixée :

!-------------------------------!

! CLASSE EXCEPTIONNELLE !

! (grade provisoire) !

!-------------------------------!

! Echelons ! Ancienneté !

! ! moyenne !

!---------------!---------------!

! 7e échelon ! - !

! 6e échelon ! 2 ans 6 mois !

! 5e échelon ! 2 ans 6 mois !

! 4e échelon ! 2 ans !

! 3e échelon ! 2 ans !

! 2e échelon ! 2 ans !

! 1er échelon ! 2 ans !

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V. - Sont intégrés dans les grades provisoires du corps des éducateurs de jeunes enfants les éducateurs de jeunes enfants des classes normale, supérieureet exceptionnelle créées le 1er août 1991.

Ces fonctionnaires sont reclassés à identité d'échelon en conservant l'ancienneté d'échelon acquise.