Décret n°91-538 du 7 juin 1991

Article 1

Abrogé1 janvier 2008

Créé le 9 juin 1991

Il est créé dans l'académie de Poitiers, à compter du 1er septembre 1991, un institut universitaire de formation des maîtres qui a son siège à Poitiers.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2008

Abrogé parDécret n°2007-1833 du 24 décembre 2007art. 5 (V)

En vigueur du dimanche 9 juin 1991 au lundi 31 décembre 2007

Il est créé dans l'académie de Poitiers, à compter du 1er septembre 1991, un institut universitaire de formation des maîtres qui a son siège à Poitiers.