Abrogé30 décembre 1994
Créé le 26 janvier 1992
Chaque année de formation dans un institut universitaire professionnalisé donne lieu, après validation, à la délivrance d'un diplôme national. Un diplôme national de premier cycle est délivré à l'issue de la première année, une licence à l'issue de la deuxième année et une maîtrise à l'issue de la troisième année.