Décret n°93-1093 du 15 septembre 1993

Article 2

Créé le 17 septembre 1993 · En vigueur du 21 août 2005 au 23 mai 2006

Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes :
Série S.M.S. (Sciences médico-sociales) ;
Série S.T.I. (Sciences et technologies industrielles) ;
Série S.T.L. (Sciences et technologies de laboratoire) ;
Série S.T.G. (Sciences et technologies de la gestion) ;
Série S.T.A.E. (Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement) ;
Série S.T.P.A. (Sciences et technologies du produit agro-alimentaire).
Chacune de ces séries peut comprendre différentes spécialités et options. Celles relatives aux séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.G. sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale.
Celles relatives aux séries S.T.A.E. et S.T.P.A. sont fixées par arrêté conjoint du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre chargé de l'agriculture.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 24 mai 2006

Abrogé parDécret 2006-583 2006-05-23 art. 7 59° JORF 24 mai 2006

En vigueur du dimanche 21 août 2005 au mardi 23 mai 2006

Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes :

Série S.M.S. (Sciences médico-sociales) ;

Série S.T.I. (Sciences et technologies industrielles) ;

Série S.T.L. (Sciences et technologies de laboratoire) ;

Série S.T.G. (Sciences et technologies de la gestion) ;

Série S.T.A.E. (Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement)

Série S.T.P.A. (Sciences et technologies du produit agro-alimentaire).

Chacune de ces séries peut comprendre différentes spécialités et options. Celles relatives aux séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.G. sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale.

Celles relatives aux séries S.T.A.E. et S.T.P.A. sont fixées par

En vigueur du vendredi 17 septembre 1993 au samedi 20 août 2005

Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes :

Série S.M.S. (Sciences médico-sociales) ;

Série S.T.I. (Sciences et technologies industrielles) ;

Série S.T.L. (Sciences et technologies de laboratoire) ;

Série S.T.T. (Sciences et technologies tertiaires) ;

Série S.T.A.E. (Sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement) ;

Série S.T.P.A. (Sciences et technologies du produit agro-alimentaire).

Chacune de ces séries peut comprendre différentes spécialités et options. Celles relatives aux séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.T. sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale.

Celles relatives aux séries S.T.A.E. et S.T.P.A. sont fixées par arrêté conjoint du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre chargé de l'agriculture.