JORF n°174 du 29 juillet 1992

CHAPITRE V

Elévateurs

Article 15
Elévateurs autorisés

Les élévateurs sont classés en deux catégories :
- catégorie 1 : les appareils spécialement conçus pour l'élévation des personnes ;
- catégorie 2 : les appareils seulement conçus pour l'élévation et le transport des produits ou des matériels et aménagés conformément aux dispositions de l'article 16.


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Version 1

CHAPITRE V

Elévateurs

Article 15

Elévateurs autorisés

Les élévateurs sont classés en deux catégories :

- catégorie 1 : les appareils spécialement conçus pour l'élévation des personnes ;

- catégorie 2 : les appareils seulement conçus pour l'élévation et le transport des produits ou des matériels et aménagés conformément aux dispositions de l'article 16.