Abrogé1 septembre 2008
Créé le 1 décembre 1993
Chaque appareil doit être accompagné d'une notice d'installation et d'utilisation précisant notamment :
a) Toutes les instructions nécessaires à la mise en place du foyer, à son raccordement à un conduit d'évacuation des fumées et produits de la combustion ainsi que les caractéristiques que doivent présenter ce conduit et les éléments de construction environnants ; b) Toutes les informations nécessaires à une utilisation de l'appareil conforme à sa destination et à un entretien correct de l'appareil et de son conduit.
a) Toutes les instructions nécessaires à la mise en place du foyer, à son raccordement à un conduit d'évacuation des fumées et produits de la combustion ainsi que les caractéristiques que doivent présenter ce conduit et les éléments de construction environnants ; b) Toutes les informations nécessaires à une utilisation de l'appareil conforme à sa destination et à un entretien correct de l'appareil et de son conduit.