JORF n°299 du 24 décembre 1992

VI. - Au tableau no 65, il est ajouté à la liste des &lt;<agents chimiques="">&gt; figurant dans la colonne Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies le produit suivant: &lt;<glutaraldéhyde>&gt;.
VII. - Au tableau no 66, sont ajoutés dans la colonne Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies, en regard de la partie A de la colonne Désignation des maladies, les paragraphes suivants:
&lt;<travaux exposant="" à="" des="" émanations="" de="" glutaraldéhyde;="" <<travaux="" aux="" résidus="" d'extraction="" huiles,="" notamment="" ricin="" et="" d'ambrette;="" d'oxyde="" d'éthylène,="" lors="" la="" stérilisation;="" <<fabrication="" conditionnement="" du="" chloramine="" t.="">&gt; VIII. - Le tableau no 76 est remplacé par le tableau suivant:</glutaraldéhyde>


Historique des versions

Version 1

VI. - Au tableau no 65, il est ajouté à la liste des <<agents chimiques>> figurant dans la colonne Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies le produit suivant: <<Glutaraldéhyde>>.

VII. - Au tableau no 66, sont ajoutés dans la colonne Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies, en regard de la partie A de la colonne Désignation des maladies, les paragraphes suivants:

<<Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde;

<<Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette;

<<Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation;

<<Fabrication et conditionnement du chloramine T.>> VIII. - Le tableau no 76 est remplacé par le tableau suivant: